2.2 Division de la recherche composée de plusieurs membres
Overview
Une division de la recherche spéciale, composée de deux, voire de trois membres, peut être formée lorsque la nature de l'invention nécessite une recherche dans des domaines spécialisés très différents, par exemple en raison du fait que l'"homme du métier" du domaine technique pertinent est considéré comme consistant en plus d'une personne (cf. G‑VII, 3).
Une telle situation peut également se produire lorsqu'il est conclu à l'absence d'unité d'un objet couvrant différents domaines techniques.
Si la division de la recherche est élargie de cette manière, tous les documents trouvés dans les différents domaines techniques par ses membres sont réunis dans le même rapport de recherche. L'avis au stade de la recherche, en revanche, n'est établi que par un seul membre, qui consulte si nécessaire les membres spécialistes des autres domaines techniques.