Dans l'affaire T 695/16, la division d'examen avait certes estimé que la revendication 1, portant sur une tête de pulvérisateur, était claire et concise, mais elle avait considéré que ni les figures ni la description du mode de réalisation préféré n'indiquaient en détail au moins un mode de réalisation de l'invention revendiquée (règle 42(1)e) CBE). Les revendications étaient plus larges que le contenu de la description et des dessins ne le justifiait, et ne se fondaient donc pas sur la description (art. 84 CBE). La division d'examen avait rejeté la demande sur cette base. La chambre a annulé cette décision, en faisant observer que la caractéristique a ("saillie" du col circulaire) et la caractéristique b ("caractéristique non tournante" de la surface interne du capuchon) figurant dans la partie caractérisante de la revendication 1 étaient incontestablement claires pour l'homme du métier, c'est-à-dire que leur forme structurelle, leur fonction et leur interrelation étaient claires. Il était aussi incontesté que la description comportait au moins une répétition, mot pour mot, des caractéristiques de la revendication 1. Cela signifiait que lesdites caractéristiques étaient aussi divulguées, évidemment aussi de façon claire, dans la description, étayant ainsi le texte de la revendication 1, et que la portée des revendications n'était pas plus large que le contenu de la description ne le justifiait. Le "lien manquant", tel que qualifié par la division d'examen, entre la revendication 1 et la description, qui rendait la revendication 1 non fondée, résidait dans l'absence de dénomination des caractéristiques a et b dans les figures et dans le texte de la description renvoyant à l'exemple qui y figurait. Cependant, étant donné que les caractéristiques a et b étaient intrinsèquement claires, il n'était pas obligatoire de les dénommer de manière spécifique dans la partie de la description portant sur le mode de réalisation particulier illustré dans les figures. La description devait être lue et les figures devaient être regardées en sachant que les caractéristiques a et b étaient présentes et qu'elles interagissaient pour produire des signaux audibles. L'homme du métier reconnaîtrait les caractéristiques pertinentes dans les figures, et aurait donc une description détaillée d'elles, y compris pour leur emplacement et leur forme. La tête de pulvérisateur illustrée dans les figures satisfaisait aux exigences de la règle 42(1)e) CBE en ce qu'un mode de réalisation de l'invention revendiquée était illustré. En conclusion, il était satisfait aux dispositions de cette règle et de l'art. 84 CBE.