8.1.4 Identification de l'homme du métier pour les inventions mises en œuvre par ordinateur

Dans la décision T 641/00 (JO 2003, 352), la chambre a déclaré qu'il convient également d'accorder une attention toute particulière à l'identification de l'homme du métier. Celui-ci sera un expert dans un domaine technique. Si le problème technique a trait à la mise en œuvre informatique d'un système commercial, statistique ou comptable, l'homme du métier sera une personne spécialisée dans le traitement des données, et non pas simplement un homme d'affaires, un statisticien ou un comptable (T 172/03).

Dans l'affaire T 531/03, la chambre a déclaré que, lors de l'examen de l'activité inventive, les caractéristiques concernant un objet non considéré comme une invention au sens de l'art. 52(2) CBE 1973 (appelées "caractéristiques non techniques") ne peuvent étayer la présence d'une activité inventive. Le titulaire du brevet avait fait valoir que la présente invention nécessitait une combinaison d'activité inventive technique et non technique, et que l'homme du métier devait par conséquent être une équipe constituée d'un technicien et d'un "non-technicien". La chambre a rejeté cette approche et a déclaré qu'il ne serait pas conforme à la CBE, lors de l'appréciation de l'activité inventive, de prendre en compte de la même manière la contribution d'aspects techniques et non techniques puisque la présence d'une activité inventive serait, dans une telle approche, attribuée à des caractéristiques que la CBE définit comme n'étant pas une invention.

Dans l'affaire T 407/11, la chambre a estimé que s'agissant de mettre à la disposition de l'utilisateur d'un système informatique une aide à l'utilisation d'une interface (p. ex. avertissements ou messages d'erreurs), l'homme du métier n'est pas un expert en programmation ou en technologie informatique au sens strict, mais plutôt un expert de l'ergonomie logicielle dans le domaine de l'interaction entre l'Homme et la machine.