6.2.1 Antériorisation de composés particuliers
Vue d'ensemble
Dans l'affaire T 2350/16, le requérant (opposant) a fait valoir que le document D1 détruisait la nouveauté de l'objet de la revendication 1. La chambre a d'abord constaté que D1 divulguait toutes les caractéristiques de la revendication 1 en tant que telles. Cependant, elle devait encore examiner si D1 divulguait ces caractéristiques aussi en combinaison. Elle a réalisé un tableau précisant où, et dans quel contexte, les caractéristiques 1d à 1h étaient divulguées et a également indiqué le nombre de variantes devant être sélectionnées pour obtenir la caractéristique. Elle a conclu que toutes les caractéristiques étaient divulguées en combinaison. La chambre a en outre constaté que la jurisprudence relative à la sélection à partir de listes ne pouvait pas être appliquée au cas d'espèce, car il n'était pas question de (longues) listes, telles que couramment utilisées dans le domaine de la chimie, mais uniquement d'une sélection parmi, au maximum, deux ou trois éléments. Comme D1 divulguait toutes les caractéristiques de la revendication 1 en combinaison, l'objet de cette revendication était dénué de nouveauté du fait de D1. La chambre s'est également exprimée sur le rôle de l'homme du métier dans le cadre de l'examen de nouveauté. L'intimé (titulaire du brevet) avait fait valoir à plusieurs reprises que D1 était compris dans l'état de la technique au sens de l'art. 54(3) CBE et qu'il n'était donc pas admissible de "recourir constamment à l'homme du métier". La chambre n'a pas suivi ce raisonnement. Même si cela n'a pas toujours été mentionné de manière explicite, l'examen de nouveauté implique nécessairement de faire appel constamment à l'homme du métier. Cependant, dans le contexte de la nouveauté, l'homme du métier ne peut pas traiter les questions de plausibilité ou d'évidence comme celles-ci peuvent se poser pour l'appréciation de l'activité inventive.
6.2.1 Antériorisation de composés particuliers
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