9.19.10 Choix entre des variantes évidentes

Dans l'affaire T 1072/07, la demande portait sur un avant-corps chauffé à l'oxygène pour une opération de formation de verre. Les documents de l'état de la technique proposaient deux possibilités pour résoudre le problème consistant à choisir le combustible pour les brûleurs, et donc deux types de brûleurs, à savoir un brûleur aéro-gaz ou un brûleur oxy-gaz. La chambre a conclu que pour résoudre le problème (comment sélectionner un type de brûleur adéquat), l'homme du métier devait choisir entre deux options notoires. Les deux choix qui, dans une situation particulière, seraient effectués en mettant en balance les avantages liés au type spécifique de brûleur sélectionné, comme l'efficacité de fonctionnement, et ses inconvénients, comme les adaptations techniques nécessaires et les coûts en jeu, étaient évidents, puisque la sélection devait être opérée entre des types de brûleurs bien connus.

Dans l'affaire T 1045/12, le requérant (demandeur) a fait valoir que la solution au problème technique objectif enseignée par le document D3 constituait une option parmi plusieurs autres options également appropriées et que la chambre devait expliquer pourquoi l'homme du métier aurait sélectionné l'option revendiquée. La chambre n'a pas partagé cet avis. L'existence d'autres options n'avait aucune incidence sur le caractère évident d'une option donnée. De plus, si toutes les options étaient également appropriées, l'invention ne constituait alors qu'une sélection évidente et par conséquent non inventive parmi un certain nombre de possibilités connues.