Dans l'affaire T 2574/16, la revendication 1 portait sur une méthode permettant d'accéder à des informations électroniques, dont la dernière étape consistait à modifier au moins un élément graphique sur le document du portail sélectionné sur la base de l'élément graphique de simulation sélectionné et des informations électroniques opérationnelles, afin de simuler ainsi le fonctionnement d'au moins un des éléments opérationnels d'au moins un système opérationnel. La division d'examen avait estimé que cette dernière étape n'était pas claire (art. 84 CBE) et que l'exposé de l'invention revendiquée n'était donc pas suffisant (art. 83 CBE). L'une de ses objections était liée à un exemple divulgué dans la description, en combinaison avec deux figures, qui montrait clairement que l'invention ne se bornait pas à simuler un fonctionnement en réponse à la sélection d'un seul élément graphique de simulation, mais qu'elle englobait la simulation d'un fonctionnement en réponse à la sélection de plusieurs éléments graphiques de simulation. Au vu de cet exemple, la revendication 1 ne pouvait pas être interprétée comme se limitant à l'affichage de modifications connues telles qu'enregistrées dans les informations électroniques opérationnelles. La chambre a constaté que la revendication englobait des simulations complexes qui allaient au-delà de chaque exemple divulgué dans la demande telle que déposée. Mais il ne s'agissait pas là d'un problème de manque de clarté ou d'insuffisance de l'exposé. En réalité, il est normal qu'une revendication détermine l'étendue de la protection dans des termes qui définissent positivement les caractéristiques essentielles de l'invention. Tout mode de réalisation particulier couvert par la revendication peut avoir d'autres caractéristiques non mentionnées dans la revendication ni divulguées dans la demande (et peut même constituer un perfectionnement brevetable). En l'occurrence, toute méthode couverte par la revendication 1 incluait une étape consistant à modifier au moins un élément graphique afin de simuler ainsi le fonctionnement d'au moins un élément opérationnel. Cette simulation pouvait être très complexe, mais aussi très simple. La contribution de cette étape à l'invention revendiquée résidait essentiellement dans la tenue d'une simulation, et non dans la réalisation d'une telle simulation pour la première fois. S'il disposait d'au moins un élément opérationnel d'un système opérationnel, l'homme du métier n'aurait aucune difficulté à mettre en œuvre une simulation sous forme d'au moins une modification d'au moins un élément graphique. Par conséquent, la contribution de l'étape était suffisamment exposée.
Dans l'affaire T 3003/18, les opposants 2 et 3 avaient fait valoir, en lien avec de précédentes requêtes, que la définition de l'objet revendiqué par renvoi à des connecteurs désignés par des standards ou des normes n'était pas claire, entre autres parce que les standards ou normes correspondants comprenaient différentes versions et avaient changé au cours du temps, et que les caractéristiques structurelles et fonctionnelles des connecteurs revendiqués n'étaient pas claires (cf. T 1888/12, T 783/05). Le titulaire du brevet avait quant à lui soutenu que par nature, les références à des standards dans des revendications ne manquent généralement pas de clarté ; il estimait qu'en l'occurrence, il convenait d'examiner les caractéristiques du standard en lien avec l'invention revendiquée (cf. T 2187/09, T 1196/15). Selon la chambre, la clarté d'une revendication mentionnant une norme ou un standard dépend des circonstances du cas d'espèce, et notamment de l'objet revendiqué. Le connecteur MTRJ mentionné dans la revendication 1 désignait une famille standardisée de connecteurs bien connue ayant, d'une part, des caractéristiques spécifiques qui peuvent varier parmi les connecteurs de la famille et qui peuvent changer au fil du temps conformément aux diverses versions spécifiques de la norme ou du standard correspondant et, d'autre part, une série de caractéristiques communes (ou, comme indiqué par la division d'opposition, génériques) qui garantissent un degré prédéterminé de compatibilité et d'interchangeabilité entre les différents connecteurs de la même famille. De plus, ces connecteurs étaient couramment et généralement qualifiés de "connecteurs MTRJ" dans les ouvrages, les livres de référence etc., sans référence à une version particulière de la norme ou du standard correspondant. En outre, dans le cas d'espèce – et contrairement à d'autres affaires telles que les affaires T 1888/12 et T 783/05 (voir ci-dessus) – les caractéristiques du connecteur MTRJ pertinentes dans le contexte technique de la revendication 1 n'étaient pas les caractéristiques spécifiques, mais les caractéristiques communes précitées, si bien que l'homme du métier comprendrait que dans le contexte revendiqué, le connecteur optique renvoyait à un "connecteur MTRJ". Les mêmes considérations s'appliquaient aux connecteurs SC et LC définis dans la revendication 1.
3. Clarté des revendications
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- Jurisprudence 2020