4.3. Formulation du problème technique
Vue d'ensemble
T 686/18 × View decision
Zur Berücksichtigung einer in der Beschreibung des Patents erwähnten Aufgabe, welche die beanspruchte Lösung vorwegnimmt, bei der Formulierung der zu lösenden technischen Aufgabe (Siehe Punkte 3.14 bis 3.19 der Gründe).
T 161/18 × View decision
1. Die vorliegende, auf maschinellem Lernen insbesondere im Zusammenhang mit einem künstlichen neuronalen Netz beruhende Erfindung ist nicht ausreichend offenbart, da das erfindungsgemäße Training des künstlichen neuronalen Netzes mangels Offenbarung nicht ausführbar ist.
2. Da sich im vorliegenden Fall das beanspruchte Verfahren vom Stand der Technik nur durch ein künstliches neuronales Netz unterscheidet, dessen Training nicht im Detail offenbart ist, führt die Verwendung des künstlichen neuronalen Netzes nicht zu einem speziellen technischen Effekt, der erfinderische Tätigkeit begründen könnte.
T 1861/17 × View decision
Zum Verhältnis zwischen "subjektiver" und "objektiver" technischer Aufgabe: siehe Punkt 3.4 der Entscheidungsgründe.
T 575/17 × View decision
a) Soll ein Standard-Verfahren oder -Produkt geschützt werden, so muss definiert werden oder durch die Gesamtoffenbarung eindeutig klar sein, auf welchen anerkannten Standard sich das Verfahren oder Produkt bezieht. (Gründe 4.1.4)
b) Gibt es in den gesamten Anmeldeunterlagen keine direkte oder plausible Offenbarung, wie die erwünschte Wirkung der Erfindung erzielt wird und warum durch die beanspruchten Merkmale die Aufgabe gelöst wird, dann kann die Wirkweise auch durch die Lehre von anderen (vorveröffentlichten) Dokumenten abgeleitet werden. (Gründe 5.4.4)
Dans l'affaire T 161/18, le procédé revendiqué ne se distinguait de l'état de la technique que par un réseau de neurones artificiels. Cependant, les modalités d'apprentissage de ce réseau n'étaient pas divulguées dans le détail, de sorte que son utilisation ne produisait pas d'effet technique spécifique, susceptible de fonder l'activité inventive. La revendication 1 prévoyait que "la conversion de la courbe de pression sanguine mesurée à la périphérie en pression aortique équivalente est effectuée à l'aide d'un réseau de neurones artificiels, dont les valeurs de pondération sont déterminées par apprentissage". Selon la chambre, la simple mention du fait que les valeurs de pondération sont déterminées par apprentissage n'apporte aucun élément supplémentaire par rapport à la notion de réseau de neurones artificiels telle que la comprend l'homme du métier. Le réseau de neurones revendiqué n'était donc pas adapté à l'application spécifique revendiquée. Il ne s'agissait en l'espèce que d'une adaptation non déterminée des valeurs de pondération, inhérente à tout réseau de neurones artificiels. Par conséquent, la chambre n'a pas été convaincue que l'effet exposé dans le procédé revendiqué pouvait être obtenu dans l'ensemble du domaine revendiqué. Cet effet ne pouvait donc pas être pris en considération en tant qu'amélioration par rapport à l'état de la technique aux fins de l'appréciation de l'activité inventive. Voir également le chapitre II.C.1. "Exécution de l'invention – réseau de neurones".
4.3. Formulation du problème technique
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Il convient d'examiner si le problème défini par rapport à l'état de la technique le plus proche a bien été résolu par l'objet revendiqué. Si tel n'est pas le cas, le problème doit être reformulé.
Lorsque l'on définit le problème technique, un effet ne saurait être retenu s'il est peu vraisemblable que le résultat promis puisse être obtenu dans l'intégralité de la plage couverte par l'objet revendiqué (T 741/91 ; T 626/90 ; T 939/92, JO 1996,309 ; T 583/93, JO 1996, 496).
Si l'activité inventive d'une invention revendiquée repose sur un effet technique défini, celui-ci doit en principe pouvoir être obtenu dans l'ensemble du domaine revendiqué (T 939/92, JO 1996, 309 ; T 694/92, JO 1997, 408 ; T 583/93, JO 1996, 496).
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