T 161/18 × View decision
1. Die vorliegende, auf maschinellem Lernen insbesondere im Zusammenhang mit einem künstlichen neuronalen Netz beruhende Erfindung ist nicht ausreichend offenbart, da das erfindungsgemäße Training des künstlichen neuronalen Netzes mangels Offenbarung nicht ausführbar ist.
2. Da sich im vorliegenden Fall das beanspruchte Verfahren vom Stand der Technik nur durch ein künstliches neuronales Netz unterscheidet, dessen Training nicht im Detail offenbart ist, führt die Verwendung des künstlichen neuronalen Netzes nicht zu einem speziellen technischen Effekt, der erfinderische Tätigkeit begründen könnte.
Dans l'affaire T 161/18, la demande utilisait un réseau neuronal artificiel pour transformer la courbe de pression artérielle, mesurée à la périphérie, en pression aortique équivalente. En ce qui concerne l'entraînement du réseau neuronal selon l'invention, la demande divulguait uniquement que les données d'entrée devaient couvrir un large spectre de patients différents pour ce qui est de l'âge, du sexe, de la constitution, de l'état de santé, etc., afin d'empêcher une spécialisation du réseau. La demande ne divulguait toutefois pas les données d'entrée qui convenaient à l'entraînement du réseau neuronal artificiel selon l'invention, ni même un jeu de données adapté pour résoudre le problème technique posé. Par conséquent, l'homme du métier ne pouvait pas reconstituer l'entraînement du réseau neuronal artificiel, ni donc exécuter l'invention. L'invention en question, qui reposait sur l'apprentissage automatique, en particulier en lien avec un réseau neuronal artificiel, n'était ainsi pas suffisamment divulguée, étant donné que l'entraînement selon l'invention ne pouvait pas être exécuté faute de divulgation correspondante. Voir aussi le chapitre I.C.4. "Effet non démontré de façon crédible dans toute la portée de la revendication – réseau de neurones".
6.1. Reproductibilité
Vous consultez la 9e édition (2019) de cette publication ; pour la 10e édition (2022) voir ici |
Dans la décision T 281/86 (JO 1989, 202), la chambre a déclaré qu'aucune disposition de l'art. 83 CBE 1973 ne prescrit qu'un exemple de procédé spécifiquement décrit doit être exactement reproductible. Des variations intervenant dans la composition d'un agent utilisé dans un procédé ne préjugent pas du caractère suffisamment clair et complet de l'exposé dès lors que le procédé revendiqué permet d'obtenir à coup sûr le produit désiré. Voir également T 292/85 (JO 1989, 275) ; T 299/86 date: 1987-09-23 (JO 1988, 88) ; T 181/87, T 212/88 (JO 1992, 28) ; T 182/89 (JO 1991, 391) et T 19/90 (JO 1990, 476).
Dans la décision G 1/03 (point 2.5 des motifs), la Grande Chambre de recours a indiqué que le manque de reproductibilité de l'invention revendiquée est pertinent pour les exigences relatives à la suffisance de l'exposé si l'effet technique est une caractéristique technique de la demande, puisque dans ce cas, il caractérise l'objet revendiqué (T 1079/08). Un manque de reproductibilité de l'invention revendiquée (autrement dit lorsque les caractéristiques revendiquées ne peuvent pas produire l'effet visé) représente, dans le cas d'un effet qui n'est pas décrit dans une revendication, mais fait partie du problème à résoudre, "un problème d'activité inventive". Si un effet est décrit dans une revendication, l'exposé n'est pas suffisant (G 1/03 JO, 2004, 413 et T 939/92 JO 1996, 309, citées par T 2001/12, et plus récemment dans T 1845/14).