Not only in ex parte-, but also in inter partes appeal proceedings, a board is allowed to introduce new ex officio common general knowledge without evidence of such knowledge which prejudices maintenance of the patent, to the extent that the board is knowledgeable in the respective technical field from the experience of its members working on cases in this field. (See Reasons, point 5.3)

Artikel in Fachzeitschriften und Fachwissen (siehe Punkt 1.1) Zulassung einer Erklärung, die einen Bruch einer Geheimhaltungsverpflichtung darstellen könnte (siehe Punkt 1.2)

Dans l'affaire T 1727/14, le requérant (titulaire du brevet) avait produit les documents D16 et D17 pour établir les connaissances de l'homme du métier. Le document D16 était une demande de brevet européen publiée et le document D17 un article publié dans une revue spécialisée. La chambre a fait référence à la jurisprudence des chambres de recours selon laquelle de tels documents ne sont en principe pas adaptés pour établir les connaissances de l'homme du métier. Elle n'a pas retenu l'argument du requérant selon lequel les revues spécialisées sont particulièrement adaptées pour établir les connaissances générales correspondantes. Les connaissances générales au sens du droit des brevets correspondent au savoir dont dispose l'homme du métier du fait de sa formation et de son expérience professionnelle. Les revues spécialisées, à l'inverse, visent généralement à communiquer à l'homme du métier de nouveaux contenus pertinents pour son activité, autrement dit des choses qui, en principe, ne font pas encore partie des connaissances générales et qui n'en feront peut-être jamais partie. Cela ne signifie pas que le contenu d'une revue spécialisée ne puisse pas, dans certaines circonstances, permettre d'établir les connaissances générales, mais on ne saurait conclure qu'une chose fait partie des connaissances générales du simple fait qu'elle a été publiée dans une revue spécialisée.