9.16. Optimisation de paramètres

Dans la décision de principe T 36/82 (JO 1983, 269), la chambre a déclaré qu'aucune activité inventive ne saurait être perçue dans la recherche d'une optimisation conjointe de deux paramètres d'un dispositif particulier par la résolution simultanée de deux équations connues en soi et exprimant respectivement ces paramètres sous la forme de fonctions de certaines dimensions du dispositif. Le fait qu'il se soit révélé possible de trouver une gamme de valeurs pour les dimensions en cause qui fournissent un compromis acceptable entre les deux paramètres ne peut être tenu pour surprenant dès lors qu'il existe dans l'état de la technique des indications suggérant que des résultats favorables pouvaient être obtenus en utilisant la méthode de calcul appliquée.

Dans l'affaire T 263/86, l'invention portait sur un verre de lunettes à effet astigmatique. La chambre a fait observer que la relation entre astigmatisme résiduel, erreur de positionnement et transmission des contrastes était supposée connue d'un spécialiste de l'optique. Elle a donc estimé que la formule résultait uniquement de l'optimisation simultanée de plusieurs propriétés du verre, qui aboutissait à un compromis relevant de l'appréciation de l'homme du métier. Dans le cas d'une optimisation de paramètres, de tels compromis ne sont pas considérés comme surprenants et n'impliquent donc aucune activité inventive.

Se référant à la décision T 36/82 (JO 1983, 269), les chambres n'ont pas reconnu l'existence d'une activité inventive dans un certain nombre de décisions, notamment lorsqu'il s'agissait de trouver un compromis approprié entre différents paramètres (T 38/87, T 54/87, T 655/93, T 118/94). Dans la décision T 410/87, la chambre a déclaré qu'il entrait dans le cadre des activités – à considérer comme normales – d'un homme du métier d'optimiser une grandeur physique, de façon à obtenir un compromis, acceptable au regard de sa finalité, entre deux effets contraires dépendant de cette grandeur (voir aussi T 409/90, JO 1993, 40 ; T 660/91 ; T 218/96 ; T 395/96 ; T 660/00).

Dans l'affaire T 73/85, la chambre a déclaré que ce qui devait effectivement être qualifié de surprenant c'était précisément le fait que l'amélioration recherchée de la propriété en vue de résoudre le problème était obtenue non pas en modifiant spécifiquement les paramètres de structure, comme tel était habituellement le cas, mais en changeant les paramètres du procédé. Peu importe à cet égard que les différentes conditions de la réaction, revendiquées dans le brevet litigieux, soient connues en soi. La question déterminante est au contraire de savoir si l'homme du métier aurait proposé ou, faute de pouvoir effectuer des prévisions, essayé en priorité de combiner des mesures connues en soi, comme revendiqué en l'espèce, parce qu'il en escomptait une optimisation en vue de résoudre le problème.

Dans la procédure T 500/89, la chambre de recours a constaté que le fait que certains domaines de paramètres étaient connus en tant que tels ne permettait pas de conclure qu'il était évident de les combiner dans le but précis de résoudre le problème conformément au brevet litigieux. La combinaison des différents domaines de paramètre ne résultait pas de la seule optimisation, effectuée par routine, du procédé selon le document 1, étant donné que celui-ci ne suggérait aucunement cette combinaison.