Zur Berücksichtigung einer in der Beschreibung des Patents erwähnten Aufgabe, welche die beanspruchte Lösung vorwegnimmt, bei der Formulierung der zu lösenden technischen Aufgabe (Siehe Punkte 3.14 bis 3.19 der Gründe).

1. Die vorliegende, auf maschinellem Lernen insbesondere im Zusammenhang mit einem künstlichen neuronalen Netz beruhende Erfindung ist nicht ausreichend offenbart, da das erfindungsgemäße Training des künstlichen neuronalen Netzes mangels Offenbarung nicht ausführbar ist.

2. Da sich im vorliegenden Fall das beanspruchte Verfahren vom Stand der Technik nur durch ein künstliches neuronales Netz unterscheidet, dessen Training nicht im Detail offenbart ist, führt die Verwendung des künstlichen neuronalen Netzes nicht zu einem speziellen technischen Effekt, der erfinderische Tätigkeit begründen könnte.

1. Die vorliegende, auf maschinellem Lernen insbesondere im Zusammenhang mit einem künstlichen neuronalen Netz beruhende Erfindung ist nicht ausreichend offenbart, da das erfindungsgemäße Training des künstlichen neuronalen Netzes mangels Offenbarung nicht ausführbar ist.

2. Da sich im vorliegenden Fall das beanspruchte Verfahren vom Stand der Technik nur durch ein künstliches neuronales Netz unterscheidet, dessen Training nicht im Detail offenbart ist, führt die Verwendung des künstlichen neuronalen Netzes nicht zu einem speziellen technischen Effekt, der erfinderische Tätigkeit begründen könnte.

Zum Verhältnis zwischen "subjektiver" und "objektiver" technischer Aufgabe: siehe Punkt 3.4 der Entscheidungsgründe.

a) Soll ein Standard-Verfahren oder -Produkt geschützt werden, so muss definiert werden oder durch die Gesamtoffenbarung eindeutig klar sein, auf welchen anerkannten Standard sich das Verfahren oder Produkt bezieht. (Gründe 4.1.4)

b) Gibt es in den gesamten Anmeldeunterlagen keine direkte oder plausible Offenbarung, wie die erwünschte Wirkung der Erfindung erzielt wird und warum durch die beanspruchten Merkmale die Aufgabe gelöst wird, dann kann die Wirkweise auch durch die Lehre von anderen (vorveröffentlichten) Dokumenten abgeleitet werden. (Gründe 5.4.4)

In the application of the problem-solution approach for the assessment of inventive step, the person skilled in the art within the meaning of Article 56 EPC enters the stage only when the objective technical problem has been formulated in view of the selected "closest prior art". Only then can the notional skilled person's relevant technical field and its extent be appropriately defined. Therefore, it cannot be the "skilled person " who selects the closest prior art in the first step of the problem-solution approach. Rather, this selection is to be made by the relevant deciding body, on the basis of the established criteria, in order to avoid any hindsight analysis (see point 2.1.4 of the Reasons).

Plausibility - (points 2.1 to 2.8, 7.2 and 11)

Plausible argument of the appellant about the choice of specific, non-obvious hardware implementation, in favour of an inventive step over the prior art (Article 56 EPC).

see sections 3 to 6

Plausibilität und Berücksichtigung nachgereichter experimenteller Daten im Rahmen der erfinderischen Tätigkeit (siehe Entscheidungsgründe, Punkte 5.5 und 5.6)

Dans l'affaire T 184/16, la chambre a reconnu la plausibilité lors de l'appréciation de la suffisance de l'exposé et de l'activité inventive. Elle a donc décidé de tenir compte de la preuve publiée ultérieurement D4. La chambre a indiqué que le fait de reconnaître la plausibilité ne contredit pas la conclusion selon laquelle l'objet revendiqué n'est pas évident à la lumière de l'état de la technique. Les critères permettant d'apprécier la plausibilité et l'évidence sont différents. D'un côté, pour que la plausibilité d'un effet revendiqué soit reconnue, il suffit qu'il n'existe pas, de prime abord, de doutes sérieux quant à la possibilité d'obtenir l'effet en question, et que les connaissances générales de l'homme du métier ne donnent pas, quant à elles, de raison de penser – ni ne suggèrent – a priori que cet effet ne peut pas être obtenu. De l'autre côté, l'évidence est déterminée dans le cadre de l'approche problème-solution, dont un aspect important consiste généralement à établir si la solution revendiquée est suggérée par l'état de la technique et en découle donc de manière évidente. Voir aussi le chapitre II.C.2. "Niveau de divulgation nécessaire pour les utilisations médicales – caractère plausible".

Dans l'affaire T 161/18, le procédé revendiqué ne se distinguait de l'état de la technique que par un réseau de neurones artificiels. Cependant, les modalités d'apprentissage de ce réseau n'étaient pas divulguées dans le détail, de sorte que son utilisation ne produisait pas d'effet technique spécifique, susceptible de fonder l'activité inventive. La revendication 1 prévoyait que "la conversion de la courbe de pression sanguine mesurée à la périphérie en pression aortique équivalente est effectuée à l'aide d'un réseau de neurones artificiels, dont les valeurs de pondération sont déterminées par apprentissage". Selon la chambre, la simple mention du fait que les valeurs de pondération sont déterminées par apprentissage n'apporte aucun élément supplémentaire par rapport à la notion de réseau de neurones artificiels telle que la comprend l'homme du métier. Le réseau de neurones revendiqué n'était donc pas adapté à l'application spécifique revendiquée. Il ne s'agissait en l'espèce que d'une adaptation non déterminée des valeurs de pondération, inhérente à tout réseau de neurones artificiels. Par conséquent, la chambre n'a pas été convaincue que l'effet exposé dans le procédé revendiqué pouvait être obtenu dans l'ensemble du domaine revendiqué. Cet effet ne pouvait donc pas être pris en considération en tant qu'amélioration par rapport à l'état de la technique aux fins de l'appréciation de l'activité inventive. Voir également le chapitre II.C.1. "Exécution de l'invention – réseau de neurones".