Index alphabétique
Index alphabétique
S
Sens des termes "comprendre" et "consister en" F‑IV, 4.20
Séquences de nucléotides et d'acides aminés B‑III, 2.11, B‑VIII, 3.2, F‑II, 6
Contenu de la demande internationale (autre que les revendications) F‑II, 6
Impossibilité d'effectuer une recherche significative B‑VIII, 3.2
Objet de la recherche B‑III, 2.11
Référence à des séquences exposées dans une base de données F‑II, 6.1
Service PCT Direct A‑IV, 1
Forme des requêtes A‑IV, 1.2
Traitement par l'OEB agissant en qualité d'ISA A‑IV, 1.4
Traitement par l'OEB agissant en qualité d'office récepteur A‑IV, 1.3
Seules des variantes de l'invention ne sont pas réalisables F‑III, 5.1
Signature C‑II, 7
Signature des documents A‑VIII, 3
Co-déposants A‑VIII, 3.4
Documents déposés après le dépôt de la demande internationale A‑VIII, 3.1
Forme de la signature A‑VIII, 3.3
Signature de la requête PCT et des pouvoirs A‑VIII, 3.2
Signe "&" B‑X, 11.3
Signes de référence F‑II, 4.7, F‑IV, 4.18
Chiffres, lettres et signes de référence A‑V, 7.5
Clarté et interprétation des revendications F‑IV, 4.18
Description (exigences de forme) F‑II, 4.7
Homogénéité des signes de référence dans la description, les revendications et les dessins A‑V, 7.5.4
Homogénéité des signes de référence dans les dessins A‑V, 7.5.5
Sort de la requête en rectification d'erreurs évidentes dans les pièces de la demande H‑IV, 2.2
Stratégie de recherche B‑IV, 2
Compte rendu de la stratégie de recherche B‑X, 3.4
Définir une stratégie de recherche B‑IV, 2.2
État de la technique le plus proche et son incidence sur la recherche B‑IV, 2.5
Exécution de la recherche B‑IV, 2.3
Fin de la recherche B‑IV, 2.6
Limitations B‑IV, 2.1
Objet de la recherche B‑IV, 2.1
Procédure et stratégie de recherche B-IV
Reformulation de l'objet de la recherche B‑IV, 2.4
Types de documents B‑IV, 2.3
Substitution ou suppression d'une caractéristique dans une revendication H‑III, 3.1
Succès commercial G‑VII, 10.3
Suggestions de modification B‑XI, 3.3
Suppression d'une partie de l'objet revendiqué H‑III, 3.3
Surface utile des feuilles A‑V, 4.1
Symboles conventionnels A‑V, 9
Système de familles de brevets B‑IX, 2.4
Système de numérotation des demandes A‑II, 1.5