6. Séquences de nucléotides ou d'acides aminés
Overview
6. Séquences de nucléotides ou d'acides aminés
Voir Directives ISPE, 4.15 et Guide euro-PCT, points 2.24.001 à 2.24.007 2.23.001 à 2.23.006.
En ce qui concerne le traitement des listages de séquences de nucléotides et/ou d'acides aminés non conformes au stade de la recherche et pendant la procédure au titre du chapitre II du PCT, voir, respectivement, DIR/PCT‑OEB, B‑VIII, 3.2 et DIR/PCT‑OEB, C‑VIII, 2.1.