Index alphabétique
Index alphabétique
T
Tableaux A‑V, 11.2
Formules et tableaux F‑IV, 2.4
Tableaux dans la description A‑V, 11.2.1
Tableaux dans les revendications A‑V, 11.2.2
Taxes A-III
Absence de requête en paiement de taxes additionnelles de recherche B‑VII, 3
Absence d'invitation à payer des taxes additionnelles de recherche C‑V, 3.3
Modalités de paiement A‑III, 3
Montants des taxes A‑III, 2
Non-paiement de taxes additionnelles de recherche B‑VII, 6.1, C‑V, 2
Non-paiement de taxes d'examen additionnelles ou absence de réponse C‑V, 4.1
Paiement de taxes additionnelles de recherche sans réserve C‑V, 3.1
Paiement de taxes additionnelles de recherche sous réserve C‑V, 3.2
Paiement de taxes d'examen additionnelles sans réserve C‑V, 4.2
Paiement de taxes d'examen additionnelles sous réserve C‑V, 4.3
Paiement et remboursement des taxes C‑II, 11
Paiement sans réserve de taxes additionnelles de recherche B‑VII, 6.2
Paiement sous réserve de taxes additionnelles de recherche B‑VII, 6.3
Réduction de taxes A‑III, 8
Remboursement des taxes A‑III, 9
Réponse du déposant à l'invitation à acquitter des taxes additionnelles de recherche B‑VII, 6
Réponse du déposant à l'invitation à payer des taxes additionnelles (formulaire 405) C‑V, 4
Taxe additionnelle pour la recherche A‑III, 5.1
Réduction de la taxe additionnelle pour la recherche A‑III, 8.2.1
Taxe additionnelle pour l'examen préliminaire A‑III, 7.2.1
Réduction de la taxe additionnelle pour l'examen préliminaire A‑III, 8.4.1
Taxe de recherche internationale A‑III, 4.3
Réduction de la taxe de recherche internationale A‑III, 8.2
Taxe de recherche supplémentaire A‑III, 6.2
Remboursement de la taxe de recherche supplémentaire A‑III, 9.4
Taxe de réexamen A‑III, 6.3
Remboursement de la taxe de réexamen A‑III, 9.5
Taxe de réserve A‑III, 5.2, A‑III, 7.3
Remboursement des taxes additionnelles pour la recherche et, le cas échéant, de la taxe de réserve A‑III, 9.3
Remboursement des taxes additionnelles pour l'examen et, le cas échéant, de la taxe de réserve A‑III, 9.8
Taxe de traitement A‑III, 7.1
Réduction de la taxe de traitement (de la recherche supplémentaire) A‑III, 8.3
Remboursement de la taxe de traitement A‑III, 9.6
Taxe de traitement de la recherche supplémentaire A‑III, 6.1
Taxe d'examen préliminaire A‑III, 7.2
Réduction de la taxe d'examen préliminaire A‑III, 8.4
Remboursement de la taxe d'examen préliminaire A‑III, 9.7
Taxe internationale de dépôt A‑III, 4.2
Réduction de la taxe internationale de dépôt A‑III, 8.1
Remboursement de la taxe internationale de dépôt A‑III, 9.1
Taxe pour paiement tardif A‑III, 4.5, A‑III, 7.5
Taxe pour remise tardive de listages de séquences A‑III, 5.3, A‑III, 7.4
Taxes dues à l'OEB agissant en qualité d'administration chargée de la recherche internationale (ISA/EP) A‑III, 5
Taxes dues à l'OEB agissant en qualité d'administration chargée de l'examen préliminaire international (IPEA/EP) A‑III, 7
Taxes dues à l'OEB agissant en qualité d'office récepteur A‑III, 4
Taxe de requête en restauration du droit de priorité A‑III, 4.6
Taxe de transmission A‑III, 4.1
Taxe d'établissement et de transmission au BI d'une copie certifiée conforme du document de priorité A‑III, 4.4
Taxes dues en cas de demande de recherche internationale supplémentaire A‑III, 6
Taxe de traitement de la recherche supplémentaire A‑III, 6.1
Terme "dans" F‑IV, 4.15
Termes techniques ou non techniques utilisés dans la description et/ou les revendications dans une langue autre que la langue de la procédure A‑VII, 1.2.3.2
Termes tels que "environ", "approximativement" et "sensiblement" F‑IV, 4.7
Terminologie F‑II, 4.10
Texte de la demande internationale faisant foi A‑VII, 5
Textes sur les dessins A‑V, 8
Théories mathématiques G‑II, 3.3
Théories scientifiques G‑II, 3.2
Titre F‑II, 3
Absence d'unité d'invention constatée durant la procédure au titre du chapitre II du PCT F‑V, 3
Contenu de la WO‑ISA après une invitation à fournir des éclaircissements à titre officieux et/ou en cas de limitation de la recherche B‑VIII, 3.5
Éclaircissements à titre officieux B‑VIII, 3.3
Éclaircissements à titre officieux demandés par écrit B‑VIII, 3.3.2
Éclaircissements à titre officieux par téléphone B‑VIII, 3.3.1
Explications au titre de la règle 45bis.7.e) B‑XII, 7
Modification du titre H‑III, 7
Recherche internationale et opinion écrite au titre du chapitre I B‑II, 1
Réponse à l'invitation à fournir des éclaircissements à titre officieux B‑VIII, 3.4
Titre, abrégé et figure(s) à publier avec l'abrégé (comme indiqué sur la feuille supplémentaire A) B‑X, 7
Unité de l'invention au titre du chapitre II C‑V, 1
Tracé des lignes et des traits A‑V, 7.1
Traduction de la demande antérieure F‑VI, 3.4
Traductions automatiques G‑IV, 4.1
Traitement
Traitement des lettres PCT Direct B‑IV, 1.2.2
Traitement par l'OEB agissant en qualité d'ISA A‑IV, 1.4
Traitement par l'OEB agissant en qualité d'office récepteur A‑IV, 1.3
Transmission
Transmission de la demande d'examen préliminaire international au Bureau international C‑II, 12
Transmission de l'abrégé au déposant F‑II, 2.6
Transmission du rapport de recherche et de l'opinion écrite B‑X, 12
Travail de l'instance de réexamen B‑VII, 7.2, C‑V, 5.2
Procédure de réserve B‑VII, 7.2, C‑V, 5.2
Travail d'un examinateur C‑I, 2
Types de divulgations non écrites, en particulier utilisation, et cas dans lesquels l'état de la technique est rendu accessible par un autre moyen G‑IV, 6.1
Types de documents B‑IV, 2.3
Types de revendications F‑IV, 3
Catégories F‑IV, 3.1
Disposition des revendications F‑IV, 3.4
Nombre de revendications indépendantes F‑IV, 3.2
Objet d'une revendication dépendante F‑IV, 3.5
Présence de variantes dans une revendication F‑IV, 3.6
Revendications indépendantes contenant une référence à une autre revendication ou à des caractéristiques provenant d'une revendication d'une autre catégorie F‑IV, 3.7
Revendications indépendantes et revendications dépendantes F‑IV, 3.3
Revendications relatives à des inventions mises en œuvre par ordinateur F‑IV, 3.8