Index alphabétique
Index alphabétique
N
Niveau de généralisation F‑IV, 6.2
Nombre de revendications indépendantes F‑IV, 3.2
Nombre d'exemplaires A‑VIII, 2.3
Noms propres, marques et noms commerciaux F‑III, 7
Non-paiement de taxes additionnelles de recherche B‑VII, 6.1, C‑V, 2
Réponse du déposant à l'invitation à acquitter des taxes additionnelles de recherche B‑VII, 6.1
Unité de l'invention C‑V, 2
Non-paiement de taxes d'examen additionnelles ou absence de réponse C‑V, 4.1
Normes et documents préparatoires à l'élaboration de normes G‑IV, 6.5
Notes explicatives, autres sources d'informations Partie générale, 2.4
Nouveauté G-VI
Caractéristiques implicites ou équivalents bien connus G‑VI, 2
Date pertinente d'un document antérieur G‑VI, 3
Divulgation générique et exemples spécifiques G‑VI, 5
Divulgation implicite et paramètres G‑VI, 6
Divulgation suffisante d'un document antérieur G‑VI, 4
Documents définissant l'état de la technique et ne détruisant pas la nouveauté ou l'activité inventive B‑X, 9.2.2
État de la technique tel que défini à l'article 33.2) G‑VI, 1
Examen de la nouveauté G‑VI, 7
Inventions de sélection G‑VI, 8
Nouveauté des revendications dites "reach-through" G‑VI, 9
Opinion sur la nouveauté, l'activité inventive et l'applicabilité industrielle B‑XI, 3.2.1
Numérotation des feuilles de dessins A‑V, 4.2
Numérotation des figures A‑V, 5.2