Index alphabétique
Index alphabétique
O
Objectif de l'examen préliminaire international C‑I, 3
Objections
Objection d'absence de fondement F‑IV, 6.3
Objections découlant de l'absence de caractéristiques essentielles F‑IV, 4.5.1
Objections motivées B‑XI, 3.2
Clarté, concision, fondement et irrégularité quant à la forme B‑XI, 3.2.4
Opinion sur la nouveauté, l'activité inventive et l'applicabilité industrielle B‑XI, 3.2.1
Revendications dépendantes B‑XI, 3.2.3
Revendications indépendantes multiples B‑XI, 3.2.2
WO‑ISA B‑XI, 3.2.3, B‑XI, 3.2.4
Objet
Objet à exclure est divulgué dans la demande telle que déposée initialement H‑III, 4.2
Objet à exclure n'est pas divulgué dans la demande telle que déposée initialement (disclaimers dits "non divulgués") H‑III, 4.1
Objet de la recherche B‑III, 2, B‑IV, 2.1
Absence d'unité B‑III, 2.12
Anticipation des modifications de revendications B‑III, 2.4
Base de la recherche B‑III, 2.1
Catégories différentes B‑III, 2.9
Combinaison d'éléments dans une revendication B‑III, 2.8
Contexte technique B‑III, 2.13
Erreurs évidentes et parties/éléments manquants ou corrects B‑III, 2.3
Interprétation des revendications B‑III, 2.2
Limitation de l'objet de la recherche B‑X, 8
Recherche portant sur des revendications dépendantes B‑III, 2.7
Reformulation de l'objet de la recherche B‑IV, 2.4
Revendications ayant fait l'objet de la recherche ne satisfaisaient pas à la condition d'unité de l'invention C‑V, 3
Revendications de large portée B‑III, 2.5
Revendications indépendantes et revendications dépendantes B‑III, 2.6
Séquences de nucléotides et d'acides aminés B‑III, 2.11
Objet d'une revendication dépendante F‑IV, 3.5
Objet exclu de la recherche B‑III, 2.10, B-VIII
Impossibilité d'effectuer une recherche significative B‑VIII, 3
Revendications indépendantes multiples par catégorie B‑VIII, 4
Objet selon la règle 39.1.i), iii), v) et vi) B‑VIII, 2.2
Méthodes dans le domaine des activités économiques mises en œuvre par ordinateur B‑VIII, 2.2.1
Objet sur lequel l'ISA n'est pas tenu d'effectuer de recherche ou d'examen B‑VIII, 2
Méthodes de traitement chirurgical ou thérapeutique du corps humain ou animal et méthodes de diagnostic appliquées au corps humain ou animal B‑VIII, 2.1
Observations de tiers A‑VII, 3.4, B‑IV, 1.3, E-II
Analyse de la demande préalable à la recherche B‑IV, 1.3
Dérogations aux dispositions relatives à la langue de la procédure dans la procédure écrite A‑VII, 3.4
Examen des observations de tiers C‑VII, 3
Observations du déposant au sujet de l'abrégé F‑II, 2.7
Ombres A‑V, 7.2
Omission d'éléments lors de la publication F‑II, 7.5
Opinion
Analyse de la demande et contenu de l'opinion écrite B‑XI, 3
Base de l'opinion écrite (WO‑ISA) B‑XI, 2
Demande d'une autre opinion écrite C‑IV, 2.5
Envoi d'une autre opinion écrite (formulaire 408) C‑IV, 2
Listages de séquences B‑XI, 7
Opinion écrite en cas de limitation de la recherche B‑XI, 6
Options offertes au déposant après la réception de l'ISR et de la WO‑ISA B‑XI, 8
Recherche internationale et opinion écrite au titre du chapitre I B‑II, 1
Réponse tardive après l'envoi d'une première ou d'une autre opinion écrite de l'IPEA (formulaire 408) C‑IV, 3
Revendication de priorité et la WO‑ISA B‑XI, 4
Transmission du rapport de recherche et de l'opinion écrite B‑X, 12
Unité de l'invention et opinion écrite B‑XI, 5
Utilisation de documents "P" dans l'opinion écrite B‑XI, 4.2
Utilisation des documents "E" dans l'opinion écrite B‑XI, 4.3
Opinion émise dans l'IPER (formulaire 409) C‑VIII, 1
Opinion sur la nouveauté, l'activité inventive et l'applicabilité industrielle B‑XI, 3.2.1
Options offertes au déposant après la réception de l'ISR et de la WO‑ISA B‑XI, 8
Ordre des revendications F‑IV, 4.23
Ordres de débit pour les comptes courants tenus à l'OEB A‑II, 1.4
Organisation et composition de la documentation à la disposition des divisions de la recherche B‑IX, 1.1
Origine de l'invention G‑VII, 9