Index alphabétique
Index alphabétique
F
Façon de présenter la description et ordre à suivre F‑II, 4.9
Facteurs d'incertitude dans l'état de la technique B‑VI, 5.6
Feuilles de remplacement (règle 26) H‑IV, 1
Feuilles de remplacement et feuilles rectifiées C‑III, 1
Feuilles modifiées C‑III, 3, H‑I, 5
Droit d'apporter des modifications H‑I, 5
Pièces sur la base desquelles est effectué l'examen préliminaire international C‑III, 3
Feuilles produites conformément à la règle 20.6 et contenant des parties ou des éléments manquants, ou des parties ou des éléments corrects C‑III, 2
Figure
Figure accompagnant l'abrégé A‑V, 2.3
Figure d'ensemble A‑V, 5.3
Figure publiée avec l'abrégé F‑II, 2.4
Figures de coupe A‑V, 7.3.1
Fin de la recherche B‑IV, 2.6
Flèches A‑V, 7.5.2
Fondement de la recherche B‑XII, 3
Fondement des revendications dépendantes F‑IV, 6.6
Format de citations des documents relatifs à l'état de la technique F‑II, 4.3.1
Exemples de citations de documents de la littérature brevet F‑II, 4.3.1.2
Exemples de citations de documents de la littérature non-brevet F‑II, 4.3.1.1
Forme B‑X, 3.1
Clarté, concision, fondement et irrégularité quant à la forme B‑XI, 3.2.4
Dépôt des demandes sous forme électronique A‑II, 1.2.1
Description (exigences de forme) F‑II, 4
Examen de la demande quant aux exigences de forme A-VI
Exigences de forme auxquelles il doit être satisfait avant que ne commence l'examen préliminaire international C-II
Exigences de forme énoncées à la règle 4.10 A‑VI, 1.1
Forme de la signature A‑VIII, 3.3
Forme des documents A‑VIII, 2
Dépôt de documents ultérieurs A‑VIII, 2.4
Documents constituant la demande internationale A‑VIII, 2.1
Documents ultérieurs A‑VIII, 2.2
Nombre d'exemplaires A‑VIII, 2.3
Forme des requêtes A‑IV, 1.2
Forme et contenu des dessins F‑II, 5.1
Forme et contenu des revendications F‑IV, 2
Caractéristiques techniques F‑IV, 2.1
Cas où la présentation en deux parties est inappropriée F‑IV, 2.3
Formules et tableaux F‑IV, 2.4
Présentation en deux parties F‑IV, 2.2
Forme et langue du rapport de recherche B‑X, 3
Compte rendu de la recherche B‑X, 3.3
Compte rendu de la stratégie de recherche B‑X, 3.4
Forme B‑X, 3.1
Langue B‑X, 3.2
Réduction pour les demandes déposées sous forme électronique A‑III, 8.1.1
Revendications (art. 6 et exigences de forme) F-IV
Formulaires utilisés par le RO, l'ISA, la SISA et l'IPEA Partie générale, 2.6
Formulation du problème technique objectif G‑VII, 5.2
Formulation du problème technique objectif pour les revendications qui comprennent des caractéristiques à la fois techniques et non techniques G‑VII, 5.4.1
Formulations générales, "esprit" de l'invention F‑IV, 4.4
Formules chimiques ou mathématiques A‑V, 11.1
Formules et tableaux F‑IV, 2.4