Chapitre V – Dessins
Les dispositifs connus peuvent être schématisés par des symboles usuels auxquels une signification conventionnelle est universellement reconnue dans la branche, pourvu qu'aucun détail supplémentaire ne soit indispensable à la compréhension de l'objet de l'invention revendiquée. D'autres signes et symboles peuvent être employés à condition de ne pas être de nature à engendrer une confusion avec des symboles conventionnels existants, d'être facilement identifiables (c'est-à-dire simples) et enfin d'être clairement explicités dans le texte de la description. Différents types de hachures peuvent aussi avoir différentes significations conventionnelles quant à la nature d'une matière vue en coupe.
Règle 10.1.d) et e)
Guide PCT/PI 5.157