Chapitre V – Dessins
9. Symboles conventionnels
Les dispositifs connus peuvent être schématisés par des symboles usuels auxquels une signification conventionnelle est universellement reconnue dans la branche, pourvu qu'aucun détail supplémentaire ne soit indispensable à la compréhension de l'objet de l'invention revendiquée. D'autres signes et symboles peuvent être employés à condition de ne pas être de nature à engendrer une confusion avec des symboles conventionnels existants, d'être facilement identifiables (c'est-à-dire simples) et enfin d'être clairement explicités dans le texte de la description. Différents types de hachures peuvent aussi avoir différentes significations conventionnelles quant à la nature d'une matière vue en coupe.
Règle 10.1.d) et e)
Guide PCT/PI 5.157