4. Clarté et interprétation des revendications
4.11 Paramètres
Le point F‑IV, 4.11 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB s'applique.
Voir DIR/PCT‑OEB, G‑VI, 6 pour l'appréciation de la nouveauté des revendications contenant des paramètres.
Pour d'autres questions relatives à la clarté, à l'absence de fondement et à la suffisance de l'exposé dans le contexte des paramètres, cf. DIR/PCT‑OEB, F‑III, 11 et DIR/PCT‑OEB, F‑IV, 6.4.