7. Exécution des dessins
7.1 Tracé des lignes et des traits
Les dessins doivent être exécutés en lignes et traits durables, noirs, uniformément épais et bien délimités. Voir DIR/PCT‑OEB, A‑V, 1.2 en ce qui concerne les dessins en couleurs, à savoir le cas où les dessins sont déposés à titre exceptionnel en couleurs. En tout cas, l'épaisseur des lignes et des traits doit tenir compte de l'échelle des dessins, de leur nature, de leur exécution et de leur parfaite lisibilité ainsi que de celles des reproductions de ces dessins. Toutes les lignes des dessins doivent normalement être tracées à l'aide d'instruments de dessin technique, à l'exception de ceux qui par leur nature ne se prêtent pas à l'utilisation de tels instruments, comme, par exemple, les diagrammes irréguliers, les structures ornementales et les lignes de référence courbes.
Règle 11.13.a) et 11.13.f)
Guide PCT/PI 5.143 et 5.144