1.2 Photographies ou dessins en couleurs 

Le PCT ne comporte aucune disposition particulière concernant les photographies ou les dessins en couleurs. De plus, conformément à la règle 11.13, les dessins doivent être exécutés en lignes et traits durables, noirs, suffisamment denses et foncés, uniformément épais et bien délimités, sans couleurs ni lavis. À titre exceptionnel, des photographies et des dessins en couleurs peuvent toutefois être présentés lorsque toute représentation par un dessin en noir et blanc est impossible. Si les couleurs sont nécessaires pour discerner des détails, il est à noter que ces détails peuvent être perdus lorsque l'image est rendue accessible au public en noir et blanc via l'inspection publique.

Pour en savoir plus, voir DIR/OEB, A‑IX, 1.2.