Index alphabétique
Index alphabétique
I
Identification de la demande de brevet et type de rapport de recherche B‑X, 4
Identification de la demande internationale dans la demande d'examen préliminaire international C‑II, 3
Identification des documents dans le rapport de recherche européenne B‑X, 9.1
"Documents correspondants" B‑X, 9.1.2
Données bibliographiques B‑X, 9.1.1
Langues des documents cités B‑X, 9.1.3
Identification des passages pertinents dans des documents de l'état de la technique B‑X, 9.4
Identifier l'invention principale B‑XII, 10.2
Impossibilité d'effectuer une recherche significative B‑VIII, 3
Contenu de la WO‑ISA après une invitation à fournir des éclaircissements à titre officieux et/ou en cas de limitation de la recherche B‑VIII, 3.5
Éclaircissements à titre officieux B‑VIII, 3.3
Exemples d'impossibilité d'effectuer une recherche significative sur toute l'étendue revendiquée B‑VIII, 3.1
Recherche incomplète combinée à une absence d'unité B‑VIII, 3.6
Réponse à l'invitation à fournir des éclaircissements à titre officieux B‑VIII, 3.4
Séquences de nucléotides et d'acides aminés B‑VIII, 3.2
Incorporation de parties
Incorporation de parties manquantes ou correctes ou d'éléments manquants ou corrects figurant intégralement dans le document de priorité H‑II, 2.2.2
Critères visant à établir si la partie et/ou l'élément manquant ou correct figure intégralement dans le document de priorité H‑II, 2.2.2.1
Réexamen par l'examinateur H‑II, 2.2.2.2
Incorporation de parties ou d'éléments manquants par renvoi A‑II, 5
Incorporation de parties ou d'éléments manquants, ou de parties ou d'éléments corrects, figurant intégralement dans le document de priorité B‑III, 2.3.3
Indication des modifications et de leur base H‑I, 6
Indications physiques, unités F‑II, 4.12
Indices secondaires G‑VII, 10
Besoin existant depuis longtemps G‑VII, 10.3
Désavantage prévisible G‑VII, 10.1
Effet technique inattendu, simple effet supplémentaire G‑VII, 10.2
Modification non fonctionnelle et choix arbitraire G‑VII, 10.1
Succès commercial G‑VII, 10.3
Interférence avec d'autres demandes de brevet G‑IV, 5
Demandes de brevet simultanément en instance G‑IV, 5.2
État de la technique tel que défini aux règles 33.1.c) et 64.3 G‑IV, 5.1
Interférence éventuelle de demandes européennes et internationales B‑VI, 4.1
Interprétation F‑IV, 4.2
Interprétation des revendications B‑III, 2.2
Clarté et interprétation des revendications F‑IV, 4
Revendications comportant des références explicites à la description ou aux dessins B‑III, 2.2.1
Interprétation d'expressions renvoyant à une finalité F‑IV, 4.13
Introduction de caractéristiques additionnelles H‑III, 3.2
Généralisations intermédiaires H‑III, 3.2.1
Introduction d'exemples supplémentaires ou de nouveaux effets H‑III, 2.2
Introduction, autres parties relatives aux formalités A‑I, 3
Inventions G-II
Démarche de l'examinateur G‑II, 2
Documents pertinents seulement pour d'autres inventions B‑VII, 5
Exceptions à la brevetabilité G‑II, 4
Inventions biotechnologiques G‑II, 5.2
Exclusions et exceptions concernant les inventions biotechnologiques G‑II, 5
Inventions de sélection G‑VI, 8, G‑VII, 12
Activité inventive G‑VII, 12
Nouveauté G‑VI, 8
Inventions relatives à du matériel biologique F‑III, 6
Accessibilité au public du matériel biologique F‑III, 6.2
Dépôt de matériel biologique F‑III, 6.3
Matériel biologique F‑III, 6.1
Revendication de priorité F‑III, 6.4
Liste des exclusions G‑II, 3
Revendications relatives à des inventions mises en œuvre par ordinateur F‑IV, 3.8
IPER positif ou négatif C‑VIII, 3
IPER positif prévu et recherche complémentaire C‑IV, 5.4
Irrégularités A‑II, 4.2
Correction des irrégularités C‑II, 10
Correction d'irrégularités et d'erreurs H-IV
Irrégularités dans la revendication de priorité A‑VI, 1.4
Correction de la revendication de priorité sur invitation A‑VI, 1.4.1
Défaut de correction A‑VI, 1.4.2
ISA principale a conclu au manque d'unité de l'invention B‑XII, 10.3