5. Disposition générale des dessins
Les figures contenues dans les feuilles de dessins doivent être numérotées consécutivement et indépendamment de la numérotation des feuilles, en chiffres arabes, et si possible dans l'ordre où elles apparaissent. Le numéro des figures doit être précédé de l'expression "Fig.", indépendamment de la langue de la demande internationale. Lorsqu'une seule figure suffit à illustrer l'invention revendiquée, elle n'est pas numérotée et l'abréviation "Fig." n'est pas portée. Les chiffres et les lettres identifiant les figures doivent être simples et clairs et ne doivent pas être combinés à des parenthèses, des cercles ou des guillemets, sauf dans le cas de figures partielles destinées à constituer une figure d'ensemble, qu'elles soient sur une ou plusieurs feuilles. Dans ce cas, la figure d'ensemble peut être identifiée par le même numéro suivi d'une lettre majuscule (par exemple, Fig. 7B).
Les figures doivent de préférence être disposées, autant que possible, sur chaque feuille dans l'ordre numérique croissant, de la gauche vers la droite et du haut vers le bas. Si, dans un ensemble de deux figures, l'une illustre à plus grande échelle un détail de l'autre, chaque figure doit être numérotée séparément et si possible consécutivement.
Règles 11.13.k) et 49.5.f)
IA/PCT 207 b)
Guide PCT/PI 5.141 et 5.142