2. Abrégé
2.4 Figure publiée avec l'abrégé
Le point F‑II, 2.4 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB s'applique.
Voir également Directives ISPE, 16.42.c), et Directives ISPE, 16.48-Directives ISPE, 16.51 ainsi que DIR/PCT‑OEB, B‑X, 7.
Le point F‑II, 2.4 des Directives relatives à l'examen pratiqué à l'OEB s'applique.
Voir également Directives ISPE, 16.42.c), et Directives ISPE, 16.48-Directives ISPE, 16.51 ainsi que DIR/PCT‑OEB, B‑X, 7.