5.6.1.1 Définition par la structure de l'anticorps 

Étant donné que les trois CDR de chacun des domaines variables des chaînes légères et lourdes d'une immunoglobuline G sont normalement à l'origine de la liaison à l'antigène, pour que l'immunoglobuline G l'anticorps conventionnel soit définie défini de manière individualisée par sa seule structure et présente sa spécificité de liaison caractéristique, il elle doit être définie défini au moins par ces six CDR par le nombre de CDR requis pour sa liaison, faute de quoi il ne sera pas satisfait aux exigences de l'article 84.

Si les CDR ne sont pas définies par leur séquence spécifique, elles doivent être définies selon un modèle de numérotation, au choix par exemple parmi la méthode de Kabat, la méthode de Chotia ou l'IMGT.

Si un anticorps conventionnel une immunoglobuline G est définie défini par moins de séquences que celles des six les six séquences de ses CDR, une objection sera soulevée contre la revendication au titre de l'article 84 au motif qu'une caractéristique technique essentielle fait défaut. Une revendication portant sur un anticorps défini structurellement par moins de six CDR ne sera considérée comme satisfaisant aux exigences de l'article 84 que s'il est, à moins qu'il ne soit montré, expériences à l'appui, que l'une ou plusieurs des six CDR n'interagissent pas avec l'épitope cible ou si l'objet est un format d'anticorps spécifique qui permet la reconnaissance de l'épitope par un nombre inférieur de CDR.