5.6.2 Activité inventive des anticorps 

L'objet d'une revendication définissant un nouvel anticorps qui se lie à un antigène connu n'implique pas d'activité inventive à moins qu'un effet technique surprenant ne soit démontré dans la demande ou à moins qu'il n'y ait eu aucune espérance de réussite raisonnable d'obtenir des anticorps ayant les propriétés requises (cf. également G-VII, 13). Des exemples d'effets techniques surprenants par rapport à ceux produits par des anticorps connus et suffisamment divulgués sont : une amélioration de l'affinité, une amélioration de l'activité thérapeutique, une réduction de la toxicité ou de l'immunogénicité, une réactivité croisée inattendue entre espèces ou un nouveau type de format d'anticorps ayant une activité de liaison avérée.

Si l'activité inventive concernant un anticorps défini par sa fonctionnalité repose sur une propriété améliorée par rapport aux anticorps suffisamment divulgués de l'état de la technique, les principales caractéristiques du procédé permettant d'établir cette propriété doivent également être indiquées, soit dans la revendication soit par renvoi à la description (F‑IV, 4.11.1).

Si l'effet technique surprenant concerne l'affinité de liaison, les conditions structurelles des anticorps conventionnels présentant intrinsèquement cette affinité doivent englober les six CDR requis ainsi que les régions structurales, ces dernières pouvant aussi avoir une incidence sur l'affinité (T 1628/16).

Si un nouvel anticorps se lie au même antigène que des anticorps connus, l'activité inventive n'est pas reconnue au seul motif que le nouvel anticorps est structurellement différent des anticorps connus. Aboutir à des variants d'anticorps exclusivement en appliquant des techniques connues de l'état de la technique est considéré comme évident pour l'homme du métier. Le fait que la structure des anticorps ainsi obtenus (à savoir leurs séquences d'acides aminés) n'est pas prévisible ne suffit pas pour considérer ces anticorps comme étant non évidents (cf. T 605/14, point 24 et T 187/04, point 11).

Cela étant, des anticorps peuvent impliquer une activité inventive si la demande concernée surmonte des difficultés techniques liées à la production ou à la fabrication des anticorps revendiqués.