Liste des sections modifiées dans le cadre de la révision de 2025

PARTIE GÉNÉRALE

Partie générale, 5

Nouveau paragraphe indiquant qu'il incombe aux parties de satisfaire aux exigences de la CBE même lorsque les pièces déposées sont préparées avec l'aide de l'IA

PARTIE A

A‑II, 6.1

Clarification de la pratique prévue à la règle 56bis CBE

A‑II, 4.1.3.1

Mise à jour visant à refléter le régime de réduction de taxes prévu à la règle 7bis CBE

A‑III, 12.1

Ajout de la République démocratique populaire lao en tant qu'État autorisant la validation

A‑X, 10.3.3

Nouvelle sous-section concernant les demandes de remboursement dans le paiement centralisé des taxes

PARTIE B

B‑VIII, 4.1

Clarification de la pratique concernant les recherches portant sur plusieurs revendications indépendantes par catégorie compte tenu de la règle 43(2) CBE

B‑X, 11.1

Changement de la pratique concernant l'accès aux documents de la littérature brevet (JO OEB 2024, A68)

PARTIE C

C‑IV, 7.5

Changement de la pratique concernant l'accès aux documents de la littérature brevet (JO OEB 2024, A68)

C‑VII, 2.3
C‑VII, 2.4
C‑VII, 3

Ajout de références à l'espace partagé dans MyEPO Portfolio

C‑VII, 2.6

Nouvelle section concernant l'interaction en temps réel sur un document dans l'espace partagé dans MyEPO Portfolio

PARTIE D

D‑IV, 1.2.1

Changement de la pratique concernant l'obligation de déposer des pouvoirs

D‑VII, 1.2

Mise à jour concernant la procédure d'opposition accélérée

PARTIE E

E‑VIII, 4.3

Ajout de la Nouvelle-Zélande et du Chili comme offices partenaires du PPH

E‑VIII, 5

Mise à jour de la pratique concernant le traitement accéléré des oppositions en cas de procédure parallèle devant une juridiction

E‑IX, 2.1.4

Section mise en conformité avec la décision G 4/08

E‑IX, 2.8.1

Nouvelle section sur le traitement anticipé combiné à d'autres mesures d'accélération

PARTIE G

G‑II, 3.3.1

Clarification de la définition de l'intelligence artificielle et de l'apprentissage automatique.

PARTIE H

H‑VI, 2.2

Clarification de la pratique concernant l'admissibilité, conformément à la décision G 1/12

PARTIE GÉNÉRALE

Partie générale, 3

Ajout d'informations concernant les Directives relatives au brevet unitaire qui entreront en vigueur en avril 2025

Partie générale, 8

Ajout d'une référence aux Directives relatives au brevet unitaire

PARTIE A

A‑II, 1.1.1

Mise à jour visant à préciser que certaines pièces peuvent être déposées via MyEPO Portfolio

A‑II, 1.1.2
A‑IV, 1.3.1
A‑VIII, 2.5

Mise à jour visant à refléter la suppression du dépôt par télécopie et du dépôt par formulaire en ligne

A‑II, 1.2

Mise à jour des informations concernant les agences et la disponibilité des boîtes aux lettres automatiques

A‑II, 1.5

Ajout d'une référence au JO OEB 2024, A81

A‑II, 3.1

Mise à jour visant à refléter la mise hors service du dépôt par formulaire en ligne

A‑II, 4.1.1

Clarification de la pratique concernant le formulaire OEB 1001

A‑II, 5.1

Clarification de la pratique concernant les parties manquantes des revendications

A‑II, 6.1

Clarification concernant le dépôt de revendications après la date de dépôt

A‑III, 2.1

Ajout d'une référence au communiqué du JO concernant les nouvelles dispositions relatives aux pouvoirs

A‑III, 4.2.1
A‑III, 11.2.4

Mise à jour compte tenu de l'art. 5vicies(1) du Règlement (UE) 2024/1745 du Conseil (sanctions contre la Russie)

A‑III, 5.6

Nouvelle sous-section concernant la modification de l'ordre des inventeurs

A‑III, 6.6

Clarification concernant le délai de priorité prévu à l'art. 87(1) CBE

A‑III, 6.7

Restructuration par l'ajout de sous-sections

A‑III, 6.12

Suppression d'informations redondantes au point iv)

A‑III, 11.2.1
A‑III, 11.3.1

Mise à jour concernant la réduction de la taxe de désignation

A‑III, 13.1

Suppression d'informations redondantes concernant les réductions de taxes

A‑III, 13.2
A‑III, 13.3
A‑IV, 1.8
A‑VI, 2.6

Mise à jour par l'ajout d'informations concernant les réductions de taxes dans le cadre du régime linguistique et du régime applicable aux micro-entités

A‑IV, 1.3.4

Paragraphe ajouté concernant l'art. 5vicies(1) du Règlement (UE) 2024/1745 du Conseil et les nouvelles règles 39(2bis) et règles 36(5) CBE

A‑IV, 1.4.1
A‑IV, 1.4.1.1

Restructuration visant à refléter la règle 7bis(1) et la règle 7bis(3) CBE

A‑IV, 5

Clarification concernant les numéros d'identification de séquences

A‑V, 3

Reformulation visant à faciliter la lecture

A‑VI, 2.2

Mise à jour d'une référence au JO

A‑VIII, 1.2

Mise à jour concernant l'utilisation de MyEPO Portfolio par les mandataires agréés

A‑VIII, 1.3

Restructuration par le déplacement du contenu provenant de l'ancienne section A‑VIII, 1.5

A‑VIII, 1.5

Clarification concernant la désignation d'un représentant commun

A‑VIII, 1.6

Mise à jour concernant les exigences en matière de signature pour les avocats

A‑VIII, 1.8
A‑VIII, 1.9

Restructuration par l'ajout d'une nouvelle sous-section

A‑VIII, 3.1
A‑VIII, 3.3

Mise à jour visant à refléter la suppression des cartes à puce

A‑X, 1

Ajout d'informations concernant MyEPO Portfolio

A‑X, 4.1
A‑X, 4.4

Ajout d'une référence à la validation automatique de certaines catégories de taxes

A‑X, 4.2.1

Ajout d'une référence au communiqué du JO concernant la révision du RCC

A‑X, 4.2.3

Clarification de la pratique concernant l'utilisation exceptionnelle de l'EPO Contingency Upload Service pour déposer des ordres de débit

A‑X, 5.1.1

Clarification concernant le rejet de paiements

A‑X, 5.2.4

Clarification concernant les taxes annuelles ou les surtaxes prévues à la règle 51(2) CBE

A‑X, 5.2.5

Ajout d'une référence aux demandes euro-PCT

A‑X, 5.2.7
A‑XI, 1

Mise à jour visant à inclure des informations concernant MyEPO Portfolio

A‑X, 7.1.1

Clarification concernant les virements bancaires

A‑X, 9

Restructuration et révision compte tenu des mesures de soutien en faveur des PME et des micro-entités dans le domaine des taxes (règle 7bis(1) et règle 7bis(3) CBE), JO OEB 2024, A3 et JO OEB 2024, A8

A‑X, 10.1

Ajout de références au remboursement des taxes annuelles

A‑X, 10.2.1

Suppression d'informations redondantes et mise à jour d'une référence au JO

A‑X, 10.2.5
A‑X, 10.2.6
A‑X, 10.3.2

Ajout d'informations concernant l'organe qui rembourse la taxe de recours en cas de retrait

A‑X, 10.3.1

Clarification concernant les demandes de remboursement

A‑XI, 2.5

Mise à jour visant à refléter l'inspection publique via MyEPO Portfolio

A‑XI, 3
A‑XI, 5.1
A‑XI, 5.2

Mise à jour concernant la communication d'informations par l'OEB

PARTIE B

B‑II, 4.4

Suppression d'une référence obsolète au guide euro-PCT

B‑X, 9.4

Clarification de la pratique concernant les parties pertinentes citées dans le rapport de recherche et l'avis au stade de la recherche

B‑X, 11.2
B‑X, 11.4
B‑X, 12

Mise à jour par l'ajout d'une référence à MyEPO Portfolio et changement de pratique correspondant (JO OEB 2024, A68)

PARTIE C

C‑I, 2

Mise à jour concernant le travail des examinateurs

C‑II, 1.2

Clarification de la pratique concernant les demandes euro-PCT

C‑II, 3.2

Suppression d'une référence obsolète

C‑III, 3.1

Mise à jour concernant les recherches au titre de la règle 164(2) CBE

C‑III, 3.2.1

Mise à jour concernant le non-paiement de taxes de recherche additionnelles

C‑III, 3.4

Remboursement de taxes de recherche additionnelles au titre de la règle 64(2) et de la règle 164(5) CBE

C‑III, 4

Restructuration par le déplacement du contenu provenant de la section C‑VIII, 5.1

C‑V, 1.1

Clarification de la définition des revendications "omnibus"

C‑V, 4

Ajout d'exemples concernant le titre et ses traductions

C‑V, 15.2

Clarification de la pratique relative aux décisions émises au moyen d'un formulaire standard

C‑VII, 2.1

Ajout d'une référence à la nouvelle section C‑VII, 2.6

C‑VIII, 5.1

Restructuration par le déplacement de deux paragraphes vers C‑III, 4

PARTIE D

D‑II, 2.2

Correction d'un terme

D‑II, 4.1

Clarification concernant l'impartialité de la division d'opposition

D‑III, 3.3
D‑III, 3.4
D‑IV, 1.2.1

Clarification de la pratique concernant la suppression de la télécopie

D‑III, 5

Mise à jour compte tenu de l'interdiction de la double protection par brevet en vertu de l'article 125 CBE

D‑IV, 5.2

Clarification concernant l'invitation à déposer des observations

D‑IV, 5.3

Consolidation avec le contenu supprimé de H‑IV, 5.3, et ajout d'une référence à la règle 43(2) CBE

D‑IV, 5.5

Clarification concernant les conséquences des décisions rejetant une opposition comme irrecevable

D‑V, 2.2

Clarification concernant la charge de la preuve

D‑VI, 1

Clarification de la pratique relative aux descentes sur les lieux

D‑VI, 4.2

Mise à jour par l'ajout de références aux parties E, D et H

D‑VI, 7.2.3
D‑VII, 4.3
D‑VIII, 1.2.2
D‑X, 5
D‑X, 6
D‑X, 7.1

Suppression de la référence à la taxe de publication compte tenu de la Règle 82(2) et (3), voir JO OEB 2024, A3

D‑X, 2.2

Adaptation d'une référence à A‑VIII, 1.5

D‑X, 4.3

Restructuration par l'ajout de sous-sections

PARTIE E

E‑III, 8.3.1

Mise à jour concernant les avocats

E‑III, 8.3.3.3

Ajout d'une référence au JO OEB 2020, A124

E‑V, 6

Mise à jour par la suppression d'un passage obsolète

E‑VII, 1.5

Mise à jour visant à assurer la conformité avec le libellé de la règle 142(4) CBE

E‑VIII, 6

Ajout d'une référence au site Internet de l'OEB

E‑IX, 1

Ajout d'une référence à l'art. 11(3) PCT

E‑IX, 2

Mise à jour concernant l'OEB en tant qu'office désigné pour tout État partie à la CBE et compte tenu de l'art. 5vicies(1) du règlement (UE) 2024/1745 du Conseil (sanctions contre la Russie)

E‑IX, 2.1

Mise à jour concernant les décisions des demandeurs de maintenir leurs demandes internationales devant les offices désignés/élus

E‑IX, 2.1.1

Ajout d'une référence aux dispositions applicables de la CBE

E‑IX, 2.1.2

Mise à jour visant à assurer la conformité avec E‑IX, 4.3.1

E‑IX, 2.1.3

Mise à jour sur la base de la règle 47.3 a) PCT

E‑IX, 2.1.5

Subdivision en nouvelles sous-sections

E‑IX, 2.3

Mise à jour du titre de la section

E‑IX, 2.3.1

Mise à jour compte tenu de l'art. 5vicies(1) du Règlement (UE) 2024/1745 du Conseil (sanctions contre la Russie)

E‑IX, 2.3.2

Clarification concernant les exigences physiques

E‑IX, 2.3.4

Ajout d'une référence à la règle 19 CBE

E‑IX, 2.3.5.1

Ajout d'une référence à l'art. 40(2) PCT

E‑IX, 2.3.5.2

Modification compte tenu de la règle 141(1) CBE

E‑IX, 2.3.5.3

Ajout d'une référence à la règle 49ter.2 b) PCT et à la règle 136(2) CBE

E‑IX, 2.3.8

Clarification de la pratique concernant le calcul des taxes de revendication (règle 159(1)b) CBE)

E‑IX, 2.3.11
E‑IX, 2.3.12

Déplacement vers les nouvelles sous-sections E‑IX, 2.1.5.2 et E‑IX, 2.1.5.5

E‑IX, 2.4.2

Mise à jour par l'ajout d'informations concernant la norme ST.25 de l'OMPI

E‑IX, 2.4.4

Ajout d'une référence au JO OEB 2010, 498

E‑IX, 2.5.1

Mise à jour de la liste des données bibliographiques qui sont publiées avec la traduction de la demande internationale

E‑IX, 2.5.2

Suppression d'un passage obsolète

E‑IX, 2.5.3

Ajout de références à B‑XI, 8 ; B‑XI, 7 ; B‑VIII et E‑IX, 3.1

E‑IX, 2.7

Modification du libellé visant à ajouter la qualité d'office élu

E‑IX, 2.8

Clarification de la pratique relative aux exigences nécessaires compte tenu de la règle 159(1) CBE

E‑IX, 3

Mise à jour concernant la notification au titre de la règle 161 CBE

E‑IX, 3.1

Clarification de la pratique relative au rapport complémentaire de recherche européenne élargi

E‑IX, 3.2

Clarification de la pratique concernant le paiement des taxes de revendication compte tenu de la règle 162(2) CBE

E‑IX, 3.3.3

Suppression d'informations obsolètes

E‑IX, 3.4

Clarification de la pratique relative à la notification au titre de la règle 137(4) CBE

E‑XII, 1

Ajout d'une référence aux informations concernant les procédures de recours sur le site Internet de l'OEB

E‑XII, 6

Section mise à jour au vu de la règle 6 modifiée et de la nouvelle règle 7bis

E‑XIV, 1

Clarification d'une formulation

E‑XIV, 3

Mise à jour concernant les demandes de transfert déposées via MyEPO Portfolio

E‑XIV, 4

Clarification de la pratique relative à l'expiration du délai d'opposition

E‑XIV, 6.1

Clarification de la pratique relative aux inscriptions de licences et d'autres droits

PARTIE F

F‑II, 6.2.1
F‑II, 6.2.2
F‑II, 6.2.3

Ajout d'une référence à la norme ST.26 de l'OMPI

F‑III, 3

Mise à jour d'un exemple

F‑III, 6.1

Ajout d'une note de bas de page faisant référence à l'article 3 d'un instrument juridique international de l'OMPI

F‑IV, 3.8

Suppression d'une référence à la décision T 642/94

F‑V, 3.2.1

Clarification concernant le rapport entre pluralité d'inventions et concept inventif général unique

PARTIE G

G‑II, 3.3

Clarification concernant la contribution technique des méthodes mathématiques compte tenu de la décision G 1/19

G‑IV, 5.4

Clarification concernant la notion de "même objet" compte tenu des décisions G 1/05 et G 4/19

G‑VII, 5.2
G‑VII, 11

Mise à jour de la pratique relative aux enseignements techniques compte tenu de la décision G 2/21

G‑VII, 12

Ajout d'un nouveau paragraphe faisant référence à la décision T 2108/21

PARTIE H

H‑II, 3.1

Clarification concernant les modifications en rapport avec les motifs d'opposition

H‑II, 3.2

Restructuration par le déplacement d'un paragraphe provenant de H‑II, 3.1

H‑II, 3.4
H‑V, 4.1

Suppression d'une référence redondante à une décision T

H‑III, 2.1

Clarification concernant la base de la modification

H‑III, 2.1.1

Clarification de la pratique relative à la notification au titre de la règle 137(4) CBE

H‑III, 2.3

Restructuration par la suppression d'informations redondantes

H‑IV, 4.1.2

Adaptation d'une formulation sur la base de la règle 137(5) CBE

H‑IV, 5
H‑IV, 5.1
H‑IV, 5.4.1
H‑IV, 5.4.2
H‑IV, 5.4.3

Suppression d'une section et d'une sous-section redondantes relatives à la conformité des modifications avec les autres exigences de la CBE

H‑IV, 5.2
H‑IV, 5.3

Suppression de contenus déjà couverts respectivement par les parties C et D

H‑IV, 5.4

Suppression et déplacement du contenu vers D‑X, 4.3 et les sous-sections

H‑V, 8

Clarification relative à la responsabilité concernant le titre dans les trois langues officielles

Partie générale

Partie générale, 1 ; Partie générale, 2.1 ; Partie générale, 2.2

PARTIE A

A‑II, 1.2 ; A‑II, 1.3 ; A‑II, 1.7.1 ; A‑II, 1.7.2 ; A‑II, 4.1  ; A‑II, 4.1.2 ; A‑II, 4.1.3.1 ; A‑II, 4.1.4 ; A‑II, 4.1.5 ; A‑II, 5.2 ; A‑II, 5.3 ; A‑II, 5.4 ; A‑II, 5.5 ; A‑II, 6.2 ; A‑II, 6.3 ; A‑II, 6.4 ; A‑II, 6.5 ; A‑II, 6.7 ;

A‑III, 3.2.2 ; A‑III, 4.1 ; A‑III, 5.1 ; A‑III, 5.4 ; A‑III, 6.1 ; A‑III, 6.5.1 ; A‑III, 6.8.6 ; A‑III, 6.9 ; A‑III, 9 ; A‑III, 11.1 ; A‑III, 11.2.5 ; A‑III, 11.3.9 ; A‑III, 14 ; A‑III, 15 ; A‑III, 16.2 ;

A‑IV, 1.1 ; A‑IV, 1.2.1 ; A‑IV, 1.2.2 ; A‑IV, 1.3.4 ; A‑IV, 1.4.3 ; A‑IV, 2.2.3 ; A‑IV, 2.2.4 ; A‑IV, 4.1.2 ; A‑IV, 4.3 ; A‑IV, 4.4 ; A‑IV, 5.1 ; A‑IV, 5.3 ; A‑IV, 6 ;

A‑V, 3 ;

A‑VI, 1.1 ; A‑VI, 1.3 ; A‑VI, 2.3 ; A‑VI, 2.5 ;

A‑VII, 1.1 ; A‑VII, 1.2 ; A‑VII, 2 ; A‑VII, 7 ;

A‑VIII, 1.1 ; A‑VIII, 1.7 ; A‑VIII, 2.4 ;

A‑X, 4.2.2 ; A‑X, 5.2.1 ; A‑X, 5.2.2 ; A‑X, 6.2.4 ; A‑X, 10.1.3 ; A‑X, 10.3 ;

A‑XI, 2.2

PARTIE B

B‑II, 4.3 ;

B‑III, 3.3.1 ;

B‑IV, 2.3 ;

B‑VI, 2 ; B‑VI, 3 ; B‑VI, 4.1 ; B‑VI, 4.1.1 ; B‑VI, 5.1 ; B‑VI, 5.2 ; B‑VI, 5.4 ; B‑VI, 5.5 ; B‑VI, 5.6 ; B‑VI, 6.2 ;

B‑VIII, 3 ; B‑VIII, 6 ;

B‑X, 9.2.4 ; B‑X, 9.2.5 ; B‑X, 9.2.6 ;

B‑XI, 2.1 ; B‑XI, 2.2

PARTIE C

C‑II, 1 ;

C‑III, 1.1.1 ; C‑III, 1.1.2 ; C‑III, 1.2 ; C‑III, 1.3 ; C‑III, 2.2 ; C‑III, 7 ;

C‑IV, 7.1 ; C‑IV, 7.3 ;

C‑V, 1.5 ; C‑V, 4.7.1 ;

C‑IX, 1.1 ; C‑IX, 1.4 ; C‑IX, 2.1

PARTIE D

D‑I, 4 ;

D‑VII, 8

PARTIE E

E‑II, 2.3 ; E‑II, 2.4 ; E‑II, 2.5 ;

E‑III, 7.2.2 ; E‑III, 8.9 ;

E‑IV, 1.6.7 ; E‑IV, 1.11.1 ; E‑IV, 4.3 ; E‑IV, 4.5 ;

E‑V, 4 ;

E‑VII, 1.2 ; E‑VII, 1.4 ;

E‑VIII, 3.2 ; E‑VIII, 4.1 ; E‑VIII, 7 ;

E‑IX, 2.4.1 ; E‑IX, 2.6 ; E‑IX, 2.7 ;

E‑X, 1.2 ; E‑X, 2 ;

E‑XIV, 6.2

PARTIE F

F‑II, 2.3 ; F‑II, 6.1 ;

F‑III, 6.3 ; F‑III, 6.4, F‑III, 6.5 ; F‑III, 8 ; F‑III, 10 ;

F‑IV, 4.3 ; F‑IV, 4.12 ; F‑IV, 4.24 ; F‑IV, 6.2 ;

F‑V, 3 ;

F‑VI, 1.1 ; F‑VI, 1.3 ; F‑VI, 1.4 ; F‑VI, 2.3 ; F‑VI, 2.4.2 ; F‑VI, 3.2 ; F‑VI, 3.4 ; F‑VI, 3.5

PARTIE G

G‑II, 5.2 ; G‑II, 5.3 ; G‑II, 5.4 ; G‑II, 5.4.2.1 ; G‑II, 5.5.1 ;

G‑IV, 3 ; G‑IV, 5.1 ; G‑IV, 5.1.1 ; G‑IV, 5.1.2 ;

G‑V, 2 ;

G‑VI, 6 ;

G‑VII, 3.1 ; G‑VII, 5.1

PARTIE H

H‑II, 2.6 ; H‑II, 6.4.1 ; H‑II, 6.4.2 ;

H‑III, 3.5.2 ;

H‑IV, 2.1 ; H‑IV, 4.1.2 ;

H‑V, 4.2.2 ;

H‑VI, 3 ; H‑VI, 3.1