6.2 Activité inventive des anticorps 

L'objet d'une revendication définissant un nouvel anticorps qui se lie à un antigène connu n'implique pas d'activité inventive à moins qu'un effet technique surprenant ne soit démontré dans la demande ou à moins qu'il n'y ait eu aucune espérance de réussite raisonnable d'obtenir des anticorps ayant les propriétés requises (cf. G‑VII, 13). Parmi les exemples d'effets Des effets techniques surprenants figurent sont par exemple une amélioration inattendue, par rapport aux anticorps de l'état de la technique, d'une ou de plusieurs propriétés, telles que l'activité thérapeutique, la stabilité ou l'immunogénicité, par rapport aux anticorps de l'état de la technique, ou une propriété inattendue que les anticorps de l'état de la technique ne possèdent pas.

L'activité inventive n'est pas reconnue établie au seul motif qu'un anticorps est structurellement différent des anticorps de l'état de la technique. Aboutir à des variants d'anticorps exclusivement en appliquant des techniques connues de l'état de la technique est considéré comme évident pour l'homme la personne du métier. Le fait que la structure d'un anticorps (à savoir sa séquence d'acides aminés) n'est pas prévisible ne suffit pas pour considérer cet anticorps comme étant non évident (cf. T 605/14, point 24 et T 187/04, point 11).

Cela étant, des anticorps peuvent impliquer une activité inventive si la demande concernée surmonte des difficultés techniques liées à la leur production ou à la leur fabrication des anticorps revendiqués. Un nouveau type de format d'anticorps fonctionnel d'un nouveau type peut également être considéré comme inventif.