4.2.8Dessins 

4.2.030Pour la représentation de l'invention dans les dessins, il convient de se conformer aux conditions posées à l'article premier de la Décision du Président de l'OEB, en date du 25 novembre 2022, relative à la présentation des pièces des demandes et des autres documents. On ne peut utiliser de signes de référence dans les dessins que s'ils figurent également dans la description et dans les revendications, et vice versa. Les signes de référence des mêmes éléments doivent être identiques dans toute la demande. 

4.2.031Les dessins ne doivent pas contenir de texte, à l'exception de courts termes indispensables tels que "eau", "vapeur", "ouvert", "fermé", "coupe suivant AB" et, dans le cas de schémas de circuits électriques, de diagrammes d'installations schématiques et de diagrammes schématisant les étapes d'un processus, à l'exception de mots clés indispensables à leur compréhension. Ces mots doivent être placés de manière telle que leur traduction éventuelle puisse leur être substituée sans qu'aucune ligne des dessins ne soit cachée. 

4.2.032Les schémas d'étapes de processus et les diagrammes sont considérés comme des dessins. 

4.2.033Les dessins doivent être de bonne qualité afin que l'invention soit correctement exposée. Si les dessins sont illisibles, par exemple parce qu'ils sont complètement noirs, le demandeur peut ne pas être autorisé à déposer ultérieurement des dessins de meilleure qualité, qui divulguent plus de détails que ceux déposés initialement.  

Bien que la CBE ne comporte aucune disposition particulière concernant les photographies, celles-ci sont autorisées. Les photographies en couleurs sont numérisées et rendues accessibles au public en noir et blanc dans le fichier électronique.