T 0345/09 18-08-2011

Exposé des faits et conclusions

I. Les requérantes 01 à 04 (les opposantes 01 à 04) ont formé recours contre la décision de la division d'opposition concernant le maintien du brevet européen no. 1 143 029 sous forme modifiée sur base de la revendication 1 annexée à la lettre datée du 23 octobre 2008 et des revendications 2-5 du fascicule de brevet. Avec leurs recours les requérantes ont demandé l'annulation de la décision contestée et la révocation du brevet pour défaut d'exposé de l'invention selon l'article 100(b) CBE (requérantes 01, 03 et 04), pour défaut de nouveauté de l'objet de la revendication 1 (requérantes 03 et 04), pour défaut d'activité inventive (requérantes 01 à 04), et sur base de l'article 100(c) CBE (requérante 03). A titre subsidiaire, les requérantes ont demandé une procédure orale.

Par télécopie datée du 11 mars 2011 la requérante 03 a requis une accélération de la procédure de recours en vertu du communiqué du Vice-Président chargé de la Direction Générale 3 daté du 17 mars 2008 (JO OEB 2008, 220) sur base d'une action en contrefaçon intentée par l'intimée contre elle en Allemagne devant le Landgericht Düsseldorf. En outre, elle a fourni des moyens de preuve à l'appui de cette requête.

II. Dans la présente décision les documents suivants sont cités :

de la procédure d'opposition :

D2 = EP-A-0 971 044

B11 = Expertise de l'institut Max-Planck : "Echantillon dit Russe"

de la procédure de recours, fourni par l'intimée :

R1 = Guy Murry, "Transformations dans les aciers", Techniques de l’ingénieur; traité Matériaux métalliques, 1998, vol. MD1, dossier M1115.

III. Les quatre oppositions ont été formées contre le brevet dans son ensemble et fondées sur l'article 100(a) CBE (manque de nouveauté et d'activité inventive), l'article 100(b) CBE et l'article 100(c) CBE.

Pour ce qui est pertinent pour la présente décision; la division d'opposition a estimé, dans la décision attaquée, que les objections contre les caractéristiques mécaniques "très hautes" sont des objections de manque de clarté et de ce fait pas à considérer en opposition, que la revendication 1 telle que modifiée remplit les conditions de l'article 123(2) et (3) CBE et que les conditions énoncées dans l'article 83 sont remplies pour la plage de températures à appliquer, particulièrement au vu de B11.

IV. L'intimée demandait à titre principal le rejet du recours. Une procédure orale était requise au cas où il ne serait pas prévu de prononcer le rejet des recours, sur base de la phase écrite.

V. Par lettre datée du 4 mai 2011 la requérante 03 a soumis des observations additionnelles, entre autres concernant la suffisance d'exposé de l'invention.

VI. Avec la notification annexée à la convocation à la procédure orale datée du 31 mai 2011 établie conformément aux dispositions de l'article 11(1) du Règlement de procédure des chambres de recours (RPCR), la chambre, à titre indicatif, a émis son avis provisoire qui était basé sur le jeu de revendications tel qu'accepté par la décision contestée.

Elle a indiqué que la revendication 1 semble être conforme à l'article 123(3) CBE mais ne semble pas remplir les exigences de l'article 123(2) CBE.

En outre, la chambre a estimé qu'il apparaît que l'homme du métier, pour déterminer les "très hautes caractéristiques mécaniques" selon la revendication 1, se voit confronté à un programme de recherche à exécuter. De plus, elle a remarqué qu'il peut être nécessaire de discuter si l'homme du métier peut exécuter l'invention dans toute la plage de températures revendiquée.

VII. Par lettre datée du 13 juillet 2011 l'intimée a soumis une nouvelle requête principale et des requêtes subsidiaires 1 à 4 en combinaison avec des arguments concernant la base des modifications pour tenir compte des remarques faites par la chambre dans sa notification susmentionnée. En outre, l'intimée a soumis trois nouveaux documents incluant R1 en combinaison avec des commentaires relatifs à la suffisance de l'exposé de l'invention et la brevetabilité.

VIII. Le libellé de la revendication indépendante 1 de la requête principale est le suivant (l'accentuation des amendements en gras par rapport à la revendication 1 telle qu'acceptée par la division d'opposition est ajoutée par la chambre) :

"1. Procédé de réalisation d’une pièce à très hautes caractéristiques mécaniques obtenues après mise en forme par effet de trempe au refroidissement, mise en forme par emboutissage, à partir d’une bande de tôle d’acier laminée, notamment laminée à chaud et revêtue d’un revêtement en zinc ou en alliage à base de zinc assurant une protection de la surface et de l’acier, procédé dans lequel - on découpe la tôle pour l’obtention d’un flan de tôle, - on effectue un emboutissage à chaud, à partir du flan de tôle pour obtenir la pièce, - on réalise, avant emboutissage, un composé allié intermétallique, en surface, assurant une protection contre la corrosion, contre la décarburation de l’acier, le composé intermétallique pouvant assurer une fonction de lubrification, ledit composé étant obtenu par transformation du revêtement en un alliage intermétallique par une élévation de température supérieure à 700º C, - on retire par découpage, les excédents de tôle nécessaires à l’opération d’emboutissage."

IX. La revendication 1 selon la requête subsidiaire n**(o)1 diffère de celle de la requête principale par la modification : "ledit acier étant un acier pour traitement thermique et formage à chaud et étant" entre les phrases "… notamment laminée à chaud" et "revêtue d’un revêtement en zinc …".

X. La revendication 1 selon la requête subsidiaire n**(o) 2 diffère de celle de la requête principale par l'adjonction : " à laquelle le flan de tôle est soumis pour la mise en forme à chaud de la pièce," entre les phrases "… supérieure à 700º C," et "- on retire par découpage …".

XI. La revendication 1 selon la requête subsidiaire n**(o) 3 diffère de celle de la requête subsidiaire n**(o)1 par l'adjonction : " à laquelle le flan de tôle est soumis pour la mise en forme à chaud de la pièce," entre les phrases "… supérieure à 700º C," et "- on retire par découpage …".

XII. Le libellé de la revendication 1 selon la requête subsidiaire n**(o)4 est le suivant (l'accentuation des amendements en gras avec les suppressions entre parenthèses par rapport à la revendication 1 de la requête principale est ajoutée par la chambre) :

"1. Procédé de réalisation d’une pièce à très hautes caractéristiques mécaniques [obtenues après mise en forme par effet de trempe au refroidissement], mise en forme par emboutissage, à partir d’une bande de tôle d’acier laminée, notamment laminée à chaud ledit acier étant un acier pour traitement thermique et formage à chaud et étant revêtue d’un revêtement en zinc ou en alliage à base de zinc assurant une protection de la surface et de l’acier, procédé dans lequel - on découpe la tôle pour l’obtention d’un flan de tôle, - on effectue un emboutissage à chaud, à partir du flan de tôle pour obtenir la pièce, - on réalise, avant emboutissage, un composé allié intermétallique, en surface, assurant une protection contre la corrosion, contre la décarburation de l’acier, le composé intermétallique pouvant assurer une fonction de lubrification, ledit composé étant obtenu par transformation du revêtement en un alliage intermétallique par une élévation de température supérieure à 700º C, à laquelle le flan de tôle est soumis pour la mise en forme à chaud de la pièce,

- on refroidit la pièce obtenue par emboutissage pour subir une trempe à une vitesse supérieure à la vitesse critique de trempe et on lui confère de cette façon lesdites hautes caractéristiques mécaniques, - on retire par découpage, les excédents de tôle nécessaires à l’opération d’emboutissage."

XIII. La procédure orale a eu lieu devant la chambre le 18 août 2011. Au début, la requérante 03 a retiré sa requête en remboursement de 20% de la taxe de recours faite avec son recours. Ensuite, la suffisance de l'exposé de l'invention concernant toutes les requêtes a été discutée avec les parties.

Les requérantes 01 à 04 ont demandé l'annulation de la décision attaquée et la révocation du brevet.

L'intimée a demandé l'annulation de la décision attaquée et le maintien du brevet sur base de la requête principale ou, de l'une des requêtes subsidiaires 1 à 4, toutes les requêtes ayant été déposées avec lettre en date du 13 juillet 2011.

La chambre a rendu sa décision à la fin de la procédure orale.

XIV. Dans le cadre de la procédure orale, la requérante 01 a essentiellement présenté les arguments suivants :

Le procédé de durcissement à la presse ne représente pas un procédé avec des paramètres fixes tel que, par exemple, l'estampage. Il est nécessaire d'ajuster entre eux beaucoup de ces paramètres.

XV. Dans le cadre de la procédure orale, la requérante 02 a essentiellement présenté les arguments suivants :

En tenant compte du libellé de la revendication 1 de toutes les requêtes l'argument de l'intimée que le durcissement à la presse serait l'étape essentielle du procédé revendiqué ne peut pas être accepté, vu que cet aspect n'apparaissait qu'avec la revendication 2.

XVI. Dans le cadre de la procédure orale, la requérante 03 a essentiellement présenté les arguments suivants :

Les modifications apportées à la revendication 1 de toutes les requêtes ne montrent pas le sens de la définition "très hautes caractéristiques mécaniques". Le but de l'étape additionnelle de trempe n'est pas défini. Par conséquent, les objections présentées par la chambre dans son opinion provisoire contre la suffisance restent valides. Le brevet tel qu'accepté et modifié en recours utilise différentes expressions "très hautes caractéristiques mécaniques", "des caractéristiques … élevées" et "hautes caractéristiques mécaniques" qui ont des sens différents et qui définissent différents niveaux desdites propriétés (voir dans ce contexte la revendication 2 du brevet : "… de dureté élevées"). La description contient des contradictions et ne donne pas de définition desdites caractéristiques mécaniques "très hautes" qui sont aussi présentées comme "élevées".

De plus, R1 prouve que les caractéristiques mécaniques peuvent être modifiées selon les besoins (voir page 45, point 4, premier paragraphe) et que la trempe au refroidissement n'implique pas nécessairement certaines caractéristiques mécaniques (voir page 45, point 4, sixième paragraphe à page 46, premier paragraphe).

Selon la jurisprudence établie (voir par exemple T 275/04, non-publiée au JO OEB) le brevet doit comprendre suffisamment d'informations pour que l'homme du métier puisse réaliser l'invention dans toute la gamme de la revendication 1. La description ne donne ici aucune information concernant le contenu en zinc de l'alliage à base de zinc. En outre, en fonction de la gamme de températures appliquées, de la vitesse de chauffage etc. on obtient des résultats différents. Il faut que l'homme du métier puisse exécuter le procédé revendiqué à la date du dépôt de la demande. Selon D2 une vitesse de chauffage supérieure à 5ºC/s et pouvant dépasser 600ºC/s est nécessaire pour produire l'alliage intermétallique d'aluminium et de fer (voir paragraphe [0007]).

Par conséquent, l'homme du métier ne peut pas exécuter l'invention.

XVII. Dans le cadre de la procédure orale, la requérante 04 a essentiellement présenté les arguments suivants :

La demande telle que publiée divulgue trois niveaux différents pour les caractéristiques mécaniques : "caractéristiques élevées" - "caractéristiques hautes" - "caractéristiques très hautes" (voir par exemple page 2, ligne 47; page 3, lignes 5, 6 et 54; revendication 1). En outre, à cause de l'utilisation desdites expressions différentes il n'est pas possible de clairement attribuer des propriétés mécaniques précises. La description ne donne pas d'indication de valeurs spécifiques et il n'y a pas non plus d'information qui permette à l'homme du métier une exécution du procédé aboutissant à de telles caractéristiques mécaniques.

De plus, l'intimée a argumenté que l'invention n'exige pas une austénitisation complète, qui ne se réalise qu'au-dessus d'Ac3. Selon l'intimée, l'invention est par contre aussi bien réalisée avec une austénitisation partielle qui commence à la température plus basse (Ac1) qui définit la limite inférieure pour la transformation austénitique de l'acier. En outre, elle a allégué qu'il n'y a pas non plus de contradiction entre le minimum de la température de 700ºC indiqué dans la revendication 1, qui est possible avec une addition de manganèse, et le chauffage à une température supérieure à Ac1 (voir lettre de l'intimée datée du 13 juillet 2011, page 5, quatrième paragraphe).

Il est clair qu'une température d'Ac1 permet une austénitisation partielle; par contre, le produit résultant d'un tel traitement a des caractéristiques différentes de celles d'un produit obtenu par une austénitisation complète. De plus, la divulgation du brevet ne mentionne ni le point Ac1 ni le point Ac3, ni une austénitisation partielle. La référence de l'intimée au diagramme de phase de Fe-C pour un alliage de Fe-C-Mn et une température de 700ºC ne peut pas être décisive parce qu'il n'est pas clair qu'une transformation dudit alliage manganèse soit possible. Par conséquent, l'homme du métier ne peut pas exécuter le procédé dans la gamme de températures entre 700-723ºC, ni dans la gamme des températures hautes, pour lesquelles B11 montre que le revêtement de zinc ne survit pas.

L'homme du métier ne peut pas sélectionner des aciers spécifiques de n'importe quels tableaux parce qu'il ne sait pas quelles propriétés il doit prévoir. Selon le tableau 4 de R1 (voir page 24) une "vitesse critique de trempe" n'implique pas nécessairement de structures martensitiques.

La revendication 1 de la requête principale n'est pas limitée à un acier spécifique.

Les modifications des revendications 1 des requêtes subsidiaires 1 et 4 ne résolvent pas les problèmes susmentionnés. Par conséquent, l'homme du métier ne peut exécuter l'invention, particulièrement dans toute la gamme de la revendication 1 de toutes les requêtes qu'avec un effort excessif.

XVIII. L'intimée a essentiellement présenté les arguments suivants :

L'homme du métier doit appliquer l'ensemble de ses connaissances pour interpréter le procédé selon les revendications 1 de toutes les requêtes. Il est clair pour lui que la "mise en forme" est le résultat d'un "emboutissage" et que cette étape résulte en un durcissement à la presse, qui est un procédé qui fait partie de ses connaissances générales. Il est aussi clair pour lui qu'une trempe au refroidissement du produit de départ doux (c'est-à-dire un acier durcissable) y prend place et que ce procédé comprend une étape antérieure de chauffage dudit produit au moins au-dessus du point Ac1. En outre, l'homme du métier interprète les expressions de la revendication 1 selon la description, par exemple l'expression "on refroidit la pièce formée pour conférer des caractéristiques mécaniques de dureté élevées [sic] de l'acier" (voir le brevet, paragraphe [0005]) implique pour lui que la résistance à la traction accompagne la dureté de l'acier. Ces deux caractéristiques sont visées par les "très hautes caractéristiques mécaniques".

Le document R1 est une compilation de connaissances générales de l'homme du métier dans le domaine de la trempe au refroidissement des aciers. Ces connaissances générales sont donc bien suffisantes pour qu’il puisse réaliser, par effet de trempe au refroidissement, les hautes caractéristiques mécaniques susmentionnées selon les besoins. Dans la figure 1 du brevet, qui représente un schéma de principe de l’invention revendiquée, il est indiqué que la résistance mécanique initiale de l’acier avant la trempe est Rm= 500 MPa, tandis que la valeur de la résistance Rm après la trempe est supérieure à 1500 MPa. Ce sont les mêmes valeurs qu'indiquées dans le paragraphe [0014] du brevet qui a été critiqué dans l’opinion provisoire de la chambre pour ne pas avoir trait au procédé revendiqué. Le durcissement dépend de la composition d'acier utilisé et le taux de carbone y appliqué est généralement entre 0.15 et 0.8 % en poids. L'homme du métier choisira une composition faisable à partir des tableaux connus de l'acier.

Il convient de remarquer que la dureté indiquée dans le paragraphe [0015] du brevet est celle du revêtement à base de zinc après sa transformation en une couche alliée et pas la dureté de l’acier après la trempe (voir brevet, paragraphe [0021]).

La vitesse de refroidissement supérieure à la vitesse critique de trempe est inhérente à la notion de "trempe au refroidissement" (voir R1, page 24, colonne gauche, avant-dernier paragraphe). La première, par sa référence explicite à la vitesse critique de trempe, précise encore plus le moyen de réalisation des très hautes caractéristiques mécaniques par effet de trempe au refroidissement.

La caractéristique supplémentaire de la revendication 1 de la requête subsidiaire n**(o) 1 souligne de plus l’aptitude de l’acier pour son formage dans un état ductile (possibilité de déformation à chaud) et pour son traitement thermique ultérieur (voir R1, page 45, colonne de droite, avant-dernier paragraphe) qui lui confère les très hautes caractéristiques mécaniques.

La caractéristique concernant le traitement thermique implique une transformation de la morphologie du revêtement en zinc ou alliage à base de zinc, par formation d’un composé allié intermétallique en surface. Il est clair qu'un alliage à base de zinc comprend au moins 50% en poids de zinc. Le revêtement est transformé par chauffage au-dessus de 700ºC et par diffusion en un alliage avec le fer du substrat. D'autres composants de l'alliage "à base de zinc" ne sont pas importants à ce sujet.

Le système Fe-Zn comprend selon les connaissances générales de l’homme du métier les composés alliés intermétalliques de phases zeta(FeZn13), delta1 (FeZn7), ?1 (FeZn4), ?(Fe3Zn10). L’instruction de la revendication 1 de réaliser un composé allié intermétallique en surface par élévation de température est donc suffisante pour lui, pour choisir des valeurs de la température et de la durée du traitement pour avoir comme résultat cet état de la surface du revêtement. A la lumière de cette caractéristique de la revendication 1, il ne choisira surtout pas des conditions qui détruiraient le revêtement (voir la minorité des échantillons M13 à M15 de l’expertise B11). Alors que les plages pour la température et le temps de chauffage sont relatives à l'alliage utilisé, l'homme du métier sait comment il faut le traiter parce que les composés alliés intermétalliques sont stables seulement dans certaines zones spécifiques de température et de composition. Par conséquent, il n'a pas besoin d'informations plus concrètes comme des diagrammes température-temps. L'homme du métier peut vérifier visuellement si cet alliage intermétallique a été formé ou non. En outre, il peut le vérifier par SEM. Les autres composants de l'acier peuvent influencer l'alliation mais la diffusion principale dépend du fer.

Il convient d’ajouter qu’il n’y a pas non plus de contradiction entre le minimum de la température (700ºC) indiqué dans la revendication 1 et le chauffage à une température supérieure à Ac1, ce dernier définissant la limite inférieure pour la transformation austénitique de l’acier. Cette limite dépend en effet de la présence des éléments d’alliage dont par exemple le manganèse, qui abaisse cette limite (voir R1, page 5, colonne droite "formule empirique due à Andrews").

Par conséquent, les exigences de l'article 83 CBE sont remplies.