T 0209/09 20-01-2011

Motifs de la décision

1. Recevabilité du recours de la requérante/titulaire

La formulation des requêtes et le choix de leur ordre relèvent de la responsabilité des parties, dans le cas du choix du texte du brevet durant la procédure d'opposition de la requérante/titulaire du brevet. Dans le cas présent, la requérante/titulaire, même si elle a avancé qu'elle avait été poussée à retirer sa requête principale, n'a pas dénié que, comme établi par la décision attaquée et le procès-verbal, les revendications admises par la division d'opposition dans sa décision intermédiaire correspondent à sa requête principale formulée à l'issue de la procédure orale. En l'absence d'ambiguïté sur ce point on ne peut pas considérer que la requête de maintenir le brevet tel que délivré avait perduré au cours de la procédure d'opposition. Donc cette décision ne fait pas grief à la requérante/titulaire du brevet. Par conséquent son recours est irrecevable au regard de l'article 107 CBE.

Par contre le recours de la requérante/opposante, qui avait demandé dans la procédure d'opposition la révocation du brevet, est recevable.

2. Requête principale

Comme le recours de la requérante/titulaire n'est pas recevable, il y a lieu d'examiner si sa requête principale, à savoir le maintien du brevet tel que délivré, peut être admise sur la base de l'interdiction de la reformatio in peius (décisions G9/92, JO OEB 1994, 875, et G4/93 JO OEB 1994, 875). Une exception à ce principe est possible si, afin de répondre à une objection soulevée par l'opposant/requérant au cours de la procédure de recours, le brevet tel que maintenu sous forme modifiée devait être révoqué, cette révocation étant la conséquence directe d'une modification irrecevable que la division d'opposition avait admise dans sa décision intermédiaire (G1/99, JO OEB 2001, 381, Dispositif). Il s'impose donc d'examiner si une telle exception est possible en l'espèce, c'est-à-dire tout d'abord si au moins une modification admise par la division d'opposition était irrecevable.

2.1 En l'occurrence, la revendication 1 a été modifiée lors de la procédure d'opposition en rajoutant "les demi-coquilles (3a, 3b) étant réalisées par moulage en matière plastique, la paroi (29) étant obtenue au moyen d'un démoulage séquentiel avec ladite demi-coquille (3b)". A l'encontre de cette modification la requérante/opposante a soulevé des objections sur la base des articles 123(2) et 100(b) CBE, ainsi que de l'article 84 en combinaison avec la règle 43(3) CBE.

2.2 Selon le paragraphe [0023] de la demande telle que déposée, les demi-coquilles 3a et 3b sont réalisées par moulage en une matière plastique, la paroi 29 étant obtenue au moyen d'un démoulage séquentiel. Même si la demande ne divulgue pas expressis verbis que la demi-coquille 3b est aussi obtenue au moyen d'un démoulage séquentiel, il ressort des Figures 4 à 6 que la paroi 29 fait partie intégrante de la demi-coquille 3b. Donc toute la demi-coquille 3b est, comme la paroi 29, obtenue par démoulage séquentiel. Par conséquent la demande telle que déposée divulgue dans le paragraphe [0023] la caractéristique selon laquelle les demi-coquilles sont réalisées par moulage en matière plastique, la paroi de maintien étant obtenue au moyen d'un démoulage séquentiel avec une demi-coquille.

Cependant, comme soumis par la requérante/opposante, ledit paragraphe [0023] se rapporte à un mode de réalisation particulier, qui est décrit dans les paragraphes [0011] à [0061]. Il est donc nécessaire de considérer, afin d'établir si ladite modification est conforme à l'article 123(2) CBE, si la demande telle que déposée divulgue ladite caractéristique indépendamment de l'ensemble des caractéristiques dudit mode de réalisation particulier, qui étaient initialement exposées les une combinées aux autres. Selon les décisions T 1067/97 (4 Octobre 2000, non publiée au JO OEB, point 2.1.3 des motifs) et T 25/03 (8 Février 2005, non publiée au JO OEB, point 3.3 des motifs) ce type de modification n'est justifiée qu'en l'absence de tout lien fonctionnel ou structurel manifeste entre ces caractéristiques.

Dans le cas présent la demande ne divulgue, ni explicitement ni implicitement, aucun lien fonctionnel ou structurel manifeste entre la production par moulage des demi-coquilles et de la paroi du maintien et les autres caractéristiques dudit mode de réalisation particulier. En particulier elle ne divulgue pas que le procédé de montage décrit dans le paragraphe [0009] est rendu nécessaire au vu dudit procédé de production.

En outre, aucune des caractéristiques dudit mode de réalisation qui ont été omises de la revendication 1 n'est présentée comme nécessaire pour exécuter l'invention. Il ressort donc clairement de la demande telle que déposée que la ladite caractéristique peut être isolée de l'ensemble des caractéristiques dudit mode de réalisation particulier.

2.3 La requérante/opposante a soumis que, au vu de l'art antérieur, le problème objectif à résoudre par l'invention serait de trouver un montage simple de la clé et que la revendication 1 modifiée selon la première requête subsidiaire, omettant des caractéristiques techniques indispensables pour résoudre ce problème, ne résoudrait aucun problème technique indentifiable dans la demande. Elle a argumenté que par conséquent, comme établi dans les décisions T 284/94 (JO OEB 1999, 464), T 461/05 (10 Juillet 2007, non publiée au JO OEB), T 404/03 (12 Juillet 2006, non publiée au JO OEB) et T 331/87 (JO OEB 1991, 22), l'article 123(2) CBE ne serait pas satisfait.

La Chambre est d'avis que l'identification du problème technique objectif ainsi que des caractéristiques pour le résoudre, bien qu'essentielle pour la question de l'activité inventive (voir point 3.4 de la présente décision), n'est pas pertinente pour celle de l'article 123(2) CBE. Ce dernier article se rapporte uniquement à la divulgation de la demande telle que déposée, tandis que la définition du problème technique objectif dépend de l'état de la technique que l'on considère. Par conséquent les points ci-dessus soulevés par la requérante/opposante ne peuvent jouer aucun rôle dans l'examen de l'article 123(2) CBE.

2.4 Pour ce qui concerne le capuchon 25, c'est-à-dire le bouton poussoir, il n'y pas lieu d'interpréter la revendication de façon que ce capuchon fait partie de la paroi de maintien, étant donné qu'il doit être actionné et, par conséquent, doit pouvoir bouger par rapport aux demi-coquilles et à la paroi de maintien. Les objections de la requérante/opposante basées sur les articles 123(2) et 100(b) CBE qui se fondent sur cette interprétation ne sont donc pas convaincantes.

2.5 A propos de l'objection sur la base de l'article 84 en combinaison avec la règle 43(3) CBE la Chambre remarque que les modifications de la revendication 1 ont introduit des caractéristiques supplémentaires, se rapportant au moulage des demi-coquilles et de la paroi de maintien, sans en supprimer aucune. De ce fait l'absence de caractéristiques essentielles qui a été alléguée par l'opposante ne peut pas avoir été le résultat desdites modifications. Par conséquent cette objection, qui ne se fonde pas sur un motif d'opposition selon l'article 100 CBE, n'est pas admissible.

2.6 Comme les modifications admises par la division d'opposition ne sont pas irrecevables, la requête principale de la requérante/titulaire ne peut pas être admise sur la base de l'interdiction de la reformatio in peius.

3. Première requête subsidiaire

3.1 La revendication 1 de la première requête subsidiaire n'a pas été modifiée à l'encontre de l'article 123(2) CBE ou de l'article 84 CBE pour les raisons déjà exposées ci-dessus.

3.2 P1, qui se rapporte à une clé avec un boîtier de télécommande à deux demi-coquilles et un insert actionné par un bouton poussoir, est considéré comme l'art antérieur le plus proche.

3.3 P1 divulgue une clé, notamment pour véhicule automobile, comportant un boîtier de télécommande à deux demi-coquilles (1, 2), un insert (43) formant panneton qui est monté pivotant autour d'un axe (Z) dudit boîtier entre une position où il est escamoté dans celui-ci (Figure 10) et une position d'utilisation où il est sorti par rapport audit boîtier, un mécanisme qui est monté sur ledit boîtier et qui rappelle élastiquement l'insert (1) dans sa position sortie (colonne 3, ligne 53-colonne 4, ligne 14) , sous l'effet de l'actionnement d'un bouton poussoir (53) par un opérateur, et au moins une pile (à placer dans 11) pour l'alimentation de la fonction télécommande qui est logée à l'intérieur desdites demi-coquilles. En outre la clé présente une paroi de maintien (8) au droit du fond d'une demi-coquille (2).

3.4 Au départ de P1 le problème technique objectif à résoudre peut être considéré comme étant de proposer une clé avec un nombre réduit de pièces tout en maintenant la sécurité contre le démontage du mécanisme de pivotement de l'insert lors de la substitution des piles (paragraphes [0004] et [0006]).

Ce problème est résolu

- en ce que les différents éléments qui définissent l'axe de pivotement et le mécanisme de rappel de l'insert sont montés entre le fond de l'une des demi-coquilles et la paroi de maintien que ladite demi-coquille présente au droit dudit fond, ces différents éléments étant maintenus entre ledit fond et ladite paroi lorsque les deux demi-coquilles sont ouvertes; et

- en ce que les demi-coquilles sont réalisées par moulage en matière plastique et la paroi est obtenue au moyen d'un démoulage séquentiel avec ladite demi-coquille.

Dans la clé de P1 le ressort 6, qui est un des éléments qui définissent le mécanisme de rappel de l'insert, se trouve complètement en dehors de l'espace défini par la paroi de maintien 8 et le fond de la demi-coquille 2 (Figures 1A et 9). Ce ressort ne peut donc pas être qualifié comme étant monté et maintenu entre le fond de la demi-coquille et la paroi de maintien, car cette expression a un sens spatial qui indique l'espace compris entre ledit fond et ladite paroi. Il est vrai que dans le mode de réalisation préféré du brevet en cause certains éléments du mécanisme de rappel de l'insert, à savoir le capuchon 25 et le ressort 16, ne sont pas complètement compris dans cet espace. Toutefois ces éléments sont fonctionnellement montés et maintenus entre le fond de la demi-coquille inférieure et la paroi de maintien en ce que le capuchon est bloqué sous la paroi de maintien par un ronflement annulaire 30 (paragraphe [0050]) Ainsi, le capuchon et le ressort sont liés fonctionnellement avec la paroi de maintien d'une façon telle à les maintenir au moins en partie dans ledit espace. Il n'y a donc aucune raison d'interpréter l'expression "entre" d'une façon complètement dépourvue de son sens spatial, notamment en accord avec l'interprétation avancée par la requérante/opposante, selon laquelle ladite expression indiquerait simplement que les différent éléments ont une certaine relation mécanique, indirecte et non limitée dans l'espace, avec d'une part le fond de la demi-coquille et d'autre part la paroi de maintien, de manière à ne pas se détacher du fond ou de cette paroi. Par conséquent il n'est pas connu de P1 que les différents éléments qui définissent l'axe de pivotement et le mécanisme de rappel de l'insert sont montés entre le fond de l'une des demi-coquilles et la paroi de maintien que ladite demi-coquille présente au droit dudit fond, ces différents éléments étant maintenus entre ledit fond et ladite paroi lorsque les deux demi-coquilles sont ouvertes. Grâce à cette caractéristique, la clé évite le démontage du mécanisme de pivotement de l'insert lors de la substitution des piles de façon alternative à celle de P1, selon lequel ces éléments se trouvent en partie en dehors de l'espace entre la demi-coquille et la paroi de maintien et sont protégés par le fait que les deux demi-coquilles s'ouvrent en pivotant l'une par rapport à l'autre.

En outre, dans la clé revendiquée, les demi-coquilles sont réalisées par moulage en matière plastique et la paroi est obtenue au moyen d'un démoulage séquentiel avec ladite demi-coquille. La paroi de maintien et une demi-coquille sont donc réalisées en une seule pièce, contrairement à la clé de P1, où elles constituent deux pièces différentes. Ceci comporte une réduction du nombre des pièces, avantageuse indépendamment de leur nombre total. Le fait que dans des autres clés qui ne constituent pas l'art antérieur le plus proche, comme celle montrée dans P2, le nombre de pièces soit encore plus réduit n'est pas pertinent pour la formulation du problème technique objectif, qui est faite en tenant compte des effets par rapport à l'art antérieur le plus proche, en l'espèce P1.

3.5 Au départ de la clé de P1 il n'était pas évident de résoudre le problème ci-dessus conformément à l'objet de la revendication 1.

L'homme du métier n'aurait pas consulté les documents P24 à P26 pour résoudre ce problème, car ces documents ne se rapportent pas au même domaine technique de P1, c'est-à-dire spécifiquement les clés pour véhicules automobiles commandées par des piles, mais au domaine de la serrurerie en général.

En outre le document P1 même décourageait de réaliser les éléments 2 et 8 en une seule pièce, car il divulgue un procédé de montage selon lequel il est nécessaire de détacher ces éléments (Figure 1). Même si l'homme du métier aurait pu envisager des possibilités de montage alternatives à celle montrée dans P1, il n'avait aucune raison de les appliquer.

De surcroît, même en choisissant de réaliser l'élément 8 et la demi-coquille 2 comme une pièce unique moulée, l'homme du métier aurait abouti à une solution dans laquelle un des éléments qui définissent l'axe de pivotement et le mécanisme de rappel de l'insert, c'est à-dire le ressort 6, n'est pas monté et maintenu entre le fond de la demi-coquille 2 et la paroi de maintien 8. Quant à la possibilité, mentionnée par la requérante/opposante, de percer un trou dans ledit élément 8 pour fixer ainsi le ressort 6 dans l'espace entre l'élément 8 et la demi-coquille 2, l'homme du métier n'avait aucune motivation d'entreprendre cette démarche.

On peut donc en conclure que, sans le recul que procure la connaissance de l'invention, l'homme du métier ne serait pas arrivé à la clé de la revendication 1 au départ de P1 de manière évidente.

3.6 P4, P7 et la clé à laquelle se rapportent P13-P16 sont moins pertinents comme points de départ pour mettre en cause l'activité inventive.

3.6.1 P4 divulgue une clé, notamment pour véhicule automobile, comportant un boîtier (10) de télécommande à deux demi-coquilles (12,14), un insert (22) formant panneton qui est monté pivotant autour d'un axe (28) dudit boîtier entre une position où il est escamoté dans celui-ci et une position d'utilisation où il est sorti par rapport audit boîtier (colonne 3, ligne 25-36), un mécanisme qui est monté sur ledit boîtier et qui rappelle élastiquement l'insert dans sa position sortie, sous l'effet de l'actionnement d'une molette de commande (62) par un opérateur (colonne 5, ligne 43-60), au moins une pile (20) pour l'alimentation de la fonction télécommande, et dans laquelle ladite pile est logée à l'intérieur desdites demi-coquilles.

Contrairement à l'avis de la requérante/opposante la molette de commande 62 ne peut pas être considérée comme un bouton poussoir. Celui-ci doit, par définition, être actionné en poussant par un mouvement de translation dans une direction, ce qui n'est pas le cas de la molette 62, qui est actionnée par une rotation.

En outre, le mouvement de rotation du barillet activé par la molette est essentiel dans le mécanisme de rappel de la clé de P4 (revendication 1). Il n'était donc pas évident de réaliser le mouvement de l'insert par un bouton poussoir, qui a un mouvement de translation.

3.6.2 P7 divulgue une clé, notamment pour véhicule automobile, comportant un boîtier de télécommande en deux parties, d'une coté l'ensemble des éléments 2b et 2a et de l'autre l'élément 18. La clé comporte aussi un insert (4) formant panneton qui est monté pivotant autour d'un axe (7) dudit boîtier entre une position où il est escamoté dans celui-ci et une position d'utilisation où il est sorti par rapport audit boîtier, un mécanisme qui est monté sur ledit boîtier et qui rappelle élastiquement l'insert dans sa position sortie (colonne 4, ligne 39 45), sous l'effet de l'actionnement d'un bouton poussoir (colonne 4, ligne 39-45, "Druckknopfmechanik") par un opérateur, et au moins une pile (16) pour l'alimentation de la fonction télécommande qui est logée à l'intérieur desdites parties. Les différents éléments (5,11) qui définissent l'axe de pivotement et le mécanisme de rappel de l'insert sont montés entre le fond de l'une des parties et une paroi de maintien (2a) que ladite partie présente au droit dudit fond, ces différents éléments étant maintenus entre ledit fond et ladite paroi lorsque les deux parties sont ouvertes, notamment pour changer la pile.

Contrairement à ce qui a été soumis par la requérante/opposante la Chambre est d'avis que le mot "demi" implique globalement la notion de moitié. Dans le cas présent donc les deux demi-coquilles selon la revendication 1 du brevet doivent avoir sensiblement la dimension d'une moitié, c'est-à-dire essentiellement la même dimension. Cette interprétation n'est pas en contradiction avec les Figures 4 et 6 du brevet, qui sont des sections indiquées dans la Figure 3, montrant que la demi-coquille 3a couvre à peu près la moitié du boîtier. L'élément 18 de P7, étant sensiblement plus petit que l'ensemble 2a-2b, ne peut dés lors pas être considéré comme une demi-coquille.

Ceci est d'ailleurs en accord avec la discussion de P7 dans le brevet en cause et avec P7 même. Le brevet en cause décrit la clé de P7 comme une clé dans laquelle les piles ne sont pas renfermées par une demi-coquille mais par un capot (paragraphes [0002] et [0003]). P7, quant à lui, utilise pour ledit élément 18 le terme "Deckel", tandis que les éléments 2a et 2b sont indiqués comme "Formschalen" qui constituent le boîtier (colonne 5, ligne 1-3), confirmant ainsi que l'homme du métier ne considérerait pas l'élément 18 comme une demi-coquille. Par conséquent, le boîtier de la clé de P7 ne peut pas être considéré comme un boîtier à deux demi-coquilles.

En outre, dans P7 il est essentiel pour accéder aux piles de pouvoir ouvrir le capot 18, ce qui exclut la réalisation du boîtier par deux demi-coquilles. Il n'était donc pas évident d'arriver à l'objet de la revendication 1 au départ de P7.

3.6.3 Les documents P13 à P16 se rapportent à une clé qui, ayant le mécanisme de rappel dans une tête monobloc, a une structure complètement différente de celle de la clé de P7. Les deux clés ne sont donc pas combinables. En outre, même s'il aurait considéré de combiner ces clés, l'homme du métier n'aurait eu aucune raison d'essayer de placer le mécanisme de rappel tel qu'il est divulgué dans P7 dans ladite tête monobloc.

3.7 Eu égard aux considérations ci-dessus l'objet de la revendication 1 implique une activité inventive.