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Référence: Publication supplémentaire 5, JO OEB 2014, 166
Date de publication en ligne: 26.6.2014
ANNEXES

ANNEXE 2

Décisions citées

Décisions et avis de la Grande Chambre de recours concernant des saisines

G 1/83

O5.12.84

JO OEB 1985, 60

36, 37, 38, 39, 40

G 5/83

05.12.84

JO OEB 1985, 64

36, 37, 38, 39, 40

G 6/83

05.12.84

JO OEB 1985, 67

36, 37, 38, 39, 40

G 2/88

11.12.89

JO OEB 1990, 93

29, 37

G 6/88

11.12.89

JO OEB 1990, 114

37

G 3/89

19.11.92

JO OEB 1993, 117

60

G 5/91

05.05.92

JO OEB 1992, 617

81, 83

G 8/91

05.11.92

JO OEB 1993, 346, 478

128

G 10/91

31.03.93

JO OEB 1993, 420

120, 127

G 12/91

17.12.93

JO OEB 1994, 285

84, 85

G 1/92

18.12.92

JO OEB 1993, 277

32

G 2/92

06.07.93

JO OEB 1993, 591

101, 140

G 3/92

13.06.94

JO OEB 1994, 607

88

G 4/92

29.10.93

JO OEB 1994, 149

143

G 9/92

14.07.94

JO OEB 1994, 875

120

G 1/93

02.02.94

JO OEB 1994, 541

73

G 2/93

21.12.94

JO OEB 1995, 275

58

G 4/93

14.07.94

JO OEB 1994, 875

120, 125

G 7/93

13.05.94

JO OEB 1994, 775

100, 116, 129

G 9/93

06.07.94

JO OEB 1994, 891

112

G 1/94

11.05.94

JO OEB 1994, 787

108, 130

G 4/95

19.02.96

JO OEB 1996, 412

80

G 3/97

21.01.99

JO OEB 1999, 245

112

G 2/98

31.05.01

JO OEB 2001, 413

59, 60

G 1/99

02.04.01

JO OEB 2001, 381

125, 126

G 1/03

08.04.04

JO OEB 2004, 413

58, 59, 66, 67,68, 69

G 2/03

08.04.04

JO OEB 2004, 448

66, 67, 68

G 3/03

28.01.05

JO OEB 2005, 344

123

G 1/05

07.12.06

JO OEB 2007, 362

84

G 1/05

28.06.07

JO OEB 2008, 271

151

G 2/06

25.11.08

JO OEB 2009, 306

25, 29

G 1/07

15.02.10

JO OEB 2011, 134

70

G 1/08

09.12.10

JO OEB 2012, 206

27

G 2/08

15.06.09

unpublished

84

G 2/08

19.02.10

JO OEB 2010, 456

36

G 1/10

23.07.12

JO OEB 2013, 194

11, 85

G 2/10

30.08.11

JO OEB 2012, 376

61, 66, 67

G 1/11

19.03.14

JO OEB 2014, ***

11, 118

G 1/12

pending

 

12, 119

G 2/12

pending

 

12, 28, 30

G 1/13

pending

 

12, 114

G 2/13

pending

 

12, 30

G 1/14

pending

 

12, 139

G 2/14

pending

 

12, 139

G 3/14

pending

 

12, 50

Décisions de la Grande Chambre de recours concernant des requêtes en révision

R 2/08

11.09.08

 

144

R 3/08

25.09.08

 

142

R 4/08

20.03.09

 

141, 142

R 10/09

22.06.10

 

141

R 18/09

27.09.10

 

143

R 10/10

17.12.10

 

143

R 19/10

16.03.11

 

77, 143

R 4/11

16.04.12

 

145

R 6/11

04.11.11

 

143

R 9/11

07.12.12

 

146

R 11/11

14.11.11

 

137, 141

R 13/11

20.04.12

 

137

R 14/11

05.07.12

 

142

R 15/11

13.05.13

 

148, 150

R 17/11

19.03.12

 

77, 145, 146

R 18/11

22.11.12

 

90

R 21/11

15.06.12

 

144, 147, 148, 150, 151

R 1/12

31.01.13

 

145

R 2/12

26.09.12

 

84, 142

R 4/12

20.12.12

 

143, 144, 146, 147

R 5/12

20.12.12

 

141

R 11/12

19.07.13

 

146

R 12/12

14.01.13

 

143,

R 13/12

14.11.12

 

143, 144

R 1/13

17.06.13

 

146

R 2/13

10.06.13

 

143

R 4/13

25.07.13

 

137, 141

R 15/13

18.10.13

 

140

Décisions de la chambre de recours juridique

J 22/86

3.1.01

07.02.87

JO OEB 1987, 280

120

J xx/87

3.1.01

17.08.87

JO OEB 1988, 323

122

J 26/87

3.1.01

25.03.88

JO OEB 1989, 329

129

J 32/95

3.1.01

24.03.99

JO OEB 1999, 713

123

J 33/95

3.1.01

31.08.98

 

88

J 7/96

3.1.01

20.01.98

JO OEB 1999, 443

88

J 36/97

3.1.01

25.05.99

 

88

J 18/98

3.1.01

16.01.04

 

79

J 12/03

3.1.01

26.09.05

 

102, 103

J 19/03

3.1.01

11.03.05

 

102

J 25/03

3.1.01

27.04.05

JO OEB 2006, 395

102

J 33/03

3.1.01

16.11.04

 

88

J 15/04

3.1.01

30.05.06

 

151

J 15/06

3.1.01

30.11.07

 

88

J 9/10

3.1.01

18.04.12

 

92, 97

J 18/10

3.1.01

02.12.11

 

103

J 25/10

3.1.01

21.07.11

JO OEB 2011, 624

92, 98

J 27/10

3.1.01

09.12.11

 

69, 97

J 1/11

3.1.01

28.06.11

 

74

J 4/11

3.1.01

25.11.11

JO OEB 2012, 516

74

J 5/11

3.1.01

06.06.12

 

79, 132

J 7/11

3.1.01

24.01.12

 

54, 55

J 8/11

3.1.01

30.01.13

 

54

J 10/11

3.1.01

03.12.12

 

119

J 2/12

3.1.01

07.08.13

 

97

J 6/12

3.1.01

29.01.13

 

103

J 9/12

3.1.01

28.06.13

 

87

J 13/12

3.1.01

17.06.13

 

88

J 14/12

3.1.01

12.12.13

 

91

J 15/12

3.1.01

18.02.13

 

97

J 20/12

3.1.01

18.03.13

 

74

J 6/13

3.1.01

23.07.13

 

102

J 9/13

3.1.01

24.07.13

 

93

Décisions des chambres de recours techniques

T 220/83

3.3.01

14.01.86

JO OEB 1986, 249

120

T 13/84

3.5.01

15.05.86

JO OEB 1986, 253

40

T 213/85

3.3.01

16.12.86

JO OEB 1987, 482

120, 121

T 105/87

3.3.01

25.02.88

 

122

T 139/87

3.2.01

09.01.89

JO OEB 1990, 68

123

T 47/90

3.3.01

20.02.90

JO OEB 1991, 486

123

T 729/90

3.3.03

29.10.93

 

121

T 893/90

3.3.02

22.07.93

 

37

T 905/90

3.3.01

13.11.92

JO OEB 1994, 306

92

T 108/91

3.2.01

17.09.92

JO OEB 1994, 228

73

T 206/91

3.3.02

08.04.92

 

47

T 227/91

3.2.02

15.12.92

JO OEB 1994, 491

39

T 440/91

3.3.01

22.03.94

 

40

T 563/91

3.2.01

01.03.93

 

121

T 574/91

3.3.02

03.08.93

 

121

T 843/91

3.3.01

05.08.93

 

130

T 952/92

3.4.01

17.08.94

JO OEB 1995, 755

32

T 1002/92

3.4.01

06.07.94

JO OEB 1995, 605

116

T 39/93

3.3.03

14.02.96

JO OEB 1997, 134

40, 41

T 82/93

3.4.01

15.05.95

JO OEB 1996, 274

31

T 219/93

3.3.03

16.09.93

 

123

T 712/93

3.2.02

14.04.97

 

31

T 97/94

3.3.03

15.07.97

JO OEB 1998, 467

35

T 750/94

3.4.01

01.04.97

JO OEB 1998, 32

35

T 180/95

3.3.01

02.12.96

 

123

T 333/95

3.5.01

05.03.97

 

44

T 556/95

3.5.01

08.08.96

JO OEB 1997, 205

84

T 794/95

3.4.02

07.07.97

 

124

T 919/95

3.2.02

16.01.97

 

123

T 394/96

3.2.03

03.03.97

 

84, 85

T 162/97

3.2.04

30.06.99

 

120, 121, 122

T 177/97

3.2.01

08.06.99

 

120

T 775/97

3.2.02

03.04.01

 

31, 39

T 1137/97

3.3.04

14.10.02

 

105

T 1212/97

3.3.04

14.05.01

 

34

T 97/98

3.3.05

21.05.01

JO OEB 2002, 183

119

T 962/98

3.3.01

15.01.04

 

64, 65

T 1062/98

3.2.06

17.01.02

 

56

T 643/00

3.5.01

16.10.03

 

44

T 1127/00

3.3.08

16.12.03

 

60

T 15/01

3.3.04

17.06.04

JO OEB 2006, 153

60

T 681/01

3.3.07

28.11.06

 

56

T 717/01

3.2.01

14.01.03

 

122

T 836/01

3.3.04

07.10.03

 

37, 38

T 70/02

3.2.04

15.03.02

 

77

T 138/02

3.3.05

27.06.06

 

39

T 609/02

3.3.08

27.10.04

 

54

T 934/02

3.2.01

29.04.04

 

122

T 1045/02

3.5.02

13.11.03

 

121

T 190/03

x.x.xx

18.03.05

JO OEB 2006, 502

83

T 281/03

x.x.xx

18.03.05

 

83

T 745/03

3.4.02

22.09.05

 

99

T 928/03

3.5.01

02.06.06

 

44

T 956/03

3.3.08

19.07.06

 

106

T 763/04

3.2.04

22.06.07

 

77

T 1033/04

3.4.02

21.09.06

 

130

T 1178/04

3.3.09

27.02.07

JO OEB 2008, 80

119

T 83/05

3.3.04

08.07.13

JO OEB 2014, A39

28

T 704/05

3.4.03

31.07.07

 

124

T 1404/05

3.3.07

24.05.07

 

56

T 1421/05

3.3.09

18.01.11

 

105

T 1443/05

3.3.01

04.07.08

 

60

T 1063/06

3.3.10

03.02.09

JO OEB 2009, 516

54

T 1143/06

3.5.01

01.04.09

 

44, 45

T 1242/06

3.3.04

31.05.12

JO OEB 2013, 42

27, 28

T 1553/06

3.5.04

12.03.12

 

32, 33, 111

T 1640/06

3.2.07

15.06.07

 

124

T 1642/06

3.3.02

23.08.07

 

38

T 131/07

3.3.09

24.03.09

 

80

T 146/07

3.3.08

13.12.11

 

89

T 418/07

3.3.04

04.05.11

 

80

T 1068/07

3.3.08

25.06.10

JO OEB 2011, 256

66

T 1469/07

3.3.02

03.02.09

 

131

T 1670/07

3.5.01

11.07.13

 

41

T 1685/07

3.2.03

04.08.10

 

99

T 1695/07

3.3.07

28.09.11

 

31, 69

T 1924/07

3.5.01

22.06.12

 

104

T 2050/07

3.3.08

19.02.13

 

36

T 155/08

3.3.08

14.06.12

 

54

T 246/08

3.4.03

14.08.08

 

77

T 305/08

3.2.06

18.02.10

 

108

T 445/08

3.3.07

30.01.12

JO OEB 2012, 588

119

T 454/08

3.3.02

08.11.12

 

38

T 667/08

3.4.01

20.04.12

 

61

T 724/08

3.4.03

16.11.12

 

133

T 1067/08

3.3.09

10.02.11

 

135, 136

T 1485/08

3.3.01

20.12.12

 

116

T 1544/08

3.5.02

16.11.12

 

70, 131, 141

T 1676/08

3.3.02

09.03.12

 

118

T 1741/08

3.5.06

02.08.12

 

42, 44, 45

T 1798/08

3.2.02

21.08.12

 

30

T 1799/08

3.3.07

18.06.13

 

127

T 1870/08

3.4.03

13.03.12

 

66

T 1877/08

3.3.10

23.02.10

 

60

T 2003/08

3.3.04

31.10.12

 

34, 39

T 2165/08

3.3.04

06.03.13

 

109

T 2/09

3.5.04

12.03.12

 

33, 111

T 22/09

3.3.07

21.06.13

JO OEB 2013, 582

112

T 71/09

3.3.10

03.07.12

 

35

T 99/09

3.3.02

06.02.13

 

62, 87

T 107/09

3.3.04

12.07.12

 

58

T 108/09

3.3.02

14.02.13

 

36

T 144/09

3.2.06

04.05.11

 

136

T 226/09

3.3.07

02.02.12

 

127

T 459/09

3.4.01

13.12.12

 

49

T 473/09

3.3.07

09.10.12

 

121

T 476/09

3.3.09

21.09.12

 

60

T 573/09

3.5.04

26.09.12

 

120

T 593/09

3.3.09

20.12.11

 

52, 56, 57

T 612/09

3.3.04

11.04.13

 

70

T 637/09

3.3.02

20.03.13

 

90, 94

T 661/09

3.4.02

22.10.13

 

48

T 670/09

3.3.06

14.12.11

 

123

T 748/09

3.2.08

06.11.12

 

67

T 834/09

3.3.05

02.02.12

 

31

T 852/09

3.3.04

06.09.13

 

53

T 933/09

3.2.02

05.06.12

 

122

T 936/09

3.2.01

01.03.12

 

135, 136

T 937/09

3.2.04

20.07.12

 

98

T 1273/09

3.3.04

20.02.13

 

54

T 1439/09

3.3.08

16.04.13

 

89

T 1487/09

3.2.02

24.09.13

 

69

T 1526/09

3.3.01

22.01.13

 

57

T 1539/09

3.5.06

18.07.13

 

46

T 1621/09

3.2.03

22.09.11

 

139

T 1682/09

3.4.02

21.03.13

 

35

T 1843/09

3.3.09

06.06.12

JO OEB 2013, 502

67, 125, 126

T 1911/09

3.2.05

27.09.12

 

104

T 1949/09

3.3.07

26.09.12

 

139

T 1955/09

3.3.04

12.06.13

 

37

T 1961/09

3.2.06

26.06.13

 

108, 119

T 1982/09

3.5.03

27.04.12

 

105, 119

T 2259/09

3.2.02

07.06.13

 

72

T 2284/09

3.3.03

23.01.13

 

61, 72

T 2434/09

3.5.04

22.11.11

 

118

T 42/10

3.5.01

28.02.13

 

43

T 61/10

3.3.07

13.11.13

 

126

T 95/10

3.2.04

02.08.11

 

120

T 260/10

3.2.04

08.11.11

 

73

T 273/10

3.3.05

12.09.11

 

64, 65

T 418/10

3.3.05

03.05.13

 

117

T 432/10

3.3.02

19.12.12

 

52

T 518/10

3.3.01

09.04.13

 

142

T 613/10

3.4.03

29.11.12

 

114

T 726/10

3.2.02

06.09.13

 

124

T 862/10

3.5.06

15.05.13

 

45

T 1014/10

3.3.05

15.01.13

 

76

T 1033/10

3.2.06

21.03.13

 

137

T 1125/10

3.2.06

07.02.13

 

134

T 1404/10

3.2.01

24.06.13

 

110

T 1469/10

3.5.05

28.06.13

 

33

T 1500/10

3.2.08

20.12.12

 

78, 139

T 1542/10

3.5.03

06.11.13

 

95

T 1732/10

3.2.07

19.12.13

 

123

T 1836/10

3.3.08

09.04.13

 

26, 67

T 2165/10

3.2.07

11.12.13

 

117

T 2221/10

3.3.08

04.02.14

 

25

T 2422/10

3.2.07

26.02.13

 

79

T 2464/10

3.3.08

25.05.12

 

67

T 2534/10

3.2.04

23.04.12

 

78

T 78/11

3.5.03

22.11.12

 

130

T 134/11

3.3.09

06.11.12

 

136

T 184/11

3.2.01

14.05.13

 

106

T 383/11

3.5.02

17.04.12

 

131

T 480/11

3.3.09

11.07.13

 

80

T 500/11

3.3.05

04.09.13

 

64

T 553/11

3.3.09

19.03.13

 

56

T 1034/11

3.5.02

30.11.12

 

124

T 1222/11

3.3.07

04.12.12

 

59

T 1518/11

3.3.01

13.08.13

 

129

T 1677/11

3.3.01

27.11.12

 

83

T 1700/11

3.2.01

15.11.12

 

95

T 1713/11

3.2.04

12.12.12

 

107

T 1760/11

3.3.01

16.11.12

 

83

T 1814/11

3.3.01

06.02.13

 

47

T 1839/11

3.3.09

29.06.12

 

86

T 1843/11

3.3.09

08.03.13

 

77

T 1906/11

3.4.02

18.01.13

 

63

T 1979/11

3.3.09

28.06.13

 

125, 126

T 2532/11

3.3.05

14.10.13

 

121

T 2573/11

3.5.04

07.02.13

 

84

T 2619/11

3.4.02

25.02.13

 

62

T 158/12

3.2.06

25.10.13

 

101

T 248/12

3.2.06

05.03.13

 

63, 65

T 373/12

3.2.08

02.04.14

JO OEB 2014, ***

50

T 395/12

3.5.06

23.11.12

 

120

T 573/12

3.5.01

08.05.13

 

100

T 642/12

3.2.04

11.01.13

 

75, 80, 91

T 734/12

3.3.04

17.05.13

 

124

T 996/12

3.2.07

14.03.13

 

99

T 1009/12

3.2.07

08.01.13

 

47

T 1422/12

3.3.10

11.04.13

 

40

T 1674/12

3.2.04

10.10.13

 

81

T 1849/12

3.2.05

03.12.12

 

101, 129

T 1981/12

3.2.03

24.09.13

 

50, 51, 52

T 2017/12

3.5.06

24.02.14

JO OEB 2014, ***

140

T 2459/12

3.4.03

17.10.13

 

50, 52, 140

T 2473/12

3.3.09

05.11.13

 

50, 51

T 2528/12

3.5.03

12.04.13

 

123

T 1020/13

3.2.06

16.10.13

 

122

T 1060/13

3.5.05

16.12.13

 

123

T 1553/13

3.2.06

20.02.14

JO OEB 2014, ***

139

 


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