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  5. 6 - juin
  6. Pages 412-416
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6 - juin

Vue d'ensemble

Table des matières
1-2 - janvier-février
3 - mars
4 - avril
5 - mai
6 - juin
7 - juillet
8 - août
9 - septembre
10 - octobre
11 - novembre
12 - décembre
Suppléments / Editions spéciales
Supplément au JO 4/1994
Supplément au JO 6/1994
Supplément au JO 9/1994
Édition spéciale

Pages 412-416

Télécharger PDF 
Référence: JO OEB 1994, 412
Date de publication en ligne: 30.6.1994
COMMUNICATIONS DE L'OEB
Communiqués de l'OEB

Codes à deux lettres pour les noms de pays

La liste exhaustive des codes à deux lettres selon la norme ST.3 de l'OMPI et la norme internationale ISO 3166 pour les noms de pays, d'autres entités et d'organisations internationales* utilisés par l'OEB dans ses publications et registres a été élargie et changée considérablement. Un listage mis à jour (état au 1er avril 1994) est reproduit ci-après.

AD

Andorre

AE

Emirats arabes unis

AF

Afghanistan

AG

Antigua-et-Barbuda

AI

Anguilla

AL

Albanie

AM

Arménie

AN

Antilles néerlandaises

AO

Angola

AP

Organisation régionale africaine de la propriété industrielle (ARIPO)

AQ

Antarctique

AR

Argentine

AS

Samoa américaines

AT

Autriche

AU

Australie

AW

Aruba

AZ

Azerbaïdjan

BB

Barbade

BD

Bangladesh

BE

Belgique

BF

Burkina Faso

BG

Bulgarie

BH

Bahreïn

BI

Burundi

BJ

Bénin

BM

Bermudes

BN

Brunei Darussalam

BO

Bolivie

BR

Brésil

BS

Bahamas

BT

Bhoutan

BV

Bouvet, île

BW

Botswana

BX

Bureau Bénélux des marques et Bureau Bénélux des dessins ou modèles

BY

Bélarus

BZ

Belize

CA

Canada

CC

Cocos (Keeling), îles des

CF

République centrafricaine

CG

Congo

CH

Suisse

CI

Côte d'Ivoire

CK

Cook, îles

CL

Chili

CM

Cameroun

CN

Chine

CO

Colombie

CR

Costa Rica

CU

Cuba

CV

Cap-Vert

CX

Christmas, île

CY

Chypre

CZ

République tchèque

DE

Allemagne

DJ

Djibouti

DK

Danemark

DM

Dominique

DO

République dominicaine

DZ

Algérie

EC

Equateur

EE

Estonie

EG

Egypte

EH

Sahara occidental

EP

Office européen des brevets (OEB)

ES

Espagne

ET

Ethiopie

FI

Finlande

FJ

Fidji

FK

Iles Falkland (Malvinas)

FM

Micronésie

FO

Féroé, îles

FR

France

GA

Gabon

GB

Royaume-Uni

GD

Grenade

GE

Géorgie

GF

Guyane française

GH

Ghana

GI

Gibraltar

GL

Groenland

GM

Gambie

GN

Guinée

GP

Guadeloupe

GQ

Guinée équatoriale

GR

Grèce

GT

Guatemala

GU

Guam

GW

Guinée-Bissau

GY

Guyana

HK

Hong-Kong

HM

Heard et McDonald, îles

HN

Honduras

HR

Croatie

HT

Haïti

HU

Hongrie

IB**/WO***

Bureau international de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID

Indonésie

IE

Irlande

IL

Israël

IN

Inde

IO

Océan Indien, Territoire britannique de l'

IQ

Iraq

IR

Iran (République islamique d')

IS

Islande

IT

Italie

JM

Jamaïque

JO

Jordanie

JP

Japon

KE

Kenya

KG

Kirghizistan

KH

Cambodge

KI

Kiribati

KM

Comores

KN

Saint-Kitts-et-Nevis

KP

République populaire démocratique de Corée

KR

République de Corée

KW

Koweït

KY

Caïmanes, îles

KZ

Kazakhstan

LA

Laos

LB

Liban

LC

Sainte-Lucie

LI

Liechtenstein

LK

Sri Lanka

LR

Libéria

LS

Lesotho

LT

Lituanie

LU

Luxembourg

LV

Lettonie

LY

Lybie

MA

Maroc

MC

Monaco

MD

République de Moldova

MG

Madagascar

MH

Marshall, îles

ML

Mali

MM

Myanmar1

MN

Mongolie

MO

Macao

MP

Mariannes du Nord, îles

MQ

Martinique

MR

Mauritanie

MS

Montserrat

MT

Malte

MU

Maurice

MV

Maldives

MW

Malawi

MX

Mexique

MY

Malaisie

MZ

Mozambique

NA

Namibie

NC

Nouvelle-Calédonie

NE

Niger

NF

Norfolk, île

NG

Nigéria

NI

Nicaragua

NL

Pays-Bas

NO

Norvège

NP

Népal

NR

Nauru

NT

Zone neutre

NU

Nioué

NZ

Nouvelle-Zélande

OA

Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)

OM

Oman

PA

Panama

PE

Pérou

PF

Polynésie française

PG

Papouasie-Nouvelle-Guinée

PH

Philippines

PK

Pakistan

PL

Pologne

PM

Saint-Pierre-et-Miquelon

PN

Pitcairn

PR

Porto Rico

PT

Portugal

PW

Palau

PY

Paraguay

QA

Qatar

RE

Réunion

RO

Roumanie

RU

Fédération de Russie

RW

Rwanda

SA

Arabie saoudite

SB

Iles Salomon

SC

Seychelles

SD

Soudan

SE

Suède

SG

Singapour

SH

Sainte-Hélène

SI

Slovénie

SJ

Svalbard et île Jan Mayen

SK

Slovaquie

SL

Sierra Leone

SM

Saint-Marin

SN

Sénégal

SO

Somalie

SR

Suriname

ST

Sao Tomé-et-Principe

SV

El Salvador

SY

Syrie

SZ

Swaziland

TC

Turques et Caïques, îles

TD

Tchad

TF

Terres australes françaises

TG

Togo

TH

Thaïlande

TJ

Tadjikistan

TK

Tokélaou

TM

Turkménistan

TN

Tunisie

TO

Tonga

TP

Timor oriental

TR

Turquie

TT

Trinité-et-Tobago

TV

Tuvalu

TW

Taïwan, province de Chine

TZ

République-Unie de Tanzanie

UA

Ukraine

UG

Ouganda

UM

îles mineures éloignées des Etats-Unis

US

Etats-Unis d'Amérique

UY

Uruguay

UZ

Ouzbékistan

VA

Vatican (Saint-Siège)

VC

Saint-Vincent-et-Grenadines

VE

Vénézuela

VG

îles Vierges (britanniques)

VI

îles Vierges (Etats-Unis)

VN

Viet Nam

VU

Vanuatu

WF

Wallis et Futuna, îles

WO

Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (voir également IB)

WS

Samoa

YE

Yémen

YU

Yougoslavie

ZA

Afrique du Sud

ZM

Zambie

ZR

Zaïre

ZW

Zimbabwe

Les pays suivants n'existent plus :

 

SY/YD

Yémen démocratique

DL/DD

République démocratique allemande

SU

Union soviétique

CS

Tchécoslovaquie

 

 

* Cette liste contient également des pays et territoires qui n'ont pas (encore) commencé à délivrer ou à enregistrer des titres de propriété industrielle.

** "IB" utilisé pour demandes internationales PCT déposées auprès du Bureau international.

*** "WO" utilisé pour la publication internationale PCT de demandes internationales.

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