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1 - janvier

Overview

Journal officiel janvier 2008

Date de publication en ligne: 31.1.2008
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ORGANISATION EUROPÉENNE DES BREVETS
Entrée en vigueur du texte révisé de la Convention sur le brevet européen1PDFHTML
CONSEIL D'ADMINISTRATION
Rapports sur les sessions du Conseil d'administration
Compte rendu de la 112e session du Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets (du 11 au 14 décembre 2007)2-4PDFHTML
Decisions du Conseil d'administration
Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement relatif aux taxes5-9PDFHTML
Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement relatif aux taxes10-11PDFHTML
Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 ajustant le montant de la réduction de la taxe due pour la recherche européenne complémentaire lorsque le rapport de recherche internationale a été établi par l'Office autrichien des brevets, par l'Office espagnol des brevets et des marques, par l'Office national des brevets et de l'enregistrement de la Finlande, par l'Office suédois des brevets et de l'enregistrement ou par l'Institut nordique des brevets12-13PDFHTML
Décision du Conseil d'administration du 14 décembre 2007 modifiant le règlement en matière de discipline des mandataires agréés14-15PDFHTML
COMMUNICATIONS DE L'OEB
Communiqués de l'OEB
Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 14 décembre 2007, relatif aux numéros de téléfax des bureaux de réception de l'OEB16PDFHTML
Communication, en date du 26 novembre 2007, relative aux formulaires et publications fournis par l'OEB17-23PDFHTML
Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 27 novembre 2007, relatif à la nouvelle version des formulaires 1140, 1141 et 114224PDFHTML
Communiqué de l'Office européen des brevets, en date du 19 décembre 2007, relatif à la mise à disposition d'une nouvelle version du logiciel de soutien Online Multipay Tool de l'OEB pour la préparation d'ordres collectifs de débit dans le cadre du paiement des taxes en ligne25-26PDFHTML
Liste des jours de fermeture des bureaux de réception de l'OEB et des services nationaux de la propriété industrielle en 200827-31PDFHTML
Reliures pour le Journal officiel32PDFHTML
REPRÉSENTATION
Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
Nomination de membres des commissions d'examen33PDFHTML
Liste des mandataires agréés près l'OEB
Liste des mandataires agréés près l'OEB34-40PDFHTML
 
DK Danemark
Paiement de taxes41PDFHTML
TAXES
Avis concernant le paiement des taxes, redevances et tarifs de vente42PDFHTML

Supplément

Supplément au JO 1/2008
Praesidium, Répartition des affaires et textes concernant les procédures 2008

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I. Praesidium au 1.1.20081PDFHTML
II. Plan de répartition 20082-8PDFHTML
II.2 Plan de répartition des affaires de la chambre de recours juridique pour l'année 20089-10PDFHTML
II.3 Plan de répartition des affaires des chambres de recours techniques pour l'année 200811-22PDFHTML
II.4 Plan de répartition des affaires de la chambre de recours statuant en matière disciplinaire pour l'année 200823-24PDFHTML
III. Textes concernant les procédures25-33PDFHTML
III.2 Décision de la Grande Chambre de recours du 12 novembre 2007 concernant les tâches confiées au greffe de la Grande Chambre de recours34-36PDFHTML
III.3 Décision du Conseil d'administration du 25 octobre 2007 approuvant les modifications du règlement de procédure des chambres de recours de l'Office européen des brevets37-48PDFHTML
III.4 Décision du Praesidium des chambres de recours du 12 novembre 2007 concernant les tâches confiées aux greffiers des chambres de recours49-51PDFHTML
III.5 Règlement de procédure additionnel de la chambre de recours de l'Office européen des brevets statuant en matière disciplinaire52-60PDFHTML
III.6 Communiqués du Vice-Président61-62PDFHTML
III.6.2 Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3 de l'Office européen des brevets, en date du 16 juillet 2007, concernant l'usage d'appareils d'enregistrement du son au cours de procédures orales devant les chambres de recours de l'OEB63PDFHTML
III.6.3 Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3 de l'Office européen des brevets, en date du 16 juillet 2007, relatif à l'obligation d'aviser l'Office conformément à la règle 4(1) CBE, première phrase, dans les procédures devant les chambres de recours de l'OEB (utilisation d'une autre langue officielle au cours de la procédure orale)64PDFHTML
III. 6.4 – voir OJ 2008, 22065PDFHTML