REPRÉSENTATION
Jury d'examen pour l'examen européen de qualification
1. Résultats de l'examen (JO OEB 1995, 732)
Le candidat dont le nom suit a été reçu à l'examen européen de qualification qui a eu lieu du 29 au 31 mars 1995 :
MOUTARD, Pascal
2. Membres du jury d'examen et des commissions d'examen
2.1 Membres du jury d'examen
Le Président de l'Office européen des brevets a nommé M. F. Andres (FR) membre du jury d'examen à compter du 1er décembre 1995. Son mandat prendra fin le 30 novembre 1998.
M. A. van der Ent (NL) n'est plus membre du jury d'examen depuis le 1er décembre 1995.
2.2 Membres des commissions d'examen
Le jury d'examen a prolongé le mandat de MM. L. Bleukx (BE), R. Burt (GB), J. Callewaert (BE), G. Checcacci (IT), R. Cramer (NL), J. Dohmen (NL), M. Hegner (DK), K. Hiltner (DE), P. Hubert (FR), J. Hughes (GB), D. Joerchel (CH), M. Jones (GB), R. Keller (DE), W. Kesten (DE), G. Koch (FR), B. Lamoureux (FR), K. Lederer (DE), Mme. M. Lonati-Galligani (IT), MM. A. Petruzziello (IT), D. Roscoe (GB), H. Senftl (AT), S. Schmidt (DE), S. Smith (GB), P. Weinhold (DE) et P. Zbinden (CH) comme membres d'une commission d'examen à partir du 1er novembre 1995; leur mandat se terminera le 31 octobre 1997 ; celui de M. K. Lederer le 31 octobre 1996.
Le jury d'examen a nommé M. A. van der Ent (NL) membre d'une commission d'examen à compter du 1er décembre 1995; son mandat se terminera le 31 octobre 1997.
MM. R. Fischer (LU), V. Habernickel (DE) et J.-J. Joly (FR) ne sont plus membres d'une commission d'examen depuis le 31 octobre 1995.