Breveticularités
Journée mondiale de la Santé 2025 : Réfléchir à la santé néonatale et maternelle grâce aux connaissances des brevets
La Journée mondiale de la Santé du 7 avril est l'occasion de sensibiliser le public aux problèmes de santé urgents et aux solutions pour les résoudre. Pour 2025, l'Organisation mondiale de la santé (OMS) a choisi comme thème '' Des débuts sains, un avenir plein d'espoir'', une réflexion sur la santé néonatale et maternelle. Ces deux thèmes sont au premier plan de l'objectif de développement durable 3 des Nations unies (ODD 3 : bonne santé et bien-être) et sont essentiels pour améliorer les résultats en matière de santé dans le monde.
Bien que les décès dus à des complications de la grossesse aient diminué de 38 % et les décès néonataux de 44 % au cours des deux dernières décennies, la santé néonatale et maternelle reste un problème sanitaire grave, en particulier dans des contextes humanitaires fragiles. L'OMS estime qu'en 2020, environ 800 femmes mourront chaque jour de causes évitables liées à la grossesse, et que 95 % de ces décès surviendront dans des pays à revenu faible ou intermédiaire. De même, en 2022, 2,3 millions de nouveau-nés sont décédés au cours du premier mois de leur vie.
Innover pour un monde plus sain
À l'occasion de la Journée mondiale de la Santé 2025, nous mettons en lumière plusieurs technologies qui changent la vie dans le domaine de la santé néonatale et nous vous montrons comment explorer les droits de propriété intellectuelle qui les sous-tendent en utilisant les outils d'information brevets de l'OEB.
L'obésité des enfants est une préoccupation importante pour les mères. Le document EP2026791 concerne un complément nutritionnel pour femmes enceintes destiné à réduire le risque d'obésité chez le nourrisson ou dans la petite enfance. Selon le Registre européen des brevets, le brevet a été délivré, mais l'étendue de la protection a été modifiée après délivrance, à la suite d'une procédure d'opposition engagée par un tiers.
Fig.1 : Extrait de la vue ''BE Tous les documents'' du Registre européen des brevets montrant que le brevet a été maintenu sous une forme modifiée après une procédure d'opposition
Si l'étendue de la protection change après une procédure d'opposition, l'OEB publie à nouveau le brevet délivré avec le code de type B2. Vous trouverez ce document soit dans Espacenet, sous ''Publié sous'', soit dans le Registre européen des brevets, dans la vue ''BE À propos de ce dossier'', sous ''Publications'' (voir Fig. 2).
Fig.2 : Aperçu des publications dans la vue ''À propos de ce dossier'' du Registre européen des brevets, y compris un lien vers le document B2
Le document EP3041450 concerne un incubateur transportable thermorégulé, conçu pour les nouveau-nés et configuré pour être ventilé par un dispositif médical indépendant afin de faciliter l'examen médical. Selon les informations sur les événements juridiques figurant dans Espacenet, le brevet a été délivré et aucune opposition n'a été formée par un tiers après sa délivrance. Toutefois, le brevet est devenu caduc dans plusieurs États membres après sa délivrance.
Fig.3 : Données relatives aux événements juridiques du document EP3041450 dans Espacenet
Pour savoir si le brevet est toujours en vigueur, consultez le Registre européen des brevets. Dans la vue ''Situation juridique'', vous pouvez voir que le droit de propriété intellectuelle est en vigueur en Allemagne, en France, au Royaume-Uni (RU) et en Italie. Pour plus d'informations, cliquez sur l'un des pays pour accéder au registre national, comme celui du Royaume-Uni illustré à la figure 4. Vous pouvez constater que les taxes annuelles de renouvellement ont été payées et, comme la prochaine est due en septembre 2025, vous pouvez en conclure que le brevet est toujours en vigueur.
Fig.4: Aperçu des États contractants désignés dans le Registre européen des brevets avec un lien vers les registres nationaux des brevets
Le document EP4358845 concerne une ceinture qui surveille les signes vitaux des enfants prématurés. Cette ceinture est destinée aux nouveau-nés et aux prématurés nés après une grossesse de moins de 37 semaines, qui sont généralement placés dans une couveuse pour une surveillance continue. Selon le Registre européen des brevets, une demande d'effet unitaire a été déposée le 14 février 2025 et enregistrée le 20 février 2025.
Fig.5 : Section ''BU Tous les documents'' montrant qu'une demande d'effet unitaire a été déposée le 14 février 2025 et enregistrée le 20 février 2025
Nous espérons que cet article a fourni un aperçu précieux — non seulement des questions critiques concernant la santé néonatale et maternelle dans le cadre de la Journée mondiale de la Santé 2025, mais aussi du mode d'utilisation des outils de recherche de l'OEB pour accéder à des informations capitales sur les brevets connexes.
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