Rencontre entre l'OEB et une délégation de la SAIP à Munich

Les délégations de la SAIP et de l'OEB

Une délégation de l'Autorité saoudienne de la propriété intellectuelle (SAIP) a rencontré des experts en gestion de la qualité à l'Office européen des brevets (OEB) à Munich les 23 et 24 avril. Ces discussions ont permis aux deux offices d'échanger des informations concernant leurs systèmes de gestion de la qualité.

L'OEB a présenté les cinq piliers de sa Charte sur la qualité des brevets ainsi que les canaux lui permettant de recueillir commentaires et observations, y compris ses enquêtes de satisfaction des utilisateurs, ses réunions approfondies avec un large éventail de parties prenantes, ses services de réponse aux demandes de renseignements de la clientèle et le Bureau de l'Ombud. Par ailleurs, les discussions relatives aux initiatives de l'OEB en matière de qualité et à ses mécanismes opérationnels de contrôle et d'assurance de la qualité ont donné un aperçu de la façon dont les audits de qualité sont effectués et font l'objet de rapports, y compris dans le tableau de bord de l'OEB sur la qualité récemment lancé.

Ces réunions avec la SAIP font également suite à la première publication du Plan d'action pour la qualité 2024 de l'OEB. Tandis que le tableau de bord permet de suivre régulièrement les progrès accomplis en termes d'indicateurs clés de performance de qualité et de satisfaction des utilisateurs, le Plan d'action pour la qualité définit toutes les mesures ciblées visant à encore améliorer la qualité de nos produits et services à chaque étape de la procédure de délivrance des brevets, ainsi qu'à consolider le dialogue avec les utilisateurs.

Les partenariats et la qualité jettent les bases d'une plus grande durabilité

De manière générale, ces échanges ont renforcé la compréhension qu'ont les deux offices de leurs processus respectifs. Les partenariats, ainsi que la délivrance dans les délais de produits et services de grande qualité, figurent parmi les cinq leviers du Plan stratégique 2028 qu'a récemment adopté l'OEB en vue de renforcer la durabilité de l'Office, du système des brevets et de la société.

Ces réunions s'inscrivent dans le cadre d'une série d'initiatives de coopération qui font suite à la signature d'un accord de partenariat renforcé entre l'OEB et la SAIP le 18 novembre 2021. Cet accord promeut des initiatives conjointes telles que la réutilisation des produits de travail de l'OEB dans la procédure d'examen des brevets de la SAIP. Le développement stratégique de la SAIP est également guidé par la durabilité, qui est intégrée à l'ensemble de ses activités et de ses systèmes de gestion de la qualité.