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IP5 affirm their commitment to sustainable development and an inclusive innovation ecosystem

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Vice-President Nellie Simon, EPO, Commissioner Hamano Koichi, JPO, Acting Commissioner Kim Shi-Hyeong, KIPO, Commissioner Shen Changyu, CNIPA and Under Secretary of Commerce for Intellectual Property and Director Kathi Vidal, USPTO.

De gauche à droite : Vice-Présidente, Nellie Simon, OEB, Commissaire Hamano Koichi, JPO, Commissaire par intérim Kim Shi-Hyeong, KIPO, Commissaire Shen Changyu, CNIPA, et Sous-Secrétaire au commerce pour la propriété intellectuelle et Directrice, Kathi Vidal, USPTO.

Le 20 juin, l'Office européen des brevets (OEB) a participé à la 17e réunion annuelle de l'IP5 à Séoul, où les cinq plus grands offices de propriété intellectuelle (PI) au monde ont réaffirmé leur engagement en faveur d'un système de PI inclusif en soutien des objectifs de développement durable des Nations unies. L'IP5, qui comprend l'OEB, l'Office des brevets du Japon (JPO), l'Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO), l'Administration nationale de la propriété intellectuelle de la Chine (CNIPA) et l'Office des brevets et des marques des États-Unis, représente collectivement environ 85 % de toutes les demandes de brevet déposées dans le monde.

La réunion était présidée par le Commissaire par intérim du KIPO Kim Shi-Hyeong, en présence d'une Vice-Présidente de l'OEB, Nellie Simon, représentant le Président  António Campinos, du Commissaire du JPO Hamano Koichi, du Commissaire du CNIPA Shen Changyu, ainsi que de la Sous-Secrétaire au commerce chargée de la propriété intellectuelle et Directrice de l'USPTO Kathi Vidal. La Directrice générale adjointe de l'OMPI chargée du Secteur des brevets et de la technologie, Lisa Jorgenson, a assisté à la réunion en qualité d'observatrice.

Alignement des initiatives et des projets sur la nouvelle vision, afin d'obtenir des résultats concrets 

Lors de la réunion annuelle précédente à Honolulu, Hawaï, les Offices ont adopté une nouvelle déclaration sur la vision de l'IP5. Cette année, les délégués ont souligné leur engagement en faveur de cette nouvelle vision et ont engagé des discussions sur des sujets tels que le rôle de la PI dans le soutien des ODD des Nations unies, la création d'un paysage international des brevets convivial et inclusif, et la réponse aux évolutions technologiques rapides, y compris celles induites par l'intelligence artificielle (IA).

La Vice-Présidente Nellie Simon a souligné l'importance de la collaboration pour favoriser un système de brevets plus inclusif : "Une coopération accrue entre les Offices IP5 nous aidera à remédier à la sous-représentation de groupes d'inventeurs clés dans le système des brevets, tels que les petites entreprises, les micro-entités et les sociétés émergentes, mais aussi les inventeurs individuels, les femmes et les jeunes. Grâce à une action coordonnée, les cinq plus grands offices de brevets au monde contribuent à une plus grande inclusion et accessibilité de l'écosystème de l'innovation et favorisent la réalisation des objectifs de développement durable des Nations unies par le biais de la PI".

L'IP5 a partagé des initiatives et politiques clés visant à soutenir les PME, les micro-entités, les centres de recherche et les universités dans l'exploitation de la propriété intellectuelle pour se développer, y compris en utilisant des technologies innovantes. Un rapport détaillant ces politiques ainsi que celles de l'OMPI sera disponible sur le site web de l'IP5.

L'IP5 a également convenu d'élaborer des "lignes directrices pour la construction d'un avenir durable" afin de mettre en œuvre la déclaration de vision de l'IP5, assortie d'approches concrètes à moyen et long terme. En outre, les Offices ont approuvé les résultats de "l'IP5 Project Review", en alignant les projets sur la vision et en concentrant les ressources sur la production de résultats tangibles pour les parties prenantes.

Coopération technique et intégration de l'IA

Les mesures de coopération technique ont fait l'objet de discussions, notamment la cession mondiale, l'harmonisation des caractéristiques autorisées dans les dessins, les signatures électroniques, les technologies émergentes, l'IA et les améliorations apportées au dossier mondial afin de rendre le paysage international des brevets plus efficace, plus rentable et plus convivial. Les Offices ont également approuvé les résultats finaux des projets liés à l'IA dans des domaines tels que les pratiques d'examen des inventions liées à l'IA et la qualité d'inventeur s'agissant des inventions générées par l'IA, dont les détails seront rendus publics sur le site web de l'IP5.

Maintien de liens étroits avec l'industrie et amélioration du soutien aux PME 

Parallèlement à la réunion annuelle, les Offices ont exploré divers sujets liés à la PI et à l'IA lors de la 14e conférence internationale sur la protection de la propriété intellectuelle, en échangeant des points de vue et des informations sur les politiques en matière d'intelligence artificielle avec les parties prenantes, y compris IP5 Industry.

Les délégués ont également rencontré des associations industrielles des régions de l'IP5, notamment l'Association américaine du droit de la propriété intellectuelle, BusinessEurope, l'Intellectual Property Owners Association,  l'Association japonaise pour la propriété intellectuelle, la Korea Intellectual Property Association et la Patent Protection Association of China. L'Institut des mandataires agréés près l'OEB (epi) a également assisté à cette réunion. Les Offices et les associations industrielles ont fait le point sur les efforts en cours dans les régions de l'IP5 pour soutenir la croissance des PME innovantes et ont discuté des efforts de coopération technique.

L'IP5 a présenté les améliorations futures de son site web, qui permettront d'améliorer la communication entre les cinq Offices et les parties prenantes et de mieux faire connaître les initiatives de l'IP5.