L'OEB continuera à approfondir le dialogue avec les utilisateurs

La participation des utilisateurs de l'Office européen des brevets (OEB) a été renforcée en 2024 au cours de plus de 80 réunions approfondies avec des demandeurs de toutes tailles et des associations d'utilisateurs. Les connaissances acquises façonneront le prochain Plan d'action pour la qualité 2025.

Au sein de l'OEB, un dialogue transparent et continu avec les utilisateurs façonne une vision commune de la qualité. Ce dialogue permet à l'OEB de répondre aux divers besoins des utilisateurs, ainsi que de veiller à ce que le système reste accessible à tous les demandeurs. Dans le cadre du renforcement de la participation des utilisateurs, l'OEB a accueilli en 2024 des réunions avec les principaux acteurs de l'industrie et organismes de recherche, ainsi qu'avec les PME et les associations d'utilisateurs, offrant des occasions uniques d'échanges sur des questions stratégiques et opérationnelles englobent une grande variété de secteurs technologiques.

Élargir le spectre des contributions provenant de nos canaux de rétroaction des utilisateurs

Chaque réunion a permis de renforcer la collaboration et d'aligner les priorités, l'OEB recevant des commentaires positifs concernant le maintien de la plus grande qualité de produits et services. Les renseignements uniques obtenus complètent ceux reçus à travers nos canaux de rétroaction, y compris les enquêtes de satisfaction des utilisateurs 2024/2025 en cours et les canaux dédiés aux réclamations, ainsi que le bureau de l'Ombud et notre direction Audit qualité. Comme les années précédentes, ces derniers s'ajoutent aux contributions d'autres instances solidement établies telles que le Comité consultatif permanent auprès de l'OEB (SACEPO) et ses divers ateliers, ainsi qu'aux initiatives plus récentes comme les groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité (SQAP) et d'autres ateliers intensifs. Dans l'ensemble, les commentaires reçus ont aidé l'OEB à suivre les progrès réalisés dans le cadre du Plan d'action pour la qualité 2024 et à élaborer le Plan d'action pour la qualité 2025 qui paraîtra bientôt.

Comprendre et répondre aux divers besoins de tous nos utilisateurs

L'année dernière, 26 réunions ont eu lieu avec les principaux demandeurs européens, américains et asiatiques, dont un mélange de grandes entreprises industrielles et d'instituts de recherche. Ces rencontres stratégiques à haut niveau ont souvent été complétées par des ateliers de suivi technique concrets pour traiter des points spécifiques. Les demandeurs participant à ces réunions représentaient près de 10 % de tous les dépôts de demande EP de l'année précédente, soulignant l'importance des échanges qui ont eu lieu. Après les rencontres avec les utilisateurs, certains participants ont partagé leurs points de vue dans une série de vidéos intitulées "La voix de nos utilisateurs".

Vingt-neuf autres réunions ont eu lieu avec des PME et des micro-entités dans le cadre d'un nouveau programme de sensibilisation pour nous permettre de mieux répondre aux besoins de ces demandeurs. Le programme pilote a débuté avec des entreprises dont l'activité consiste à développer des technologies de lutte contre le cancer, ainsi que des technologies propres et des technologies intelligentes. L'équipe de sensibilisation des PME de l'OEB a accueilli des créateurs d'entreprises, des CEO et des CTO, y compris des inventeurs du réseau européen des inventeurs.

L'OEB a également maintenu un dialogue actif avec les associations d'utilisateurs. Les 33 réunions que nous avons tenues avec des parties prenantes internationales, européennes et nationales ont été essentielles pour nous aider à comprendre l'évolution des spécificités de divers secteurs industriels et régions à travers le monde.

Principaux thèmes et commentaires des utilisateurs

Les utilisateurs ont partagé leurs stratégies en matière de brevets, permettant à l'OEB de mieux comprendre les défis auxquels sont confrontés les demandeurs de toutes tailles dans la plupart des domaines technologiques et ce qui peut être fait pour répondre à leurs besoins tout au long de la procédure de délivrance de brevets (PDB).

La qualité a constitué l'un des principaux thèmes de discussion, l'OEB présentant ses dernières initiatives visant à améliorer la recherche et l'examen, à renforcer la transparence des procédures et à intégrer les outils assistés par l'IA. Des commentaires particulièrement précieux ont été recueillis sur l'harmonisation et la clarté de la procédure d'examen. La proactivité de l'OEB en matière de gestion de la qualité et de transformation numérique a été saluée, renforçant ainsi son engagement en faveur d'une amélioration continue et d'une collaboration soutenue avec les parties prenantes.

Les utilisateurs ont également indiqué qu'une meilleure communication avec les examinateurs était nécessaire, notamment concernant le fondement de leurs objections. Il a été également souligné l'importance cruciale d'une évaluation cohérente de l'activité inventive, de la clarté et du champ d'application des revendications. D'autres discussions stratégiques ont eu lieu sur des sujets tels que le brevet unitaire, la suite MyEPO de services en ligne, les réductions de taxes en faveur des petites et des micro-entités et les outils tels que Deep Tech Finder.

Favoriser un dialogue ouvert au cours de l'année à venir

En 2025, l'OEB a pour objectif d'améliorer encore l'expérience utilisateurs globale du système du brevet européen. Le dialogue avec nos utilisateurs demeure donc d'une importance cruciale. Nous sommes impatients de rencontrer un large éventail de demandeurs et d'associations d'utilisateurs, ainsi que d'élargir notre programme aux PME, aux micro-entités et aux universités.