REPRÉSENTATION
Examen européen de qualification
Nomination de membres du jury d'examen et des commissions d'examen
Membres du jury d'examen
Le mandat de F. Andres (CH), J. Arbouw (NL), J. Combeau (FR), M. Vivian (GB) et P. Weinhold (DE) a expiré le 30 novembre 1998.
Par décision du Président de l'Office européen des brevets :
a) est reconduit dans ses fonctions de membre et président du jury d'examen, après consultation du Conseil de l'Institut des mandataires agréés : M. Vivian ;
b) sont reconduits dans leurs fonctions de membres du jury d'examen
- sur proposition du Président du Conseil de l'Institut des mandataires agréés : J. Combeau et P. Weinhold
- F. Andres et J. Arbouw.
La durée du mandat de ces membres du jury, qui est de quatre années, a commencé à courir le 1er décembre 1998.
Membres des commissions d'examen
Le mandat de J. Combeau, P. Weinhold et I. Muir en tant que membres et présidents des commissions d'examen I, II et III respectivement, a pris fin au 31 octobre 1998. Le jury d'examen a reconduit J. Combeau, P. Weinhold et I. Muir dans leurs fonctions de président des commissions d'examen I, II et III ; leur mandat prendra fin au 31 octobre 2000.
Le mandat des membres suivants des commissions d'examen a pris fin au 31 octobre 1998 : J. Boff (GB), C. Black (GB), C. Boerma (NL), F. Bosch (FR), E. Christiansen (DK), S. Dack (GB), D. David (FR), A. Däweritz (DE), A. Decroix (FR), B. Dobrucki (AT), H. Fineron (GB), G. Gislon (IT), T. Godemeyer (DE), I. Harris (GB), F. Ibañez (ES), C. Jönsson (SE), T. Karamanli (GR), F. Ketterl (DE), E. Krause (AT), O. Münch (CH), I. Pielka (GB), M. Radke (DE), P. Rostovanyi (SE), M. Ruggiu (IT), J. van Geyt (BE) et S. White (GB). Le jury d'examen les a reconduits dans leurs fonctions à compter du 1er novembre 1998 ; leur mandat prendra fin au 31 octobre 2000 sauf pour A. Däweritz dont le mandat prendra fin le 31 janvier 1999.
J. Barthl-Wagner (AT), M. Bergzoll (FR), A. Gerbino (IT), G. Kern (DE), F. Mercey (GB), P. Michel (GB) et M. Seehof (CH) ne sont plus membres d'une commission d'examen depuis le 1er novembre 1998. J. Riolo (FR) ne sera également plus membre d'une commission d'examen à partir du 1er janvier 1999.
D'autre part, le jury d'examen a nommé W. Fäustle (DE), H. Meinders (NL), A. Onshage (SE), P. Provvisionato (IT) et J. Tellefsen (DK) à compter du 1er novembre 1998 membres d'une commission d'examen ; leur mandat prendra fin au 31 octobre 2000.