FAQ
Les candidats sont présélectionnés sur la base de leurs réponses aux questionnaires fournis dans les...
https://www.epo.org/fr/node/processus-de-selection-et-dattribution
Processus de sélection et d'attribution
Questions et réponses
FAQ
Les candidats doivent prouver que leur fiabilité, leur situation financière et économique (aptitude)...
FAQ
Article 8 des Conditions générales relatives aux appels à la concurrence
8. Ouverture des offres -...
FAQ
Les offres sont évaluées en les comparant de manière transparente et identifiable.
Les évaluations...
FAQ
Article 2 des Conditions générales relatives aux appels à la concurrence
2.1 Peuvent être exclus de...
FAQ
Le marché est attribué à l’issue de la procédure d'achat (en supposant que l'on ait trouvé un...
FAQ
Lorsqu'un contractant est appelé à traiter des données à caractère personnel pour le compte de l'OEB...