Veille régulière des brevets : pourquoi nous vous recommandons d'utiliser Global Patent Index

Une veille des données de brevet à intervalles réguliers vous permet de suivre les dernières évolutions dans un domaine technique donné et d'avoir connaissance des dernières demandes déposées par des entreprises qui vous intéressent et des derniers brevets qui leur ont été délivrés.

Le service Global Patent Index (GPI) de l'OEB donne accès aux données de plus de 100 autorités de Propriété Intellectuelle (PI) de par le monde mais aussi à un certain nombre de fonctions de veille utiles.

Quelle est la meilleure méthode de veille dans GPI ?  Qu'est -il préférable d'utiliser comme critère?:

1. la date de publication (PUD) pour limiter votre recherche à des documents publiés pendant un mois ou un trimestre particulier, ou
2. la date où les documents ont été disponibles pour la première fois dans GPI (DFE "date de premier échange") 

Pour répondre à cette question, il est important de comprendre comment les autorités de PI de par le monde transmettent à l'OEB des documents de brevet pouvant être retrouvés  grace à des outils comme Espacenet et GPI.

Les modalités de transmission de ces données varient d'une autorité à l'autre, la fréquence de transmission étant généralement hebdomadaire, mensuelle ou trimestrielle. Les données transmises contiennent de nouvelles publications mais aussi des documents déjà publiés à un moment ou à un autre dans le passé.

La Figure 1 représente une recherche de documents de brevet ajoutés dans GPI pour la première fois en décembre 2021 (colonne Date de premier échange). En comparant les dates qui se trouvent dans cette colonne à celles qui se trouvent dans la colonne Date de publication, on voit qu'un grand nombre de documents transmis à GPI pour la première fois en décembre 2021 avaient été publiés bien avant.

Fig. 1 - Résultats obtenus dans GPI, triés par date de publication, de la plus ancienne à la plus récente. Sur environ 500 000 documents ajoutés à GPI pour la première fois en décembre 2021, environ 300 000 avaient été publiés avant décembre 2021.

Autrement dit, si vous utilisez la date de publication pour limiter votre recherche aux documents de brevet publiés pendant un mois en particulier, vous risquez de ne pas trouver tous les documents pertinents. Les documents suivants vous échapperont :

• documents publiés des mois ou des années avant mais transmis récemment à l'OEB pour la première fois ;
• documents publiés plus tard dans le mois qui vous intéresse mais transmis pour la première fois à l'OEB au cours du mois suivant.

Par conséquent, nous vous recommandons de ne pas utiliser la date de publication (critère de recherche PUD) pour filtrer les recherches dans GPI. Pour trouver tous les documents de brevet pertinents, utilisez plutôt la date de premier échange (critère de recherche DFE), date à laquelle un document de brevet a été disponible pour la première fois dans GPI (équivalente à la date de disponibilité dans Espacenet). La Figure 2 montre comment le critère DFE fonctionne.

Fig. 2 - Exemple de résultats différents selon que l'on utilise la date de publication ou la date de premier échange

Par exemple, en janvier 2022, vous lancez une veille sur le domaine technique "Structures de support pour modules photovoltaïques spécialement adaptées pour le suivi du soleil" (CIB ou CPC H02S20/32). Comme toujours, vous voulez connaître l'activité du mois précédent, c'est-à-dire en janvier 2022 les documents ajoutés en décembre 2021, en février 2022 ceux ajoutés en janvier 2022 et ainsi de suite. Voici donc à quoi pourraient ressembler vos requêtes :

• en janvier 2022 : DFE = 202112 AND (IPC OR CPC = H02S20/32)
• en février 2022 : DFE = 202201 AND (IPC OR CPC = H02S20/32)

À noter :

• Le critère DFE est spécifique à GPI - il n'existe dans aucun autre outil de recherche de l'OEB.
• Vous pouvez utiliser le critère DFE pour la veille mensuelle comme pour la veille trimestrielle. Par exemple : exécutez la requête DFE [202201, 202203] au deuxième trimestre 2022 pour suivre l'activité du 1^er trimestre 2022.
• GPI vous permet aussi d'exclure des familles simples trouvées lors d'une session de veille précédente - pour plus de détails, voir le manuel de l'utilisateur de GPI (en Anglais).

Pour résumer, une veille régulière dans GPI est efficace si vous utilisez le critère de recherche très puissant DFE. Vous pouvez ainsi identifier facilement les documents de brevet ajoutés pour la première fois dans GPI pendant un mois ou un trimestre donné. En utilisant DFE au lieu de PUD, vous obtenez généralement un plus grand nombre de documents et des documents de brevet pouvant être extrêmement pertinents.