Recherches possibles à partir de symboles CPC à la date de publication du document EP
Dans un certain nombre d'outils de l'OEB, notamment dans le Serveur de publication européen, il est possible de rechercher des demandes EP classées par les examinateurs de l'OEB selon la CPC à compter de la semaine 37/2021 (date de publication : 15 septembre 2021).
Dans l'exemple suivant, nous avons saisi le symbole CPC Y02P20 dans le champ IPC/CPC et sélectionné le type de brevet A1 afin de trouver tous les documents A1 publiés par l'OEB à compter du 15 septembre 2021 dans le domaine des technologies d'atténuation du changement climatique liées à l'industrie chimique.
Si nous cliquons sur le lien XML à côté du numéro de publication dans la liste des résultats, une vue de la publication s'affiche, ici EP 3889128 A1. Sous la liste des symboles CIB se trouvent plusieurs symboles CPC, dont celui que nous avons utilisé pour notre recherche. Note : pour l'instant, les symboles CPC ne figurent pas dans la version PDF des publications EP.
Sous les symboles CPC, nous voyons ici deux jeux de combinaison ou "C-Sets". Contrairement aux symboles CPC individuels correspondant à une caractéristique technique spécifique, les symboles combinés, attribués aussi par les examinateurs de brevets, correspondent à des caractéristiques techniques "combinées" et leur signification varie selon le domaine technique.
Un "C-Set"
- peut être considéré comme une recette utilisant une suite d'ingrédients (symboles CPC),
- peut associer des composés et des procédés chimiques comme dans notre exemple,
- peut avoir plusieurs niveaux, chaque niveau constituant un C-Set séparé.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre page Internet consacrée à la formation sur la CPC.
Les symboles CPC et les "C-Sets" peuvent aussi faire l'objet de recherches à partir de la date de publication EP dans les outils suivants :
Recherche EP en texte intégral
Et à l'échelle mondiale via les outils suivants :
Voici l'extrait d'un document trouvé via GPI et comportant des informations sur la classification, notamment la classification internationale CPC. Tous les symboles CPC attribués par les offices sont rassemblés ici et mis en correspondance avec tous les membres d'une famille de brevets donnée.
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