Pourquoi "B" ne suit pas toujours "A"

Information brevets coréenne

Pourquoi "B" ne suit pas toujours "A" - et ce que cela implique pour vous

Il est essential de vérifier régulièrement les nouvelles publications de brevets pour connaître les nouveautés techniques ou pour suivre les activités de ses concurrents et de ses partenaires commerciaux. S'agissant de l'état de la technique asiatique, les utilisateurs sont confrontés à diverses difficultés, liées non seulement à la barrière de la langue mais aussi à des aspects spécifiques de la législation nationale en matière de PI. Pour répondre aux utilisateurs très intéressés par ces questions, cet article présente une caractéristique du système coréen de PI, qu'il est important de prendre en considération quand on surveille régulièrement les brevets : il peut arriver qu'un brevet délivré (document "B1") soit publié en premier, sans que la demande correspondant à ce brevet (document "A") n'ait été publiée avant.

"A" d'abord, "B" ensuite. C'est une vérité "éternelle", allant de soi et inaliénable que nous assimilons depuis le plus jeune âge et que nous appliquons à d'innombrables situations. À première vue, c'est aussi l'ordre dans lequel sont publiés les documents de brevet : tout d'abord la demande généralement avec le code de type "A", puis le brevet délivré (publication "B" ou "B1").

Des exemples venus de Corée montrent toutefois que cet ordre n'est pas gravé dans la pierre. Selon un rapport de l'Office coréen des brevets (KIPO) de 2016 sur une révision de la loi sur les brevets, un grand nombre de demandes de brevet déposées au KIPO ont donné lieu à une décision de délivrance avant même d'avoir été mises à la disposition du public, 18 mois après le dépôt ou la priorité. D'après l'étude, ce fut le cas de presque 40% des demandes coréennes ayant fait l'objet d'une décision de délivrance en 2014. Dans la plupart des cas, le brevet délivré (B1) avait été publié avant même l'expiration du délai fixé pour la publication de la demande ("A"). Autrement dit, B précédait A.

Ce phénomène s'explique de plusieurs manières. Premièrement, en Corée, la procédure de délivrance est relativement courte. Selon le dernier rapport annuel du KIPO, la délivrance est prononcée en moyenne 11 mois après la requête en examen suite à la première action de l'office (qui est soit un refus préliminaire, soit une décision de délivrance). Deuxièmement, la législation coréenne sur les brevets prévoit plusieurs options pour accélérer la procédure d'examen, toutes ces options pouvant aboutir à une première décision de délivrance.

Pourquoi est-ce important pour les chercheurs de brevets ?

Lorsque vous surveillez de nouvelles publications coréennes, pensez à ne pas limiter votre recherche aux publications des demandes (documents "A"). Sinon, vous n'obtiendrez pas les documents délivrés rapidement et dont il n'existe par conséquent qu'une publication "B1".

Et sachez que si la publication "B1" est la première publication, le KIPO ne publiera pas le document "A". Le document "B1" sera donc la seule publication pour le brevet en question. La situation est différente au Japon : l'Office des brevets publie la demande, avec le code de type "A2", même si le brevet délivré est publié en premier.

À gauche : exemple de brevet coréen avec une publication B1 seulement (aucune publication "A" n'est mentionnée sous "Published as"). À droite : document coréen avec deux publications (A et B1). (cliquez pour agrandir)

Pour plus d'informations

Rapport du KIPO de 2016 sur la révision de la loi sur les brevets (en coréen uniquement) (voir, à la page 3, les données concernant le partage de brevets délivrés avant la publication de la demande) (en coréen).

Rapport annuel 2020 du KIPO (en anglais)