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  2. T 0331/87 (Streichung eines Merkmals) 06-07-1989
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T 0331/87 (Streichung eines Merkmals) 06-07-1989

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1989:T033187.19890706
Date de la décision
06 July 1989
Numéro de l'affaire
T 0331/87
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
79103198.2
Classe de la CIB
B21D 28/24
B23K 26/00
Langue de la procédure
EN
Distribution
-

Téléchargement et informations complémentaires:

Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
DE
FR
Versions
OJ
Titre de la demande
-
Nom du demandeur
Houdaille
Nom de l'opposant
Voest-Alpine
Chambre
3.2.02
Sommaire
Das Ersetzen oder Streichen eines Merkmals aus einem Anspruch verstößt nicht gegen Artikel 123 (2) EPÜ, sofern der Fachmann unmittelbar und eindeutig erkennen würde, daß 1. das Merkmal in der Offenbarung nicht als wesentlich hingestellt worden ist, 2. es als solches für die Funktion der Erfindung unter Berücksichtigung der technischen Aufgabe, die sie lösen soll, nicht unerläßlich ist und 3. das Ersetzen oder Streichen keine wesentliche Angleichung anderer Merkmale erfordert (vgl. Nr. 6 der Entscheidungsgründe; im Anschluß an die Entscheidung T 260/85 "Koaxialverbinder/AMP", ABl. EPA 1989, 105).
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 100(c) 1973
European Patent Convention Art 123(2) 1973
Mot-clé

Änderung während des Verfahrens

Streichung eines unwesentlichen Merkmals zulässig

Exergue
-
Décisions citées
-
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0136/88
T 0527/88
T 0392/89
T 0060/90
T 0147/90
T 0225/90
T 0386/90
T 0685/90
T 0688/90
T 0691/90
T 0860/90
T 0064/91
T 0319/91
T 0553/91
T 0269/92
T 0441/92
T 0545/92
T 0623/92
T 0758/92
T 0374/93
T 0673/93
T 0058/94
T 0542/94
T 0592/94
T 0396/95
T 0482/95
T 0625/95
T 0763/95
T 0052/96
T 0290/96
T 0442/96
T 0487/96
T 0538/96
T 0604/96
T 0965/96
T 0518/97
T 0740/97
T 1074/97
T 1221/97
T 0221/98
T 0765/98
T 1040/98
T 0320/99
T 0329/99
T 0473/99
T 0695/99
T 0713/99
T 0764/99
T 1103/99
T 0743/00
T 1057/00
T 0220/01
T 0445/01
T 0746/01
T 0892/01
T 1082/01
T 1227/01
T 0284/02
T 0720/02
T 0797/02
T 1158/02
T 0241/03
T 0404/03
T 0910/03
T 1202/03
T 0238/04
T 0262/04
T 0958/04
T 1227/04
T 0690/05
T 1291/05
T 1562/05
T 0020/06
T 0308/06
T 1091/06
T 0405/07
T 0465/07
T 0708/07
T 0765/07
T 0775/07
T 1054/07
T 1140/07
T 1785/07
T 1866/07
T 0239/08
T 0407/08
T 0800/08
T 1920/08
T 2135/08
T 2202/08
T 0209/09
T 0582/09
T 0689/09
T 0795/09
T 1600/09
T 2285/09
T 2330/09
T 0207/10
T 0405/10
T 0648/10
T 0747/10
T 1118/10
T 1643/10
T 2282/10
T 2311/10
T 1345/11
T 1840/11
T 2347/11
T 2561/11
T 0219/12
T 0755/12
T 1137/12
T 2095/12
T 2599/12
T 1852/13
T 1151/14
T 1461/14
T 1462/14
T 0553/15
T 1420/15
T 1472/15
T 0085/16
T 0515/16
T 0830/16
T 0833/16
T 1189/16
T 1365/16
T 2351/16
T 0437/17
T 1257/17
T 1588/18
T 1736/18
T 1193/19
T 1529/19
T 2432/19
T 2467/22

Sachverhalt und Anträge

I. Das europäische Patent Nr. 0 008 773 wurde der Beschwerdeführerin am 20. Oktober 1982 mit zehn Ansprüchen auf die am 29. August 1979 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 79 103 198.2 erteilt.

II. Anspruch 1 lautet in der erteilten Fassung wie folgt:

"Stanzpresse (10) als Werkzeugmaschine mit einem Pressenkörper (12), am Pressenkörper (12) mit Zwischenabstand angeordneten oberen und unteren Werkzeughaltern (13), in die Ober- bzw. Unterstempel aufgenommen sind, am Pressenkörper (12) abgestützten, in vertikaler Richtung auf- und abwärts bewegbaren Pressenstößelstationen, die in einer Arbeitsstation (23) betätigt werden können, einem Arbeitstisch (11), der sich von dem Bereich des unteren Werkzeughalters nach außen wenigstens bis zu den Seiten und der Vorderseite desselben erstreckt und in der Nähe des unteren Werkzeughalters (13) wenigstens einen ortsfesten Abschnitt (11a) aufweist, der in einer Linie mit der Arbeitsstation (23) und von einer Seite derselben im Abstand angeordnet ist, einer zentralen automatischen Steuerung (18) für die Werkzeughalter (13) und den Pressenstößel sowie für eine Werkstück-Fortbewegungsvorrichtung (14), die ein Werkstück (W.P.) in bezug auf wenigstens den ortsfesten Abschnitt (11a) des Arbeitstisches (11) und die Arbeitsstation (23) zu bewegen vermag, und mit einer weiteren Vorrichtung zum Ausführen von Schnitten in großen Bereichen des Werkstückes, dadurch gekennzeichnet, daß die genannte weitere Vorrichtung gebildet wird von einem in vertikaler Richtung bewegbaren Laser- Schneidkopf (17), der in einer festen waagerechten Beziehung zum Pressenkörper (12), zur Arbeitsstation (23) und zum ortsfesten Abschnitt (11a) des Arbeitstisches (11) abgestützt ist und in der Nähe seines unteren Abschnitts eine hohle Spitze (52) und eine zusammen mit ihm vertikal bewegbare optische Strahlfokussiereinrichtung (54) hat, ferner von einem Laserstrahlgenerator (15), der im Abstand vom übrigen Teil der Stanzpresse (10) als Werkzeugmaschine und ihr gegenüber erschütterungssicher so angeordnet ist, daß auf ihn nahezu keine Erschütterungen von der Stanzpresse übertragen werden, einem optischen Strahlenleiter (16), der den Schneidkopf (17) und den Laserstrahlgenerator (15) miteinander verbindet, und von einer Steuereinrichtung (18a, 18b) zum wechselweisen Steuern einer Stanzoperation und einer Laseroperation mit der genannten zentralen automatischen Steuerung (18)" (Hervorhebung durch den Verfasser)

III. Die Beschwerdegegnerin legte Einspruch gegen das Patent ein und beantragte seinen Widerruf nach Artikel 100 c) EPÜ.

IV. Nach Prüfung der Einspruchsgründe teilte die Einspruchsabteilung den Beteiligten bei Abschluß der mündlichen Verhandlung am 23. September 1986 mit, daß das Patent nur auf der Grundlage des Anspruchs 1 gemäß dem von der Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 18. Juli 1985 eingereichten Hilfsantrag aufrechterhalten werden könne. Die entsprechende Mitteilung nach Regel 58 (4) EPÜ erging am 14. November 1986.

Da die Beschwerdeführerin mit der Fassung, in der die Einspruchsabteilung das Patent aufrechtzuerhalten beabsichtigte, nicht einverstanden war, widerrief die Einspruchsabteilung das Patent mit der Begründung, Anspruch 1 gemäß dem (ebenfalls mit Schreiben vom 18. Juli 1985 eingereichten) Hauptantrag erfülle nicht die Erfordernisse des Artikels 100 c) EPÜ. Die Begründung für diese Entscheidung erging am 25. Juni 1987.

V. Die Beschwerdeführerin legte gegen diese Entscheidung am 24. August 1987 unter Entrichtung der entsprechenden Gebühr Beschwerde ein. In ihrer am 15. Oktober 1987 eingereichten Beschwerdebegründung beantragte sie die Aufrechterhaltung des Patents auf der Grundlage der Ansprüche 1 gemäß dem "Hauptantrag" bzw. "Hilfsantrag", die mit Schreiben vom 18. Juli 1985 während des Einspruchsverfahrens eingereicht worden waren.

Die Beschwerdeführerin brachte vor, der während des Verfahrens erweiterte Anspruch werde insofern von der Beschreibung in der ursprünglich eingereichten Fassung gestützt, als dieser Anspruch selbst der Beschreibung in keiner Weise widerspreche. Deshalb könne Anspruch 1 nach der Einreichung oder nach Erhalt des Recherchenberichts durch Fallenlassen einer für die Erfindung und ihre Patentierbarkeit eindeutig nicht erforderlichen Beschränkung erweitert werden. Ferner könne dem Europäischen Patentübereinkommen nicht entnommen werden, daß ein Hauptanspruch durch Fallenlassen eines nicht erforderlichen Merkmals nicht geändert werden dürfe.

VI. In ihrem Schreiben vom 29. März 1988 bestritt die Beschwerdegegnerin das Vorbringen der Beschwerdeführerin und vertrat die Auffassung, die Anmeldung in der eingereichten Fassung offenbare nur, daß der Laser-Schneidkopf "auf dem Pressenkörper angeordnet" sei. Die ursprünglich eingereichten Unterlagen enthielten keinerlei Hinweis darauf, daß der Laser- Schneidkopf woanders als am Pressenkörper vorgesehen sein könne.

VII. Am 6. Juli 1989 fand eine mündliche Verhandlung statt.

i) Für die Beschwerdegegnerin, die gemäß Regel 71 (1) EPÜ ordnungsgemäß geladen worden war, war niemand zur Verhandlung erschienen. Das Verfahren wurde daher ohne sie fortgesetzt (Regel 71 (2) EPÜ).

ii) In Übereinstimmung mit Regel 2 (4) EPÜ wurde in der mündlichen Verhandlung die deutsche Sprache verwendet.

iii) Die Beschwerdeführerin erläuterte ihr Vorbringen dahingehend, daß das Merkmal, d. h. der "auf dem Pressenkörper angeordnete" Laser-Schneidkopf, für die zu lösende Aufgabe keine Bedeutung habe. In bezug auf diese Aufgabe komme es nur auf die Position des Laser-Schneidkopfs im Verhältnis zu der Stelle an, wo er arbeiten solle. Beim Lesen der Anmeldung in der eingereichten Fassung erkenne der Fachmann, daß die in der Anmeldung beschriebene Ausführungsart nur einer von mehreren Wegen zur Ausführung der Erfindung sei. Es werde eindeutig impliziert, daß das einzige wesentliche Erfordernis in bezug auf den Pressenkörper darin bestehe, daß sich der Schneidkopf in einer festen waagerechten Beziehung zu ihm befinden müsse. Ferner liege es für den Fachmann auf der Hand, daß die Loch- und die Schneidwerkzeuge nicht Teil ein und derselben Maschine zu sein bräuchten, daß es aber wesentlich sei, daß ihre Funktionen von einer zentralen automatischen Steuerung aus gesteuert würden, damit die Werkstücke zwischen den Arbeitsvorgängen der Werkzeuge möglichst wenig gehandhabt werden müßten. Um die Dinge zu vereinfachen, ließ die Beschwerdeführerin ihre früheren auf geänderten Ansprüchen beruhenden Anträge fallen und stützte sich auf Anspruch 1 in der erteilten Fassung.

iv) Die Beschwerdeführerin beantragte daher die Aufhebung der angefochtenen Entscheidung und die Zurückweisung des Einspruchs.

v) Gemäß ihrem Schreiben vom 29. März 1988 beantragt die Beschwerdegegnerin die Zurückweisung der Beschwerde.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Anspruch 1 unterscheidet sich in der erteilten Fassung von dem ursprünglich eingereichten Anspruch 1 hauptsächlich dadurch, daß das Merkmal "Laser-Schneidkopf, der auf dem Pressenkörper angeordnet ist" durch das Merkmal "Laser-Schneidkopf (17), der in einer festen waagerechten Beziehung zum Pressenkörper (12) abgestützt ist" ersetzt worden ist.

Die Weglassung des Merkmals bezüglich der Befestigung des Schneidkopfs am Pressenkörper wurde in der angefochtenen Entscheidung als Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ betrachtet, weil dadurch der Gegenstand der europäischen Patentanmeldung über den Inhalt dieser Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinaus erweitert werde.

3. Zum Zweck der Ermittlung, ob eine Änderung eines Anspruchs über den Inhalt der Anmeldung in der ursprünglich eingereichten Fassung hinausgeht, muß geprüft werden, ob die sich aus dieser Änderung ergebende Gesamtveränderung des Inhalts der Anmeldung (durch Hinzufügung, Änderung oder Weglassung) dazu führt, daß der Fachmann Angaben erhält, die aus den zuvor durch die Anmeldung vermittelten Angaben nicht unmittelbar und eindeutig hervorgehen, auch wenn Sachverhalte in Betracht gezogen werden, die zwar nicht ausdrücklich genannt, aber für den Fachmann vom Inhalt mit erfaßt waren (Richtlinien C-VI, 5.4). Mit anderen Worten, es ist zu prüfen, ob der geänderte Anspruch von der ursprünglich eingereichten Beschreibung gestützt wird.

4. In der Entscheidung T 260/85 ("Koaxialverbinder/AMP", ABl. EPA 1989, 105) ist die Beschwerdekammer 3.5.1 zu dem Schluß gelangt, es sei "nicht zulässig, aus einem ... Anspruch ein Merkmal zu streichen, das in der ursprünglich eingereichten Anmeldung durchweg als wesentliches Erfindungsmerkmal hingestellt worden ist, da dies gegen Artikel 123 (2) EPÜ verstoßen würde" (vgl. Nr. 12 und Leitsatz II). In diesem Fall offenbarte die ursprüngliche Fassung der Anmeldung weder explizit noch implizit, daß ein bestimmtes Merkmal ("Luftspalt") weggelassen werden konnte. In der Beschreibung wurde vielmehr wiederholt betont, warum es erforderlich sei. Der Anmeldung hätte nicht entnommen werden können, daß das fragliche Merkmal weggelassen werden konnte (Nr. 8). Der Sachverhalt ließ vielmehr darauf schließen, daß eine ganze Reihe von Erklärungen und Erläuterungen in der Beschreibung für die Notwendigkeit des Merkmals sprach und daß seine Streichung Änderungen zur Anpassung der Offenbarung und einiger der übrigen Merkmale des Falls erfordert hätte.

5. Trotzdem liegt es aber auch auf der Hand, daß in anderen, vielleicht weniger komplizierten technischen Fällen das Weglassen eines Merkmals und somit die Erweiterung des Umfangs des Anspruchs zulässig sein kann, sofern der Fachmann erkennen kann, daß sich die die Aufgabe lösende Wirkung auch ohne dieses Merkmal erzielen läßt (z. B. T 151/84 - 3.4.1 vom 28. August 1987, unveröffentlicht). Was in diesem Zusammenhang die entscheidende Frage der Wesentlichkeit betrifft, so kommt es auf die Durchführbarkeit des Streichens oder Ersetzens sowie die Art der Offenbarung durch den Anmelder an.

6. Nach Auffassung der Kammer verstößt das Ersetzen oder Streichen eines Merkmals aus einem Anspruch nicht gegen Artikel 123 (2) EPÜ, sofern der Fachmann unmittelbar und eindeutig erkennen würde, daß 1. das Merkmal in der Offenbarung nicht als wesentlich hingestellt worden ist, 2. es als solches für die Funktion der Erfindung unter Berücksichtigung der technischen Aufgabe, die sie lösen soll, nicht unerläßlich ist und 3. das Ersetzen oder Streichen keine wesentliche Angleichung anderer Merkmale erfordert (im Anschluß an die Entscheidung T 260/85, ABl. EPA 1989, 105). Das in Frage stehende Merkmal kann auch dann unwesentlich sein, wenn es zwar am Rande, aber durchweg in Verbindung mit anderen Merkmalen der Erfindung angegeben wurde. Wird ein Merkmal durch ein anderes ersetzt, so muß selbstverständlich auf die übliche Weise geprüft werden, ob die aufgenommenen Gegenstände durch die ursprünglich eingereichte Beschreibung gestützt werden können (vgl. Richtlinien C-VI, 5.4).

7. Es muß daher geprüft werden, ob der Fachmann beim Lesen der Anmeldung in der eingereichten Fassung das für den Schneidkopf angegebene Merkmal "auf dem Pressenkörper angeordnet" als für die Funktion der in der Anmeldung beschriebenen Maschine wesentlich oder unwesentlich ansehen würde.

7.1. Aus der Druckschrift US-A-4 063 059, die den dem Gegenstand des Anspruchs 1 nächstliegenden Stand der Technik darstellt, ist bekannt, daß eine automatische Stanzpresse mit einem Plasmalichtbogenbrenner ausgerüstet werden kann, mit dem große und/oder unregelmäßig geformte Löcher in das zu bearbeitende Werkstück geschnitten werden können. Solche Schneidbrenner haben den Nachteil, daß sie relativ große Kerben, zackige Kanten und große Hitzeverwerfungsbereiche neben dem Schnitt verursachen; vgl. Anmeldung in der eingereichten Fassung, S. 2, Zeilen 4 bis 10.

7.2. Es ist auch allgemein bekannt, daß Laserstrahlschneidmaschinen dazu benutzt werden können, ohne die vorstehend genannten Nachteile große Löcher in Werkstücke zu schneiden. Darüber hinaus lassen sich Laserstrahlschneidmaschinen als Geräte einsetzen, die Oberflächenmarkierungen auf Werkstücken an einer zuvor genau festgelegten Stelle ermöglichen. Da Laserstrahlgeneratoren jedoch in hohem Maße stoß- und erschütterungsempfindlich sind, werden solche Laserstrahlschneidmaschinen noch nicht zusammen mit Stanzpressen betrieben, da diese während des Stanzvorgangs schlagartigen Erschütterungen ausgesetzt sind; vgl. Anmeldung in der eingereichten Fassung, S. 2, Zeile 11 bis S. 3, Zeile 1.

7.3. Gemäß der Anmeldung in der eingereichten Fassung (S. 3, Zeilen 2 bis 8) "würde es auf dem Gebiet der Werkzeugmaschinen einen bedeutenden Fortschritt darstellen, eine einzige Werkzeugmaschine bereitzustellen, die mit hoher Geschwindigkeit und großer Genauigkeit Werkstücke stanzen, schneiden und mit Oberflächenmarkierungen versehen kann, wobei alle Funktionen von einer zentralen automatischen Steuerung aus gesteuert und die Werkstücke durch einen einzigen Mechanismus bewegt werden, damit die zwischen den einzelnen Arbeitsvorgängen erforderliche Handhabung entfällt."

In der mündlichen Verhandlung erläuterte die Beschwerdeführerin, der Begriff "eine einzige" Werkzeugmaschine stehe für eine Anlage, die sich aus von einer zentralen Steuerung aus gesteuerten Einzelgeräten zusammensetze.

Diese Auslegung entspricht dem in der Anmeldung in der eingereichten Fassung angegebenen Zweck der Erfindung (S. 3, Zeilen 11 bis 15), "eine Kombination aus einer automatischen Revolverstanzmaschine und einem automatischen Laserschneidwerkzeug bereitzustellen, wobei sowohl das Stanzwerkzeug als auch das Schneidwerkzeug über eine gemeinsame Steuerung und ein gemeinsames System zur Bewegung der Werkstücke verfügen."

7.4. In Anbetracht dieser Aufgabe und in Kenntnis der Vor- und Nachteile einer Laserstrahlschneidmaschine (s. Nr. 7.2) liegt es für den Fachmann auf der Hand, daß zur Lösung der Aufgabe folgendes erforderlich ist:

- der Laserstrahlgenerator muß unabhängig von der Stanzpresse angeordnet sein,

- der Laser-Schneidkopf muß in einer festen waagerechten Beziehung zu den Stanzwerkzeugen angeordnet sein,

- es muß eine Steuereinrichtung zum wechselweisen Steuern einer Stanzoperation und einer Laseroperation vorhanden sein.

Nur wenn diese Voraussetzungen erfüllt sind, wird der Laserstrahlgenerator nicht den Erschütterungen ausgesetzt, die beim Betrieb der Stanzpresse auftreten, und der Laser- Schneidkopf kann in die automatische Steuerung und die Teile der Stanzpresse, die die Werkstücke bewegen, miteinbezogen werden.

7.5. Hieraus geht hervor - ohne daß dies in der Anmeldung in der eingereichten Fassung ausdrücklich erwähnt wird -, daß die in der ursprünglichen Anmeldung beschriebene Ausführungsart der Erfindung, nämlich die Befestigung des Schneidkopfs am Pressenkörper bzw. seine Anordnung auf dem Pressenkörper, nur eine vorteilhafte Ausführungsart der Erfindung darstellt. In der Offenbarung wird nirgends die strikte Notwendigkeit dieser besonderen Lösung betont. Eine spezielle Ausführungsart ist für die Funktion der Erfindung nicht unerläßlich. Ihre Streichung aus Anspruch 1 erfordert keinerlei Änderung der übrigen Merkmale der Erfindung. An die Stelle des weggelassenen Merkmals tritt nur das Erfordernis der zum Pressenkörper waagerechten Fixierung. Daher ist der Ersatz des Merkmals "auf dem Pressenkörper angeordnet" durch ein für die Lösung der vorstehend genannten Aufgabe wesentliches Merkmal kein Verstoß gegen Artikel 123 (2) EPÜ.

8. Da Neuheit und erfinderische Tätigkeit von der Beschwerdegegnerin nicht bestritten worden sind, braucht in dieser Entscheidung hierauf nicht näher eingegangen zu werden.

9. Infolgedessen stehen die in Artikel 100 EPÜ genannten Einspruchsgründe der Aufrechterhaltung des Patents in unverändertem Umfang nicht entgegen.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Der Einspruch wird zurückgewiesen.

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