Suivi des révisions du système de classification CIB/CPC

Savoir comment et où surveiller les révisions de la classification.

Tenez-vous au courant des révisions de classification afin de vous assurer que vos paramètres de recherche continuent à produire des résultats optimaux pour les domaines que vous surveillez.

Cet article explique pourquoi il est important de suivre les mises à jour des systèmes de la classification internationale des brevets (CIB) et de la classification coopérative des brevets (CPC), et comment ces changements affectent directement l'efficacité de votre recherche sur l'état de la technique.

Bien que la CIB et la CPC partagent la même structure, ce sont des systèmes de classification indépendants. La CIB est la norme la plus largement utilisée, tandis que la CPC est une extension de la CIB offrant une classification plus détaillée.

La CIB et la CPC sont toutes deux structurées de manière hiérarchique en sections, classes, sous-classes, groupes et sous-groupes, ce qui permet de classer les brevets dans des domaines technologiques spécifiques. Avec chaque subdivision, la classification devient plus détaillée :

Au fur et à mesure que les technologies progressent et que de nouveaux domaines d'innovation apparaissent, les systèmes de classification sont continuellement révisés et mis à jour pour s'adapter aux nouveaux développements technologiques. Ce processus implique la reclassification de plusieurs documents. Il est donc important de vérifier régulièrement ces révisions et d'adapter en conséquence les requêtes de recherche que vous avez enregistrées. Si vous ne surveillez pas ces révisions, vous risquez d'oublier des références essentielles de l'état de la technique, ce qui peut se traduire par une recherche incomplète ou par des résultats présentant trop de "bruit".

Pour éviter de manquer des mises à jour pertinentes, nous conseillons aux utilisateurs de consulter régulièrement la documentation et les informations suivantes, tant pour les recherches manuelles (individuelles) que pour les recherches automatisées.

• Emplacement des avis de modification du site Internet officiel de la Classification coopérative des brevets. En ce qui concerne la CPC, les informations telles que les fichiers des systèmes, les avis de modification, les concordances etc., préalables à une publication, sont publiées sur le site Internet de la CPC. Les révisions y sont publiées environ un mois avant l'entrée en vigueur officielle des modifications
  
  Fig. 1. Onglet pour accéder aux révisions sur le site Internet de la Classification coopérative des brevets.

• Recherche dans la classification

  Cet outil est intégré à l'interface Espacenet. Il vous permet d'activer la fonction de mise en surbrillance du système de classification afin d'identifier les révisions de la CPC et de faire apparaître les différences entre la CPC et la CIB (bascule). Vous pouvez également accéder directement au site Internet de la CPC et activer les notes du système et les avis relatifs aux modifications. 
  Pour plus d'informations sur l'utilisation de cet outil, vous pouvez consulter la page d'aide du site Internet de l'OEB.
  
  Fig. 2. Boutons permettant de personnaliser l'index de classification et d'afficher les modifications et les mises à jour dans une recherche de classification.

• Classification internationale des brevets (OMPI)

Cette page Internet contient toutes les informations pertinentes relatives à la CIB et aux révisions à venir (la prochaine révision est actuellement prévue pour le 1^er janvier 2024).

Avec les liens et les informations ci-dessus, vous devriez disposer de tout ce qu'il faut pour comprendre et surveiller les systèmes et les révisions. Toutefois, nos utilisateurs ont des questions spécifiques qui vont au-delà des principes de base des systèmes, par exemple au sujet de la récente révision de la CPC, concernant le passage de la sous-classe H01L à une nouvelle classe H10. C'est pourquoi nous vous proposons d'approfondir ce sujet, en utilisant les questions suivantes que nous avons reçues des utilisateurs et les réponses que nous y avons apportées :

Q : Qu'est-il arrivé aux sous-classes H01L de la CPC qui ne sont pas encore corrélées à la classe H10 ?

R : D'une manière générale, l'ancien groupe H01L restera dans le système de la CPC jusqu'à ce que la reclassification de la CPC soit terminée. Dans la recherche de la classification, vous pouvez activer des avertissements pour que les reclassifications en cours soient indiquées. La sous-classe n'est supprimée qu'une fois la reclassification achevée.

Q : Est-il possible de rechercher la sous-classe H01L de la CPC dans les demandes pour lesquelles la reclassification est terminée ?

R : Non. Les sous-classes pour lesquelles tous les documents ont été reclassifiés, c'est-à-dire pour lesquelles il n'y a plus d'avertissements, ne peuvent être recherchées qu'à l'aide des nouveaux symboles de classification. C'est la principale raison pour laquelle il est important de maintenir vos paramètres de recherche à jour.

Q : L'outil de recherche de classification d'Espacenet affiche-t-il toujours les symboles de la CPC supprimés et leurs définitions ?

R : Non. Une fois la reclassification achevée, vous ne pourrez plus retrouver ces informations dans le système de classification. Cependant, sur le site Internet de la CPC, vous pouvez toujours accéder aux symboles de la CPC abandonnés et à leurs définitions dans les archives consultables des avis de modification («Searchable Noc Archive »), qui sont hébergées sur le site Internet de l'USPTO (voir le lien direct ci-dessous), où vous trouverez également un lien vers la liste des symboles de la CPC supprimés.

Consultez le forum de discussion de l'OEB pour trouver les réponses à vos questions et échanger des avis et de précieuses connaissances avec des professionnels des brevets.

Mots-clés : classification, classification coopérative des brevets, révisions de la CPC, avis de modification