https://www.epo.org/fr/searching-for-patents/helpful-resources/patent-knowledge-news/breveticularites-10

Breveticularités

Solution du défi précédent

Au Brésil, l'examen accéléré peut être lié à l'âge du demandeur. Selon la règle 151 de l'Office brésilien de brevets et des marques (modifiée en dernier lieu par la résolution 239/2019), l'examen peut être accéléré, sous réserve que d'autres conditions soient remplies, si le demandeur est âgé de 60 ans ou plus. In Brasilien kann ein beschleunigtes Prüfverfahren unter anderem an das Alter des Anmelders gebunden sein. Laut Regel 151 des brasilianischen Patent- und Markenamts (die später durch Beschluss 239/2019 geändert wurde) kann die Prüfung vorbehaltlich der Erfüllung anderer Bedingungen beschleunigt werden, wenn der Anmelder 60 Jahre oder älter ist.

Recherche sur les symboles de classification : un moyen de surmonter les barrières linguistiques

Accélérez vos recherches et évitez les résultats non pertinents.

Les systèmes de classification existent depuis des milliers d'années. Comme vous le savez, lorsque les informations s'accumulent et que les volumes de données montent en flèche, il est temps de commencer à trier et à mettre de l'ordre. Il faut alors classer les données dans des ensembles plus gérables pour trouver rapidement et facilement ce que l'on cherche.

Le premier système de classification de l'histoire et le plus connu est la taxonomie créée par Aristote, classant les êtres vivants en deux groupes : végétaux et animaux. Au XVIIIe siècle, ce système a été remplacé par le système plus détaillé du naturaliste Carl Linnaeus, connu plus tard comme le "père de la taxonomie".

Comme les livres d'une bibliothèque sont organisés suivant un catalogue, les documents de brevet sont tous triés selon un système d'indexation. L'OEB utilise un système de classification (IPC/CPC) qui est divisé en huit sections principales, plus une section Y pour les technologies nouvelles.

Domaines technologiques

A – Nécessités courantes de la vie
B – Techniques industrielles ; transport
C – Chimie ; métallurgie
D – Textiles ; papier
E – Constructions fixes
F – Mécanique ; éclairage ; chauffage ; armement ; sautage
G – Physique
H – Électricité
Y – Technologies nouvelles et technologies relevant de plusieurs sections de la CIB

La classification a une structure systématique et hiérarchique de plus en plus détaillée au fur et à mesure des subdivisions (niveaux).

Divisions Symbole Description
Section A Nécessités courantes de la vie
Classe A21 Cuisson au four ; matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte ; pâte à cuire
Sous-classe A21C Machines ou matériel pour la préparation ou le traitement de la pâte ; manutention des produits cuits en pâte
Groupe A21C/1 Machines à mélanger ou à pétrir pour la préparation de la pâte
Sous-groupe A21C/106 à outils mélangeurs ou pétrisseurs montés horizontalement ; Mélangeur à vis sans fin

Ciblez votre recherche pour rester dans la bonne technologie

C'est un fait : les systèmes de classification des brevets aident à surmonter les barrières linguistiques et permettent de trouver plus facilement et plus rapidement des documents de brevet dans une technologie donnée.

Utilisez les symboles de classification pour affiner vos stratégies de recherche et éviter trop de résultats non pertinents. Pour cela, prenez le temps d'explorer l'outil Recherche dans la classification. Vous irez plus vite en limitant votre recherche aux domaines qui vous intéressent.

En attendant, voici deux exemples de méthodes de tri et de classification trouvés dans Espacenet : un système d'indexation analogique datant de 1866 – section Techniques industrielles – Imprimerie (Figure 1) – et un système numérique d'aujourd'hui – Traitement électrique de données numériques (Figure 2).

Figure 1 - US51823A de 1866, classé B42F17

Figure 2 - WO2021045081A1 de 2021, classé G06F16

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