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  3. T 0967/97 (Chipkarte/OVD KINEGRAM AG) 25-10-2001
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T 0967/97 (Chipkarte/OVD KINEGRAM AG) 25-10-2001

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:2001:T096797.20011025
Date de la décision
25 October 2001
Numéro de l'affaire
T 0967/97
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
95116609.9
Classe de la CIB
G06K 19/16
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN UND -MITGLIEDER VERTEILT (B)

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Décision en DE 33.8 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
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Non publié
Titre de la demande

Datenträger und Schreib-/Lesegerät für einen solchen Datenträger

Nom du demandeur
OVD Kinegram AG
Nom de l'opposant
-
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Aufgabe-Lösungs-Ansatz

Rückschauende Betrachtungsweise

Erfinderische Tätigkeit (nein)

Exergue

I. Stehen dem Fachmann mehrere gangbare Lösungswege offen, die die Erfindung nahelegen könnten, dann erfordert es die ratio des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes, die Erfindung in Bezug auf alle diese Lösungswege zu prüfen, bevor ein die erfinderische Tätigkeit bestätigendes Urteil getroffen wird.

II. Bei Verneinung der erfinderischen Tätigkeit bedarf es keiner besonderen Begründung für eine Vorauswahl von Entgegenhaltungen, auch wenn dem Fachmann mehrere gangbare Lösungswege zur Verfügung stehen; Gegenstand der Begründung ist alleine aufzuzeigen, daß sich die Erfindung für den Fachmann in Bezug auf (mindestens) einen Weg in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt (Punkt 3.2 der Entscheidungsgründe).

Décisions citées
T 0943/92
T 0465/92
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
R 0005/13
R 0009/13
R 0010/13
R 0011/13
R 0012/13
R 0013/13
T 0558/00
T 0970/00
T 1005/02
T 0172/03
T 0323/03
T 0591/04
T 0688/05
T 1514/05
T 0021/08
T 0308/09
T 1289/09
T 1437/09
T 1363/10
T 1499/10
T 0561/11
T 0833/11
T 1379/11
T 1677/11
T 1760/11
T 1262/12
T 1742/12
T 1747/12
T 1311/13
T 0145/14
T 0870/14
T 1872/14
T 2123/14
T 0777/17
T 2043/17
T 0072/18
T 0768/18
T 0802/18
T 2030/18
T 2300/18
T 2324/18
T 2411/18
T 2443/18
T 2991/18
T 0261/19
T 0696/19
T 1012/19
T 1112/19
T 1402/19
T 2524/19
T 0423/20
T 0561/21
T 1799/21
T 1019/22
T 1078/23

Sachverhalt und Anträge

I. Die Beschwerdeführerin ist Anmelderin der europäischen Patentanmeldung Nr. 95 116 609.9 (EP-Veröffentlichungsnummer 0 713 197) mit in Anspruch genommener Priorität vom 15. November 1994. Die Anmeldung hat einen kartenförmigen Datenträger mit Mikroprozessor, eine sogenannte "Chipkarte", zum Gegenstand.

II. Die zuständige Prüfungsabteilung war der Meinung, daß das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit im Hinblick auf die aus dem Stand der Technik bekannten Datenträger und Chipkarten nicht erfüllt sei. Sie hat aus diesem Grund die Anmeldung mit einer Entscheidung vom 28. April 1997 zurückgewiesen.

III. Hiergegen richtet sich die Beschwerde. Sie wurde mit Wirkung für den 13. Juni 1997 bei gleichzeitiger Zahlung der Beschwerdegebühr eingelegt; die Beschwerdebegründung wurde am 16. August 1997 eingereicht.

IV. Mit Schriftsatz vom 15. Oktober 2001 sowie zuletzt am 25. Oktober 2001 in einer mündliche Verhandlung vor der Kammer legte die Beschwerdeführerin geänderte Ansprüche vor. Anspruch 1 in der zuletzt eingereichten Fassung lautet wie folgt:

"Kartenförmiger Datenträger (1) (Chipkarte) mit einer elektronischen Schaltung (2) zur Speicherung und Verarbeitung von Daten sowie zur Kommunikation mit einem Schreib-/Lesegerät (19),

dadurch gekennzeichnet,

dass der Datenträger (1) unveränderte und durch Zufuhr thermischer Energie irreversibel veränderte maschinenlesbare beugungsoptische Markierungen (5) aufweist, die eine kartenspezifische individuelle digitale Signatur (S) in Form eines Bitmusters darstellen, und dass in einem Speicher (9) der Schaltung (2) Daten (D) abgelegt sind, die mit der Signatur verknüpft sind, wobei

a) im Speicher (9) eine Prüfzahl (P) gespeichert ist, die als Funktion (f) der Signatur (S), d. h. P= f(S), oder als Funktion (g) der Signatur (S) und weiterer im Datenträger (1) gespeicherter Daten (Dp), d. h. P=g(S, Dp), berechnet ist

oder

b) die Signatur (S) als kryptographischer Schlüssel zum Verschlüsseln und Entschlüsseln von mit der elektronischen Schaltung (2) des Datenträgers (1) auszutauschenden Daten dient

oder

c) zur Überprüfung eines PIN-Codes dieser entweder gemäß einer vorbestimmten Funktion mit der Signatur (S) verknüpft oder mittels der Signatur (S) verschlüsselt und an den Datenträger (1) übertragen wird, der die übertragenen Daten entweder direkt oder nach Entschlüsselung mit einem gespeicherten Soll-PIN-Code vergleicht."

In der mündlichen Verhandlung vor der Kammer wurde die erfinderische Tätigkeit insbesondere in Bezug auf den sich aus den nachstehenden Dokumenten D2, D4 und D6 (die Zitierweise wird im folgenden beibehalten) ergebenden Stand der Technik erörtert:

D2: A. Beutelspacher et al.: "Chipkarten als Sicherheitswerkzeug; Grundlagen und Anwendungen", Springer-Verlag Berlin Heidelberg 1991, Seiten V, 32-33, 58-63, 94-95, 132

D4: DE-A-28 02 430 (veröff. 27. Juli 1978)

D6: CH-A-594 935 (veröff. 31. Januar 1978).

V. Die Beschwerdeführerin hat die Auffassung vertreten, daß der Anspruch 1 in der Fassung vom 25. Oktober 2001 auf Datenträger vom Typ der Chipkarte eingeschränkt sei. Das Dokument D2 sei der nächstkommende Stand der Technik, dem durch die zweiteilige Anspruchsfassung Rechnung getragen worden sei.

Die übrigen Druckschriften beschäftigten sich mit Magnetstreifenkarten oder anderen technisch überholten Kartensystemen. In der Fachwelt habe aber die Meinung vorgeherrscht, nur die Verwendung von programmgesteuerten Mikroprozessoren in Verbindung mit entsprechenden kryptografischen Methoden erlaube es, ein hohes Maß an Sicherheit bei Chipkarten zu gewährleisten, und habe daher Verbesserungen für den Bereich Sicherheit, wenn solche bei Chipkarten überhaupt noch als möglich angesehen wurden, ausschließlich durch Weiterentwicklungen bei der Soft- und Hardware des Chips erwartet.

Aus diesem Grund sei es dem Fachmann nicht in den Sinn gekommen, die aus anderen Kartensystemen bekannten Lösungen für Chipkarten in Betracht zu ziehen. Ein einfacher Kosten-Nutzen-Vergleich und die Erwartung eines großen Entwicklungspotentials bei Soft- und Hardware hätten jeden Fachmann von solchen Überlegungen abgehalten. Im Dokument D2, ein Fachbuch namhafter Autoren über die Chipkartentechnologie, wie im übrigen Stand der Technik fehlte jede Anregung, die Sicherheit von Chipkarten mit externen Lösungen, wie sie die Erfindung vorschlage, zu verbessern. Aber auch die noch lange nach dem Prioritätstag zu diesem Thema veröffentlichten Beiträge belegten, daß die Fachwelt auf die ausschließliche Weiterentwicklung der Soft- und Hardware fixiert gewesen sei. Diese Denkweise käme einem allgemeinen technischen Vorurteil gleich, deren Überwindung von der Rechtsprechung, wie das insbesondere die Entscheidung T 943/92 - Sportschuh/ADIDAS (im ABl. EPA nicht veröff.) bestätige, als erfinderische Tätigkeit anerkannt worden sei.

Die Prüfungsabteilung habe in einer typischen ex-post-facto Betrachtung Druckschriften gesucht, die zur Erfindung führen könnten. Diese Druckschriften hätten dem Fachmann aber seit langem zur Verfügung gestanden, trotzdem sei er nicht auf die Idee gekommen, sie zu kombinieren. Er habe keine Veranlassung gehabt, sich die in der Patentanmeldung genannte Aufgabe zu stellen. Es sei unrealistisch und beruhe auf einer rückschauenden Betrachtungsweise anzunehmen, der Fachmann auf dem Gebiet der Chipkarten hätte den Stand der Technik bei anderen Kartentypen konsultiert. Eine solche Betrachtungsweise in Kenntnis der Erfindung müsse auf dem Hintergrund der Entscheidung T 465/92 - Aluminiumlegierungen/ALCAN (ABl. EPA 1996, 32) als unzulässig verworfen werden.

VI. Die Beschwerdeführerin hat dementsprechend beantragt, die Zurückweisungsentscheidung aufzuheben und ein Patent auf der Basis des in der mündlichen Verhandlung vom 25. Oktober 2001 eingereichten Anspruchs 1, der mit Schriftsatz vom 15. Oktober 2001 eingereichten Ansprüche 2 bis 8 sowie der noch anzupassenden Beschreibung im schriftlichen Verfahren zu erteilen.

VII. Die Entscheidung der Kammer über die Beschwerde wurde nach Beratung in der mündlichen Verhandlung verkündet.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig.

2. Die Beschwerde ist aber nicht begründet, da der Gegenstand des Anspruchs 1 aus den im folgenden angegebenen Gründen nicht dem Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit nach Artikel 52 (1) EPÜ genügt.

3. Gemäß Artikel 56 EPÜ beruht eine Erfindung (nur) dann auf einer erfinderischen Tätigkeit, wenn sich die Erfindung für den Fachmann nicht in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt. In der Praxis des Europäischen Patentamtes wird dieses Erfordernis auf der Grundlage des so genannten "Aufgabe-Lösungs-Ansatzes" geprüft, bei dem zunächst ein "nächstliegender" Stand der Technik ermittelt, dann eine zu lösende technische Aufgabe bestimmt und schließlich die Frage geprüft wird, ob die beanspruchte Erfindung vom Fachmann, ausgehend von diesem nächstliegenden Stand der Technik, als naheliegende Lösung der technischen Aufgabe angesehen würde (siehe hierzu die Rechtsprechungsübersicht des Europäischen Patentamts (Hg.): "Rechtsprechung der Beschwerdekammern des Europäischen Patentamts", 3. Auflage 1998, Kapitel I-D, 2).

3.1. Die Beschwerdeführerin beruft sich im Zusammenhang mit der Prüfung der erfinderischen Tätigkeit und dem hierbei zu berücksichtigenden Stand der Technik auf die Entscheidung T 465/92, in der die Beschwerdekammer den Aufgabe-Lösungs-Ansatz in Frage gestellt und es in der Sache ausdrücklich abgelehnt hatte, diesen anzuwenden (siehe Entscheidungsgründe Nr. 9). Das wurde dort unter anderem damit begründet, daß der Einsprechende nicht gezwungen sein solle, aus den Entgegenhaltungen eine oder mehrere näherkommende Druckschriften auszuwählen. Bei Aufrechterhaltung des Patents hätten die Parteien im Beschwerde- und Einspruchsverfahren Anspruch darauf, daß sich die Beschwerdekammer in ihrer Entscheidung mit allen vorgebrachten Argumenten objektiv auseinandersetze. Nach Meinung der Beschwerdekammer sei es ein Schwachpunkt des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes, daß er an sich auf einer rückschauenden Betrachtung beruhe ("it is inherently based on hindsight", siehe Entscheidungsgründe Nr. 9.5), da ihm die Ergebnisse einer Recherche in Kenntnis der Erfindung zugrunde gelegt würden.

Auch die Beschwerdeführerin richtet sich mit ähnlichen Überlegungen gegen Elemente des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes, so daß es die Kammer für erforderlich hält, gewisse Aspekte dieser Rechtsprechung, soweit es für die vorliegende Sache von Bedeutung ist, näher zu erläutern.

3.2. Der Aufgabe-Lösungs-Ansatz beruht im wesentlichen auf tatsächlichen Feststellungen über technische Aufgaben und Wege zu deren technischer Lösung, die dem Kenntnisstand und Können des Fachmanns objektiv, d. h. ohne Kenntnis der Patentanmeldung und der Erfindung, die sie zum Gegenstand hat, zum Prioritätszeitpunkt zuzurechnen waren. Da der Definition der erfinderischen Tätigkeit in Artikel 56 EPÜ ein (in diesem Sinne) objektives Konzept und ein allumfassender Begriff des Stands der Technik zugrunde liegt, muß eine erfinderische Tätigkeit verneint werden, wenn sich die Erfindung für den Fachmann auch in Bezug auf nur einen dieser Lösungswege in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt. Es handelt sich bei einer solchen negativen Bewertung der erfinderischen Tätigkeit also um ein bejahendes Urteil über das Naheliegen der Erfindung, das offensichtlich in Bezug auf Aufgabenstellungen und Lösungswege partikulär sein muß.

Hierzu steht die Bejahung der erfinderischen Tätigkeit in einem kontradiktorischen Gegensatz, was denkgesetzlich notwendig ein allgemein verneinendes Urteil über das Naheliegen der Erfindung erfordert. Daher wäre es in der Tat ein Zuwenig, worauf die Entscheidung T 465/92 zutreffend hinweist, wenn die erfinderische Tätigkeit grundsätzlich und in schematischer Weise auf der Grundlage eines einzigen, nächstliegenden Stands der Technik oder einer ähnlichen Vorauswahl von Entgegenhaltungen beurteilt wird. Stehen dem Fachmann verschiedene gangbare Lösungswege offen, dann erfordert es die ratio des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes, die Erfindung in Bezug auf alle diese Lösungswege zu prüfen, bevor ein die erfinderische Tätigkeit bestätigendes Urteil getroffen wird. Dem ist die Beschwerdekammer in der Sache T 465/92 de facto auch gefolgt: sie hat ihre positive Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit in Bezug auf unterschiedliche Dokumentkombinationen begründet.

Im Gegensatz hierzu beruht die Verneinung der erfinderischen Tätigkeit, wie oben ausgeführt, auf einem partikulär bejahendem Urteil über das Naheliegen der Erfindung. In einem solchen Fall bedarf es keiner besonderen Begründung für eine Vorauswahl von Entgegenhaltungen, auch wenn dem Fachmann mehrere gangbare Lösungswege zur Verfügung stehen; Gegenstand der Begründung ist alleine aufzuzeigen, daß sich die Erfindung für den Fachmann in Bezug auf (mindestens) einen Weg in naheliegender Weise aus dem Stand der Technik ergibt.

3.3. Die Prüfung eines Sachverhalts ist im allgemeinen nur mit Blick auf den Sachverhalt selbst möglich. Bei einem Vergleich mit dem Stand der Technik, wie er bei der Recherche wie auch der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit vorzunehmen ist, muß der Blick immer wieder auf die Patentanmeldung und die Erfindung, die sie zum Gegenstand hat, gerichtet werden. Eine solche von der Erfindung ausgehende und diese vergleichende Betrachtungsweise ist daher nicht nur zulässig, sondern Notwendigkeit. Hiermit sollte nicht verwechselt werden, daß sich die Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit nur auf Tatsachen und Umstände stützen darf, die sich objektiv aus dem Stand der Technik und dem Wissen und Können des Fachmanns vor dem Prioritätstag der Erfindung ergeben. Hierbei dem Fachmann besondere technische Kenntnisse oder einen auf technischen Überlegungen beruhenden Beweggrund zur Weiterentwicklung des Stands der Technik zu unterstellen, die er nur in Kenntnis der Patentanmeldung oder der Erfindung haben konnte, ist unzulässig. Im Gegensatz zu einer "rückschauenden Betrachtungsweise" im negativen Sinn untersucht die korrekte Anwendung des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes vielmehr, ob sich nach Festlegung des (jeweiligen) Ausgangspunktes im Stand der Technik und der verbleibenden unterschiedlichen Merkmale der Erfindung der beanspruchte Gegenstand für den Fachmann auf dem Wege einer "Vorausschau" in naheliegender Weise aus dem übrigen Stand der Technik ergibt.

4. Die Kammer kann daher die in der genannten Beschwerdeentscheidung geäußerten Bedenken, auf die sich auch die Beschwerdeführerin bezogen hat, nicht teilen und sieht daher auch keinen Grund, im vorliegenden Fall von einer (folgerichtigen) Anwendung des Aufgabe-Lösungs-Ansatzes abzuweichen.

4.1. Aus dem Dokument D2 ist unstrittig eine "Chipkarte" der im Oberbegriff des Anspruchs 1 genannten Art bekannt, d. h. ein kartenförmiger Datenträger mit einer elektronischen Schaltung zur Speicherung und Verarbeitung von Daten sowie zur Kommunikation mit einem Schreib-/Lesegerät ist dem Stand der Technik zuzurechnen.

4.2. Wie bei anderen Kartentypen ist auch bei Chipkarten die Überprüfbarkeit der Echtheit der Karte als Teilaspekt der Sicherheit gegen Fälschungen und Mißbrauch eine dem Fachmann bekannte Problematik (siehe beispielsweise Dokument D2, Seite 61, Abschnitt 4.1.2), die technisch zu verbessern sich der Fachmann ohne Zweifel als Aufgabe stellen mußte.

In Spalte 6, Zeilen 17 bis 37 der vorliegenden Patentanmeldung wird für "eine erste Art der Verknüpfung" (der Signatur S mit den in der Karte gespeicherten Daten) erläutert, daß die Echtheitsüberprüfung mit Hilfe einer Prüfzahl P erfolgen soll, die aus einer Signatur S und ggf. weiteren in der Karte gespeicherten Daten Dp berechnet ist. Der Vergleich mit dem geltenden Anspruchswortlaut zeigt, daß daher nur die folgenden Anspruchsmerkmale zur Echtheitsprüfung beitragen:

- der Datenträger (Chipkarte) weist Markierungen auf, die eine kartenspezifische individuelle digitale Signatur S in Form eines Bitmusters darstellen,

- in einem Speicher der Schaltung sind Daten abgelegt, die mit der Signatur S verknüpft sind, und

- im Speicher ist eine Prüfzahl gespeichert, die als Funktion f der Signatur, d. h. P=f(S), oder als Funktion (g) der Signatur (S) und weiterer im Datenträger (1) gespeicherter Daten (Dp), d. h. P=g(S, Dp), berechnet ist.

Letztere Merkmale finden sich in der Merkmalsgruppe a), an die jeweils durch ein "oder" die weiteren Merkmalsgruppen b) und c) als Alternativen angefügt sind. Aus dem Anspruchswortlaut und der Patentanmeldung, Spalte 6, Absatz 3 und Spalte 7, Absätze 3 und 4 ergibt sich, daß diese weiteren Merkmalsgruppen bei der Echtheitsprüfung technisch keine Rolle spielen sollen. Sie sind vielmehr als nebengeordnete Aspekte der Erfindung anzusehen, die die Patentfähigkeitserfordernisse jeweils getrennt erfüllen müssen, wenn der Anspruch gewährbar sein soll.

Aus dem Dokument D4 war schon vor dem Prioritätstag bekannt, die Fälschungssicherheit durch eine verbesserte Überprüfbarkeit der Echtheit von Identifizierungskarten zu erhöhen. Hierzu wird in diesem Dokument vorgeschlagen, bei einer mit zusätzlichen maschinenlesbaren optischen Markierungen ausgestatteten Magnetstreifenkarte (siehe hierzu Dokument D4, Seite 9 f. mit Anspruch 12) eine kartenspezifische digitale Signatur (Information IU mit IDu, siehe Seite 15, 1. Absatz) in Form fälschungssicherer auf dem Kartenkörper angeordneter optischer Reflexflächen (Markierungen RZ) in binärer Form auszulesen (Figur 6 mit Beschreibung, Seite 18 f.) und nach Chiffrierung als Prüfzahl (IM bzw. IMb errechnet aus IDu und weiteren Daten, siehe Figur 9 mit Beschreibung, Seiten 22 ff., insbesondere Seite 24, 1. Absatz) auf dem Magnetstreifen der Karte zu speichern.

Es ist für den Fachmann offensichtlich, daß anstelle des Magnetstreifens andere Arten von Schreib- und Lesespeicher verwendet werden können, um im Rahmen der Echtheitsprüfung die Prüfzahl IM bzw. IMb zu speichern, d. h. auch, daß er die Geeignetheit anderer Typen von Speicherkarten für die Anwendung dieses Prüfverfahrens, ohne erfinderisch tätig zu werden, erkennen mußte. Wegen der zu erwartenden Erhöhung der Fälschungssicherheit war es daher für den Fachmann insbesondere naheliegend, dieses Verfahren bei Chipkarten der anspruchsgemäßen Gattung in Erwägung zu ziehen und sie hierfür mit geeigneten maschinenlesbaren optischen Markierungen auszustatten (hinsichtlich einer beugungsoptischen Ausführung derartiger Markierungen siehe Dokument D6). Die Merkmale, mit denen in Anspruch 1 für eine verbesserte Echtheitsprüfung Schutz begehrt wird, können daher die erfinderische Tätigkeit nicht begründen.

4.3. Die Kammer teilt die Meinung der Beschwerdeführerin nicht, daß der Fachmann Sicherheitskonzepte, die von anderen Kartentypen wie z. B. Magnetstreifenkarten bekannt waren, grundsätzlich nicht auf Chipkarten übertragen hätte. Denn es war vor dem Prioritätstag nicht nur bekannt, sondern ohne Zweifel allgemein üblich gewesen, Echtheitsmerkmale von mehreren Kartentypen auf einer einzigen Karte zu realisieren. Für den Fachmann gab es daher keinen vernünftigen Grund, bei Chipkarten eine solche Kombination von Echtheitsmerkmalen auszuschließen, zumal Sicherheitsstandards immer nur als relativ anzusehen sind und sich im Bedarfsfalle nur durch zusätzliche Maßnahmen erhöhen lassen.

Es sind auch keine anderen Gründe technischer Natur erkennbar, warum der Fachmann Sicherheitskonzepte, die von anderen Kartensystemen bekannt gewesen sind, unberücksichtigt lassen würde. Der von der Beschwerdeführerin geltend gemachte Kostenaspekt und andere wirtschaftliche Vor- und Nachteile können zwar ein Indiz für oder gegen die erfinderische Tätigkeit sein, sie verleihen aber einer unter technischen Gesichtspunkten naheliegenden Fort- und Weiterbildung des Stands der Technik keinesfalls Erfindungsqualität:

die erfinderische Tätigkeit ist vorrangig im Hinblick auf den technischen Beitrag, den die Erfindung zum Stand der Technik leistet, zu beurteilen.

4.4. Mit dem geltenden Anspruch 1 wird ferner für beugungsoptische Markierungen Schutz nachgesucht, die "unverändert" und "durch Zufuhr thermischer Energie irreversibel verändert" sein sollen. Im Zusammenhang mit einer im wesentlichen fertig individualisierten Chipkarte, die den Gegenstand des Anspruchs bildet, ist jedoch die Bedeutung der Begriffe "verändert" bzw. "unverändert" nicht ohne weiteres verständlich, so daß der Beurteilung der erfinderischen Tätigkeit eine Auslegung im Rückgriff auf die Beschreibung und die Zeichnungen vorausgehen muß.

Aus der Beschreibung zu Figur 2 der Anmeldung (insbesondere Spalte 3, Zeilen 34 bis 45) ergibt sich, daß bei der Individualisierung der Chipkarte (nur) ein Teil der Markierungen "irreversibel" verändert werden soll, während der Rest in einem "unveränderten" Zustand belassen oder in einen solchen gebracht wird. Die beanspruchten Markierungsmerkmale stehen also nicht in einem unmittelbaren Bezug zu körperlichen Merkmalen der fertig individualisierten Chipkarte, sondern beziehen sich auf Schritte bei der Herstellung oder der Individualisierung der Karte. Es ist daher zweifelhaft, ob diese Merkmale bei dem Endprodukt, der fertigen Chipkarte, überhaupt noch existent und nachprüfbar sind.

Diese Frage kann hier jedoch offen bleiben, da die in der Anmeldung offenbarten Schritte zur Herstellung und Individualisierung der Karte dem Fachmann durch den Stand der Technik nahegelegt werden. In Dokument D6 wird nämlich vorgeschlagen, bei beugungsoptischen und maschinenlesbaren Markierungen aus den dort in Spalte 1, Zeilen 41 ff. genannten Gründen, nämlich die Vereinfachung der Individualisierungsschritte bei der Herstellung der Markierungen, ausgewählte optische Markierungen durch Zufuhr thermischer Energie irreversibel zu löschen (Figuren 2 ff., Markierungen 5') und andere unverändert zu lassen (Markierungen 5).

4.5. Die Vereinfachung bei der Herstellung und Individualisierung der Karte einerseits und die Verbesserung der Echtheitsprüfung andererseits sind unterschiedliche Aufgabenstellungen, denen die beanspruchte Erfindung auch durch technisch voneinander weitgehend unabhängige Maßnahmen zur Lösung Rechnung trägt. Es handelt sich also um eine einfache Aggregation von Merkmalen, die als solche keinen eigenständigen Beitrag zur erfinderischen Tätigkeit leistet. Der Gegenstand des Anspruchs 1 ist daher insgesamt als für den Fachmann naheliegend anzusehen und erfüllt damit nicht das Erfordernis der erfinderischen Tätigkeit (Artikel 52 (1) mit 56 EPÜ).

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

Die Beschwerde wird zurückgewiesen.

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