Skip to main content Skip to footer
HomeHome
 
  • Accueil
  • Recherche de brevets

    Connaissances des brevets

    Accéder à nos bases de données brevets et à nos outils de recherche.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
      • Serveur de publication européen
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
      • Bulletin européen des brevets
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
      • Services Internet
      • Couverture, codes et statistiques
    • Plateformes technologiques
      • Vue d'ensemble
      • Le plastique en pleine mutation
      • Innovation autour de l'eau
      • Innovation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
      • Technologies de lutte contre les incendies
      • Technologies énergétiques propres
      • Lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
      • Information brevets de l'Asie
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
    Image
    Plastics in Transition

    Rapport d’analyse sur les technologies de gestion des déchets plastiques

  • Demander un brevet

    Demander un brevet

    Informations pratiques concernant les procédures de dépôt et de délivrance.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
      • Validation nationale
      • Requête en extension/validation
    • Voie internationale (PCT)
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT : procédure PCT devant l'OEB
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
      • Formations et manifestations
    • Demandes nationales
    • Trouver un mandataire agréé
    • Services MyEPO
      • Vue d'ensemble
      • Comprendre nos services
      • Accéder aux services
      • Effectuer un dépôt
      • Intervenir sur un dossier
      • Disponibilité de services en ligne
    • Formulaires
      • Vue d'ensemble
      • Requête en examen
    • Taxes
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
      • Taxes internationales (PCT)
      • Taxes du brevet unitaire
      • Paiements des taxes et remboursements
      • Avertissement

    up

    Découvrez comment le brevet unitaire peut améliorer votre stratégie de PI

  • Informations juridiques

    Informations juridiques

    Droit européen des brevets, Journal officiel et autres textes juridiques.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
      • Journal officiel
      • Directives
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
      • Unitary patent system
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
    Image
    Law and practice scales 720x237

    Restez à jour des aspects clés de décisions choisies grâce à notre publication mensuelle "Abstracts of decisions”

  • Actualités et événements

    Actualités et événements

    Nos dernières actualités, podcasts et événements.

    Consulter la vue d'ensemble 

     

    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Rencontrez les finalistes
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • Le monde, réinventé
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur sur l'innovation et la protection par brevets
      • Vue d'ensemble
      • Water-related technologies
      • CodeFest
      • Green tech in focus
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
      • L'avenir de la médecine
      • Science des matériaux
      • Communications mobiles
      • Brevets dans le domaine des biotechnologies
      • Patent classification
      • Technologies numériques
      • La fabrication de demain
      • Books by EPO experts
    • Podcast "Talk innovation"

    podcast

    De l’idée à l’invention : notre podcast vous présente les actualités en matière de technologies et de PI

  • Formation

    Formation

    L'Académie européenne des brevets – point d'accès pour vos formations

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources par centre d'intérêt
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Vue d'ensemble
      • Entreprise et responsables PI
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
      • Juges, juristes et parquets
      • Bureaux nationaux et autorités de PI
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et centre de transfert de technologie
    Image
    Patent Academy catalogue

    Un vaste éventail d’opportunités de formation dans le catalogue de l’Académie européenne des brevets

  • Découvrez-nous

    Découvrez-nous

    En savoir plus sur notre travail, nos valeurs, notre histoire et notre vision.

    Consulter la vue d'ensemble 

    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la Convention sur le brevet européen
      • Vue d'ensemble
      • Official celebrations
      • Member states’ video statements
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • États membres de l'Organisation européenne des brevets
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
      • Calendrier
      • Documentation
      • Le Conseil d'administration de l'Organisation européenne des brevets
    • Principes et stratégie
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
      • Vers une nouvelle normalité
    • Présidence et Comité de direction
      • Vue d'ensemble
      • Président António Campinos
      • Comité consultatif de direction
    • Sustainability at the EPO
      • Vue d'ensemble
      • Environmental
      • Social
      • Governance and Financial sustainability
    • Services et activités
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
      • Consultation de nos utilisateurs
      • Coopération européenne et internationale
      • Académie européenne des brevets
      • Économiste en chef
      • Bureau de médiation
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
      • Acteurs de l'innovation
      • Politique et financement
      • Outils
      • À propos de l'Observatoire
    • Achats
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Politique d'achat durable
      • Comment s‘enregistrer pour appels à la concurrence électroniques et signatures électroniques
      • Portail des achats
      • Facturation
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Portail de transparence
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • Années 1970
      • Années 1980
      • Années 1990
      • Années 2000
      • Années 2010
      • Années 2020
    • La collection d'art de l'OEB
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
      • "Longue nuit"
    Image
    Patent Index 2024 keyvisual showing brightly lit up data chip, tinted in purple, bright blue

    Suivez les dernières tendances technologiques grâce à notre Patent Index

 
Website
cancel
en de fr
  • Language selection
  • English
  • Deutsch
  • Français
Main navigation
  • Homepage
    • Go back
    • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
  • Êtes-vous novice en matière de brevets ?
    • Go back
    • Votre entreprise et les brevets
    • Pourquoi les brevets existent-ils ?
    • Quelle est votre grande idée ?
    • Êtes-vous prêts ?
    • Ce qui vous attend
    • Comment déposer une demande de brevet
    • Mon idée est-elle brevetable?
    • Êtes-vous le premier ?
    • Quiz sur les brevets
    • Vidéo sur le brevet unitaire
  • Recherche de brevets
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Informations techniques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Espacenet - recherche de brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bases de données des offices nationaux et régionaux
        • Global Patent Index (GPI)
        • Notes de version
      • Serveur de publication européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
        • Tableau de correspondance pour les demandes Euro-PCT
        • Fichier d’autorité EP
        • Aide
      • Recherche EP en texte intégral
    • Informations juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Registre européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version archive
        • Documentation sur le Registre
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Couverture de données pour lien profonds
          • Registre fédéré
          • Événements du Registre
      • Bulletin européen des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Télécharger les fichiers du Bulletin
        • Recherche dans le Bulletin EP
        • Help
      • Plan du site de l'Identifiant européen de la jurisprudence
      • Observations de tiers
    • Informations commerciales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • PATSTAT
      • IPscore
        • Go back
        • Notes de version
      • Rapports d’analyse sur les technologies
    • Données
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technology Intelligence Platform
      • Données liées ouvertes EP
      • Jeux de données de masse
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Manuals
        • Listages de séquences
        • Données nationales en texte intégral
        • Données du Registre européen des brevets
        • Données bibliographiques mondiale de l'OEB (DOCDB)
        • Données EP en texte intégral
        • Données mondiales de l'OEB relatives aux événements juridiques (INPADOC)
        • Données bibliographiques EP (EBD)
        • Décisions des chambres de recours de l'OEB
      • Services Internet
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Serveur de publication européen (service web)
      • Couverture, codes et statistiques
        • Go back
        • Mises à jour hebdomadaires
        • Mises à jour régulières
    • Plateformes technologiques
      • Go back
      • Le plastique en pleine mutation
        • Go back
        • Overview
        • Récupération des déchets plastiques
        • Recyclage des déchets plastiques
        • Matières plastiques de substitution
      • Vue d'ensemble
      • L'innovation dans les technologies de l'eau
        • Go back
        • Overview
        • Eau salubre
        • Protection contre l'eau
      • Innovation spatiale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Astronautique
        • Observation spatiale
      • Des technologies pour lutter contre le cancer
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Prévention et détection précoce
        • Diagnostics
        • Thérapies
        • Bien-être et suivi
      • Technologies de lutte contre les incendies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Détection et prévention des incendies
        • Extinction des incendies
        • Matériel de protection
        • Technologies de restauration après incendie
      • Technologies énergétiques propres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Énergies renouvelables
        • Industries à fortes émissions de carbone
        • Stockage de l’énergie et autres technologies complémentaires
      • Lutte contre le coronavirus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Vaccins et thérapies
          • Go back
          • Overview
          • Vaccins
          • Aperçu des traitements candidats contre la Covid-19
          • Antiviral et traitement symptomatique candidats
          • Acides nucléiques et anticorps de lutte contre le coronavirus
        • Diagnostics et analyses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Diagnostics - essais basés sur une protéine ou un acide nucléique
          • Protocoles analytiques
        • Informatique
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Bioinformatique
          • Informatique médicale
        • Les technologies de la nouvelle normalité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Appareils, matériel et équipements
          • Procédures, actions et activités
          • Technologies numériques
        • Les inventeurs en lutte contre le coronavirus
    • Ressources utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Il s'agit de votre première visite ? Qu'est-ce que l'information brevets ?
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Définitions de base
        • Classification des brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Classification coopérative des brevets (CPC)
        • Familles de brevets
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Famille de brevets simple DOCDB
          • Famille de brevets élargie INPADOC
        • À propos des événements juridiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Système de classification INPADOC
      • Information brevets de l'Asie
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • China (CN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Taipei Chinois (TW)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Inde (IN)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
        • Japon (JP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Corée (KR)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Grant procedure
          • Numbering system
          • Useful terms
          • Searching in databases
        • Fédération de Russie (RU)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Facts and figures
          • Numbering system
          • Searching in databases
        • Useful links
      • Centres d'information brevets (PATLIB)
      • Patent Translate
      • Patent Knowledge News
      • Commerce et statistiques
      • Informations relatives au brevet unitaire pour la connaissance des brevets
  • Demander un brevet
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Voie européenne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide du brevet européen
      • Oppositions
      • Procédure orale
        • Go back
        • Calendrier des procédures orales
          • Go back
          • Accès du public à la procédure de recours
          • Accès du public à la procédure d’opposition
          • Calendrier des procédures orales
          • Directives techniques
      • Recours
      • Brevet unitaire et juridiction unifiée du brevet
        • Go back
        • Brevet unitaire
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Cadre juridique
          • Principales caractéristiques
          • Comment obtenir un brevet unitaire
          • Coût d'un brevet unitaire
          • Traduction et compensation
          • Date de début
          • Introductory brochures
        • Vue d'ensemble
        • Juridiction unifiée du brevet
      • National validation
      • Requête en extension/validation
    • Demandes internationales
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Guide euro-PCT
      • Entrée dans la phase européenne
      • Décisions et communiqués
      • Dispositions et ressources PCT
      • Requête en extension/validation
      • Programme de partenariat renforcé
      • Traitement accéléré des demandes PCT
      • Patent Prosecution Highway (PPH)
        • Go back
        • Programme Patent Prosecution Highway (PPH) – Présentation
      • Formations et manifestations
    • Voie nationale
    • Services MyEPO
      • Go back
      • Overview
      • Comprendre nos services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Exchange data with us using an API
          • Go back
          • Notes de version
      • Accéder aux services
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Notes de version
      • Effectuer un dépôt
        • Go back
        • Effectuer un dépôt
        • Que faire si nos services de dépôt en ligne sont indisponibles ?
        • Notes de version
      • Intervenir sur un dossier
        • Go back
        • Notes de version
      • Disponibilité de services en ligne
    • Taxes
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Taxes européennes (CBE)
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et communiqués
      • Taxes internationales (PCT)
        • Go back
        • Réduction des taxes
        • Taxes pour les demandes internationales
        • Décisions et communiqués
        • Vue d'ensemble
      • Taxes du brevet unitaire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Décisions et avis
      • Paiements des taxes et remboursements
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Modes de paiement
        • Premiers pas
        • FAQs et autre documentation
        • Informations techniques concernant les paiements groupés
        • Décisions et communiqués
        • Notes de version
      • Avertissement
    • Formulaires
      • Go back
      • Requête en examen
      • Vue d'ensemble
    • Trouver un mandataire agréé
  • Informations juridiques
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Textes juridiques
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Convention sur le brevet européen
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Documentation sur la révision de la CBE en 2000
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Conférence diplomatique pour la révision de la CBE
            • Travaux préparatoires
            • Nouveau texte
            • Dispositions transitoires
            • Règlement d'exécution de la CBE 2000
            • Règlement relatif aux taxes
            • Ratifications et adhésions
          • Travaux Préparatoires CBE 1973
      • Journal officiel
      • Directives
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Directives CBE
        • Directives PCT de l'OEB
        • Directives relatives au brevet unitaire
        • Cycle de révision des directives
        • Consultation results
        • Résumé des contributions des utilisateurs
        • Archive
      • Système d'extension/de validation
      • Accord de Londres
      • Droit national relatif à la CBE
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Archive
      • Système du brevet unitaire
        • Go back
        • Travaux préparatoires to UP and UPC
      • Mesures nationales relatives au brevet unitaire
    • Pratiques juridictionnelles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Colloque des juges européens de brevets
    • Consultations d'utilisateurs
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Consultations en cours
      • Consultations fermées
    • Harmonisation matérielle du droit des brevets
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • The Tegernsee process
      • Groupe B+
    • Convergence des pratiques
    • Options pour les mandataires agréés
  • Actualités et événements
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Actualités
    • Événements
    • Prix de l'inventeur européen
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Catégories et prix
      • Découvrir les inventeurs
      • Proposer un inventeur
      • European Inventor Network
        • Go back
        • 2024 activities
        • 2025 activities
        • Rules and criteria
        • FAQ
      • La cérémonie 2024
    • Young Inventors Prize
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • À propos du prix
      • Appel à candidatures
      • Le jury
      • The world, reimagined
      • La cérémonie 2025
    • Centre de presse
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Patent Index et statistiques
      • Recherche dans le centre de presse
      • Rappel des faits
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • L'Office européen des brevets
        • Questions/réponses sur les brevets en lien avec le coronavirus
        • Questions/réponses sur les brevets portant sur des végétaux
      • Droits d'auteur
      • Contact presse
      • Formulaire - Demande de rappel
      • Service d'alerte par courriel
    • Coup de projecteur
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies liées à l'eau
      • CodeFest
        • Go back
        • CodeFest Spring 2025 on classifying patent data for sustainable development
        • Vue d'ensemble
        • CodeFest 2024 sur l'IA générative
        • CodeFest 2023 sur les plastiques verts
      • Green tech in focus
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • About green tech
        • Renewable energies
        • Energy transition technologies
        • Building a greener future
      • Research institutes
      • Women inventors
      • Brevets et société
      • Technologies spatiales et satellitaires
        • Go back
        • Brevets et technologies spatiales
        • Vue d'ensemble
      • L'avenir de la médecine
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Technologies médicales et cancer
        • Personalised medicine
      • Science des matériaux
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnologie
      • Communications mobiles
      • Biotechnologie
        • Go back
        • Biotechnologies rouges, blanches ou vertes
        • Vue d'ensemble
        • Rôle de l’OEB
        • Inventions brevetables
        • Les inventeurs dans le domaine des biotechnologies
      • Classification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Nanotechnology
        • Climate change mitigation technologies
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • External partners
          • Updates on Y02 and Y04S
      • Technologies numériques
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • A propos des TIC
        • Matériel et logiciel
        • Intelligence artificielle
        • Quatrième révolution industrielle
      • Fabrication additive
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • À propos de la FA
        • Innover avec la FA
      • Books by EPO experts
    • Podcast
  • Formation
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Activités de formation et parcours d'apprentissage
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Activités de formation : types et formats
      • Parcours d’apprentissage
    • EEQ et CEAB
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • EEQ – Examen européen de qualification
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compendium
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Épreuve F
          • Épreuve A
          • Épreuve B
          • Épreuve C
          • Épreuve D
          • Examen préliminaire
        • Candidats reçus
        • Archives
      • CEAB – Certificat européen d’administration des brevets
      • CSP – Programme de soutien aux candidats
    • Ressources de formation par centre d'intérêt
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Délivrance des brevets
      • Transfert et diffusion de technologies
      • Application des droits de brevet et contentieux en matière de brevets
    • Ressources de formation par profil
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Enterprises et responsables IP
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation case studies
          • Go back
          • Overview
          • SME case studies
          • Technology transfer case studies
          • Études de cas : technologies à forte croissance
        • Inventor's handbook
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Introduction
          • Disclosure and confidentiality
          • Novelty and prior art
          • Competition and market potential
          • Assessing the risk ahead
          • Proving the invention
          • Protecting your idea
          • Building a team and seeking funding
          • Business planning
          • Finding and approaching companies
          • Dealing with companies
        • Best of search matters
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Tools and databases
          • EPO procedures and initiatives
          • Search strategies
          • Challenges and specific topics
        • Support for high-growth technology businesses
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Business decision-makers
          • IP professionals
          • Stakeholders of the Innovation Ecosystem
      • Candidats à l'EEQ et CEAB
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Casse-têtes sur l'épreuve F
        • Questions D quotidiennes
        • Examen européen de qualification - Guide de préparation
        • CEAB
      • Juges, juristes et parquets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Compulsory licensing in Europe
        • Compétences des juridictions européennes pour les litiges en matière de brevets
      • Offices nationaux et administrations de la PI
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Parcours d'apprentissage pour les examinateurs de brevets des offices nationaux
        • Parcours d'apprentissage pour agents des formalités et assistants juridiques
      • Conseils en brevets et assistants juridiques
      • Universités, centres de recherche et Offices de Transfert Technologique
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Cadre modulaire d'enseignement de la propriété intellectuelle (MIPEF)
        • Programme de stages professionnels "Pan-European Seal"
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Pour les étudiants
          • Pour les universités
            • Go back
            • Vue d'ensemble
            • Ressources éducatives sur la propriété intellectuelle
            • Adhésion universitaire
          • Nos jeunes professionnel(le)s
          • Programme de développement professionnel
        • Programme de recherche académique (ARP)
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Projets de recherche finalisés
          • Projets de recherche en cours
        • Kit d'enseignement sur la PI
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Télécharger des modules
        • Manuel de conception de cours sur la propriété intellectuelle
        • PATLIB Knowledge Transfer to Africa
          • Go back
          • Activités fondamentales
          • Parcours inspirants et témoignages
  • Découvrez-nous
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • L'OEB en bref
    • Les 50 ans de la CBE
      • Go back
      • Official celebrations
      • Vue d'ensemble
      • Member states’ video statements
        • Go back
        • Albania
        • Austria
        • Belgium
        • Bulgaria
        • Croatia
        • Cyprus
        • Czech Republic
        • Denmark
        • Estonia
        • Finland
        • France
        • Germany
        • Greece
        • Hungary
        • Iceland
        • Ireland
        • Italy
        • Latvia
        • Liechtenstein
        • Lithuania
        • Luxembourg
        • Malta
        • Monaco
        • Montenegro
        • Netherlands
        • North Macedonia
        • Norway
        • Poland
        • Portugal
        • Romania
        • San Marino
        • Serbia
        • Slovakia
        • Slovenia
        • Spain
        • Sweden
        • Switzerland
        • Türkiye
        • United Kingdom
      • 50 Leading Tech Voices
      • Athens Marathon
      • Concours d’art collaboratif pour enfants
    • Fondements juridiques et États membres
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Fondements juridiques
      • Etats membres
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Etats membres selon la date d'adhésion
      • Etats autorisant l’extension
      • Etats autorisant la validation
    • Conseil d'administration et organes auxiliaires
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Communiqués
        • Go back
        • 2024
        • Vue d'ensemble
        • 2023
        • 2022
        • 2021
        • 2020
        • 2019
        • 2018
        • 2017
        • 2016
        • 2015
        • 2014
        • 2013
      • Calendrier
      • Documentation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Documents du Comité restreint
      • Conseil d'administration
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Composition
        • Représentants
        • Règlement intérieur
        • Collège des commissaires aux comptes
        • Secrétariat
        • Organes
    • Principes et stratégie
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Mission, vision et valeurs
      • Plan stratégique 2028
        • Go back
        • Levier 1 : Les personnes
        • Levier 2 : Les technologies
        • Levier 3 : Des produits et services de grande qualité
        • Levier 4 : Les partenariats
        • Levier 5 : La pérennité financière
      • Vers une nouvelle normalité
      • Protection des données et confidentialité
    • Présidence et Comité de direction
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • A propos du Président
      • Comité consultatif de direction
    • La pérennité à l'OEB
      • Go back
      • Overview
      • Pérennité environnementale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions environnementales inspirantes
      • Pérennité sociale
        • Go back
        • Overview
        • Inventions sociales inspirantes
      • Gouvernance et pérennité financière
    • Achats
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Plan d’achats prévisionnel
      • La passation de marchés avec l'OEB
      • Procédures d'achat
      • Publications du système d'acquisition dynamique
      • Politique d'achat durable
      • Sur appels à la concurrence électroniques
      • Facturation
      • Portail des achats
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Signature électronique des contrats
      • Conditions générales
      • Appels à la concurrence archivés
    • Services et activités
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Nos services et notre structure
      • Qualité
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Fondements
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • La Convention sur le brevet européen
          • Directives relatives à l'examen
          • Notre personnel
        • Comment stimuler la qualité
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • État de la technique
          • Système de classification
          • Outils
          • Des procédés gages de qualité
        • Produits et services
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherches
          • Examens
          • Oppositions
          • Amélioration continue
        • La qualité grâce au travail en réseau
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Engagement des utilisateurs
          • Coopération
          • Enquêtes visant à évaluer le degré de satisfaction
          • Groupes de parties prenantes sur l'assurance de la qualité
        • Charte sur la qualité des brevets
        • Plan d'action pour la qualité
        • Quality dashboard
        • Statistiques
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Recherche
          • Examen
          • Opposition
        • Gestion intégrée à l'OEB
      • Consultation de nos utilisateurs
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Comité consultatif permanent auprès de l'OEB
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Objectifs
          • Le SACEPO et ses groupes de travail
          • Réunions
          • Espace délégués
        • Enquêtes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Méthodologie détaillée
          • Services de recherche
          • Services d'examen, actions finales et publication
          • Services d'opposition
          • Services de Formalités
          • Service clientèle
          • Services de dépôt
          • Gestion des grands comptes
          • Site web de l'OEB
          • Archives
      • Notre charte du service clientèle
      • Coopération européenne et internationale
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Coopération avec les Etats membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
        • Coopération bilatérale avec les États non membres
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Le système de validation
          • Programme de partenariat renforcé
        • Organisations internationales, coopération tripartite et IP5
        • Coopération avec les organisations internationales en dehors du système de PI
      • Académie européenne des brevets
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Partenaires
      • Économiste en chef
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Études économiques
      • Bureau de l'Ombud
      • Signaler des actes répréhensibles
    • Observatoire des brevets et des technologies
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Technologies
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Innovation contre le cancer
        • Robotique d'assistance
        • Technologies spatiales
      • Acteurs de l'innovation
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Start-ups et PME
          • Go back
          • Publications
          • Vue d'ensemble
        • Les universités de recherche et les organismes publics de recherche
      • Politique et financement
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de financement de l'innovation
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Nos études sur le financement de l'innovation
          • Initiatives de l'OEB pour les demandeurs de brevet
          • Soutien financier pour les innovateurs en Europe
        • Brevets et normes
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Publications
          • Patent standards explorer
      • Outils
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Deep Tech Finder
      • À propos de l'Observatoire
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Programme de travail
    • Transparency portal
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Généralités
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Bilan annuel 2024
          • Go back
          • Overview
          • Résumé
          • Levier 1 – Les personnes
          • Levier 2 – Les technologies
          • Levier 3 – Des produits et des services de grande qualité délivrés dans les délais
          • Levier 4 – Les partenariats
          • Levier 5 – La pérennité financière
        • Annual Review 2023
          • Go back
          • Overview
          • Foreword
          • Executive summary
          • 50 years of the EPC
          • Strategic key performance indicators
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
        • Annual Review 2022
          • Go back
          • Vue d'ensemble
          • Foreword
          • Executive summary
          • Goal 1: Engaged and empowered
          • Goal 2: Digital transformation
          • Goal 3: Master quality
          • Goal 4: Partner for positive impact
          • Goal 5: Secure sustainability
      • Capital humain
      • Capital environnemental
      • Capital organisationnel
      • Capital social et relationnel
      • Capital économique
      • Gouvernance
    • Statistics and trends
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Statistics & Trends Centre
      • Patent Index 2024
        • Go back
        • Insight into computer technology and AI
        • Insight into clean energy technologies
        • Statistics and indicators
          • Go back
          • European patent applications
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Top 10 technical fields
              • Go back
              • Computer technology
              • Electrical machinery, apparatus, energy
              • Digital communication
              • Medical technology
              • Transport
              • Measurement
              • Biotechnology
              • Pharmaceuticals
              • Other special machines
              • Organic fine chemistry
            • All technical fields
          • Applicants
            • Go back
            • Top 50
            • Categories
            • Women inventors
          • Granted patents
            • Go back
            • Key trend
            • Origin
            • Designations
      • Data to download
      • EPO Data Hub
      • Clarification on data sources
    • Historique
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • 1970s
      • 1980s
      • 1990s
      • 2000s
      • 2010s
      • 2020s
    • Collection d'art
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • La collection
      • Let's talk about art
      • Artistes
      • Médiathèque
      • What's on
      • Publications
      • Contact
      • Espace Culture A&T 5-10
        • Go back
        • Catalyst lab & Deep vision
          • Go back
          • Irene Sauter (DE)
          • AVPD (DK)
          • Jan Robert Leegte (NL)
          • Jānis Dzirnieks (LV) #1
          • Jānis Dzirnieks (LV) #2
          • Péter Szalay (HU)
          • Thomas Feuerstein (AT)
          • Tom Burr (US)
          • Wolfgang Tillmans (DE)
          • TerraPort
          • Unfinished Sculpture - Captives #1
          • Deep vision – immersive exhibition
          • Expositions précédentes
        • The European Patent Journey
        • Sustaining life. Art in the climate emergency
        • Next generation statements
        • Open storage
        • Cosmic bar
      • "Longue nuit"
  • Chambres de recours
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Décisions des chambres de recours
      • Go back
      • Décisions récentes
      • Vue d'ensemble
      • Sélection de décisions
    • Communications des chambres de recours
    • Procédure
    • Procédures orales
    • À propos des chambres de recours
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Président des chambres de recours
      • Grande Chambre de recours
        • Go back
        • Vue d’ensemble
        • Pending referrals (Art. 112 EPC)
        • Decisions sorted by number (Art. 112 EPC)
        • Pending petitions for review (Art. 112a EPC)
        • Decisions on petitions for review (Art. 112a EPC)
      • Chambres de recours techniques
      • Chambre de recours juridique
      • Chambre de recours statuant en matière disciplinaire
      • Praesidium
        • Go back
        • Vue d’ensemble
    • Code de conduite
    • Plan de répartition des affaires
      • Go back
      • Vue d’ensemble
      • Technical boards of appeal by IPC in 2025
      • Archive
    • Liste annuelle des affaires
    • Communications
    • Rapport annuel
      • Go back
      • Vue d’ensemble
    • Publications
      • Go back
      • Résumés des décisions
    • La Jurisprudence des Chambres de recours
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Archive
  • Service et ressources
    • Go back
    • Vue d'ensemble
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • FAQ
      • Go back
      • Vue d'ensemble
    • Publications
    • Commande
      • Go back
      • Connaissances des Brevets - Produits et Services
      • Vue d'ensemble
      • Conditions générales
        • Go back
        • Vue d'ensemble
        • Produits d'informations brevets
        • Donnés brutes
        • Services brevets ouverts (OPS)
        • Charte d'utilisation équitable
    • Notifications relatives aux procédures
    • Liens utiles
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Offices des brevets des Etats membres
      • Autres offices des brevets
      • Répertoires de conseils en propriété industrielle
      • Bases de données, registres et gazettes des brevets
      • Disclaimer
    • Centre d'abonnement
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • S'abonner
      • Gérer ses préférences
      • Se désabonner
    • Contactez-nous
      • Go back
      • Vue d'ensemble
      • Options de dépôt
      • Localisations
    • Jours fériés
    • Glossaire
    • Flux RSS
Board of Appeals
Decisions

Recent decisions

Vue d'ensemble
  • 2025 decisions
  • 2024 decisions
  • 2023 decisions
  1. Accueil
  2. T 0503/94 11-10-1995
Facebook X Linkedin Email

T 0503/94 11-10-1995

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1995:T050394.19951011
Date de la décision
11 October 1995
Numéro de l'affaire
T 0503/94
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
89117553.1
Classe de la CIB
F04D 9/06
Langue de la procédure
EN
Distribution
DISTRIBUTED TO BOARD CHAIRMEN (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en EN 873.53 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
EN
Versions
Non publié
Titre de la demande

Self-priming jet pump with an axial diffuser

Nom du demandeur
CALPEDA S.p.A.
Nom de l'opposant
EBARA ITALIA S.p.A.
Chambre
3.2.04
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 114(2) 1973
European Patent Convention Art 54(1) 1973
European Patent Convention Art 56 1973
Mot-clé

Fresh case

Novelty - yes

Inventive step - yes

Exergue
-
Décisions citées
G 0010/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
T 0389/95
T 1037/01

Summary of Facts and Submissions

I. The decision of the opposition division to reject the opposition against European patent No. 0 361 328 (resulting from application No. 89 117 553.1 filed on 22. September 1989 and claiming priority from Italian patent application No. 8 564 488 of 26 September 1988) was dispatched on 13 June 1994.

An appeal against this decision was received on 23 June 1994 and the fee was paid the same day. The statement of grounds of appeal was received on 21 October 1994.

II. Claim 1 as granted reads as follows:

"A centrifugal self-priming jet pump with a single impeller comprising a pump casing (2), within which an impeller (6), a diffuser (10) and an ejector unit (3) are arranged, characterized in that the diffuser (10) is of the axial type and is arranged facing the impeller (6) on its suction side and is attached between the interior of the pump casing (2) and the exterior of the ejector (3), said diffuser presenting in its interior some return channels (16) with a tendencially radial arrangement, suited to axially convey through a central opening (15) into the pressure chamber (17) of the pump casing (2) the flow streaming out of the impeller (6)."

III. In the statement of grounds of appeal the appellants (opponents) cited the following documents

D2: US-A-2 941 474

D5: DE-C-906 894

D6: GB-A-1 201 721

D7: IT-A-1 176 089

D8: A. J. Stepanoff "Centrifugal and Axial Flow Pumps", 2nd edition, 1957, Chapmann and Hall, Ltd., London, pages 129 to 132

D9: A. De Kováts and G. Desmur "Pumpen, Ventilatoren und Kompressoren", 1968, Verlag G. Braun GmbH, Karlsruhe, page 126

D10: M. Medici "Le pompe", 1967, Ulrico Hoepli, Milano, page 204

and argued that

- the subject-matter of claim 1 is not new or at least not inventive over the disclosure of document D6;

- the subject-matter of claim 1 is not inventive if the radial diffuser of the pump of document D2 is replaced by an axial diffuser from any one of documents D5 to D10;

- the patent contains insufficient information to enable a skilled person to put the invention into practice (Article 100(b) EPC); and

- claim 1 should include a disclaimer to an extra radial diffuser to meet the object of reducing the overall pump diameter.

IV. The appellants appended the following documents to a facsimile dated and received on 27 September 1995 (ie two weeks before the oral proceedings)

D11: EP-A-0 323 384

D12: DE-C-2 249 883

D13: DE-A-3 718 273

D14: DE-C-2 034 489

Attachment 1 "Affidavit" by Mr Pagés

Attachment 2 Definition of "diffuser" in "Europump Terminology"

Attachment 3 Translation of the present European patent 0 361 328 into Italian (the conversion into an Italian patent)

and argued that

- although document D11 is an "Article 54(3) and (4) EPC" document, due to attachment 1 it can be used as Article 54(2) EPC prior art and can thus be combined with document D6 or D12 to destroy inventive step;

- claim 1 is not inventive over document D13, or over document D14 with either document D6 or D12;

- it can be seen using attachment 2 that an essential feature is missing from claim 1 and there is insufficient disclosure; and

- claim 1 of attachment 3 (the conversion to an Italian patent) is broader in scope than claim 1 of the European patent specification.

V. In the oral proceedings held on 11 October 1995

- the board stated that the fresh ground of insufficient disclosure under Article 100(b) EPC could only be considered if the respondents agreed thereto;

- the respondents stated that they did not agree to the introduction of this fresh ground;

- the board refused to allow the documents D11, D12, D14 and attachments 1 to 3 to be introduced into the proceedings;

- the appellants cited an article entitled

"The Unduly Broad Claim" by Matthias Brandi- Dohrn, IIC, volume 25, pages 648 to 657

to support their view that claim 1 was too broad and was anticipated by the prior art; and

- the respondents presented counter-arguments.

VI. The appellants request the revocation of the entire patent.

The respondents request the dismissal of the appeal ie the maintenance of the patent as granted.

Reasons for the Decision

1. The appeal is admissible.

2. Insufficient disclosure under Article 100(b) EPC

According to the Opinion of the Enlarged Board of Appeal G 10/91 (OJ EPO 1993, 420; see section 3 of the Opinion), fresh grounds for opposition may be considered in appeal proceedings only with the approval of the patentee.

The respondents do not agree to the introduction of the fresh ground for opposition of insufficient disclosure under Article 100(b) EPC, so this ground (and attachment 2. cited in support thereof) will not be considered.

3. Late filed documents

3.1. Prior use of pumps according to document D11 - attachment 1

Attachment 1 is an "affidavit" by Mr Pagés, the president of Bombas Eléctricas, S.A., stating that "our patent No. 8 800 215 relates to our jet pump offered on the market under the trade name DELTA that we have been manufacturing since the filing date of the above referenced Spanish patent, i.e. December 28, 1987 and selling throughout Europe, Middle East and South America since immediately after."

The appellants point out that European patent application D11 claims priority from said ES-8 800 215, they conclude that pumps made in accordance with document D11 were on the market before the present priority date and argue that it is obvious to modify these pumps using the teaching of document D6 or D12 to arrive at a pump satisfying the present claim 1.

This prior use allegation was however raised for the first time in the appeal proceedings and, even then, not in the statement of grounds of appeal but later ie only two weeks before the oral proceedings. The appellants have given no reason for making the allegation at this late stage. It raises a case entirely different from that on which the decision under appeal is based. The board would only admit this fresh case into the proceedings if it were prima facie highly relevant. The evidence supplied is however deficient.

The construction of the allegedly prior used Delta pump is unclear. Attachment 1 is vague in saying that ES-8 800 215 "relates to" the Delta pump. Moreover the appellants have not filed a copy of the Spanish patent but merely of the European patent application D11. So there is no evidence of how close the Delta pump of the alleged prior use is to the Spanish patent and, more importantly, how close it is to the European patent application D11 relied upon by the appellants.

Moreover the evidence presented for the manufacturing and marketing of the Delta pump is unsatisfactory. Attachment 1 is vague in referring to manufacturing the Delta pump since the filing date of the Spanish patent and selling since immediately after. The priority date of the present patent is 26 September 1988, just nine months after the Spanish patent's filing date of 28. December 1987. There is no evidence of public availability of the Delta pump in this nine month period. There is no evidence of a specific offer, order or delivery made to anyone.

Thus, even at this late stage of the proceedings (Article 114(2) EPC), the appellants have failed to provide evidence on precisely what was marketed, precisely when and to whom. The fresh case made by the appellants is not prima facie highly relevant and so the board refuses its admission into the proceedings.

The appellants accept that document D11 itself does not destroy the novelty of the subject-matter of claim 1 and moreover cannot itself be used for an inventive step attack because it was published (on 5 July 1989) after the validly claimed priority date of the present patent (26 September 1988).

Thus attachment 1 and document D11 (with document D12 in so far as its teaching is added to document D11) will be disregarded.

3.2. Admissibility of documents D12 to D14

3.2.1. Document 12 has already been mentioned in section 3.1 above. In so far as the appellants use document D12 to clarify document D6, the board considers that no such clarification is necessary.

The lower half of the Figure of document D14 shows return channels 25 in an axial diffuser of a two stage centrifugal pump but this embodiment is neither a centrifugal self-priming jet pump nor a single impeller pump. This pump would not be seriously considered by the skilled person seeking to improve a centrifugal self- priming jet pump.

Accordingly the documents D12 and D14 are not admitted (Article 114(2) EPC).

3.2.2. Document D13 is a short document which is already mentioned in the patent specification. Although mentioned in the appeal only at a late stage, exceptionally the document will be admitted.

3.3. Attachment 3

The European patent specification in these appeal proceedings is in English and the board's competence does not include the examination of the subsequent translation of the European patent specification into Italian (attachment 3). Thus attachment 3 is not admitted.

4. Discussion of claim 1

4.1. The appellants maintain that claim 1 needs clarification and request its amendment in column 6, lines 34 to 39, to read: "the diffuser (10) is axially spaced with respect to the impeller, is arranged facing the impeller (6) ... said diffuser presenting in its interior some diffusing return channels (16) ...".

An allegation of lack of clarity against a granted, unamended claim does not constitute a ground for opposition and so does not need to be considered.

Nevertheless for comparison of a claim with the prior art it is necessary to decide how the claim is to be interpreted, referring if necessary to the description and drawings (Article 69 EPC).

4.2. The characterising portion of claim 1 commences with the words "the diffuser (10) is of the axial type".

According to column 5, lines 31 to 34, concerning a preferred embodiment of the invention shown in Figures 1 and 2, the medium flowing out of the impeller 6 enters through the openings 14 (ie axially located with respect to the impeller), along the channel 16 having a radial direction and flows into the pressure chamber 17 with an axial direction, as represented by arrow 18.

Therefore the preferred diffuser of the invention, although defined as being of the axial type, in fact has both axial and radial features.

However this is already sufficiently clear from claim 1 by the wording in column 6, lines 38 to 41 of "said diffuser presenting in its interior some ... channels (16) with a tendencially radial arrangement, suited to axially convey ... into the pressure chamber (17) ... the flow" (underlining added).

It is clear from the description of the patent that the reference in the claim to axial conveyance of the flow into the pressure chamber has to mean that the flow when leaving the diffuser is in the direction of the axis and is essentially without a rotational component, in order to make it easier for the air to exit from the pump (see column 1, lines 16 to 18; column 2, lines 37 to 40; the sentence bridging columns 3 and 4; and column 4, lines 44 to 49.

4.3. In column 6, lines 38 and 39, claim 1 refers to "said diffuser presenting in its interior some return channels (16) with a tendencially radial arrangement, suited to axially convey through a central opening (15) into the pressure chamber (17) of the pump casing (2) the flow streaming out of the impeller (6)".

It is clear by the choice of the term "diffuser" that diffusing takes place therein ie the decrease of speed of the stream, lowering its kinetic energy and raising its static pressure, this being achieved by the stream passing along a channel whose sectional area increases in the direction of flow (see column 1, lines 7 to 12 and column 4, lines 44 to 49) and which must be in the diffuser.

4.4. Claim 1 uses the term "central opening" in column 6, line 40.

It can be seen on Figure 1 that the outlet through which the flow leaves the diffuser is annular, between the inner diameter of the outer disc 12 of the diffuser and the ejector 3. There is indeed a central opening in the diffuser, but the ejector is located therein. This is consistent with column 6, lines 36 to 38 which state that the diffuser "is attached between the interior of the pump casing (2) and the exterior of the ejector (3)". Since in such a pump the ejector projects from the suction side of the impeller and since the diffuser is on the suction side (see column 6, lines 34 to 36: "facing the impeller (6) on its suction side"), the arrangement in Figure 1 is what the skilled person would expect after reading the claim. The fact emphasised by the appellants that the ends of the blades 13, which have a certain thickness, are located in the central opening does not change the above finding.

4.5. Claim 1 speaks of the "flow" leaving the impeller without mentioning liquid (water), gas (air) or separation.

From the term "a centrifugal self-priming jet pump" the person skilled in the art knows that the pump initially contains some liquid (water) and the inlet pipe contains gas (air) with or without liquid (see eg prior art document D2 cited in both the patent specification and the originally filed application). During the priming phase the water passing through the ejector unit draws in air and these pass to the impeller. After leaving the impeller, the air-liquid mixture is separated into air (which leaves the pump via the outlet) and water (which is recirculated except for the excess which leaves with the air).

This can also be derived from column 4, lines 50 to 58 of the description of the patent specification.

4.6. According to claim 1, lines 34 to 36, "the diffuser ... is arranged facing the impeller (6) on its suction side" which means that the diffuser is not only adjacent the impeller but also axially located with respect to the impeller in the suction side direction.

It should be emphasised firstly that the axial-type diffuser in the centrifugal self-priming jet pump, which diffuser is axially located with respect to the impeller, has to be considered as an essential feature solving the problems linked to self-priming jet pumps having a radial diffuser, and secondly that the disclosure of the application as filed points unequivocally in the direction of a pump with only one diffuser ie an "axial type" diffuser.

5. State of the art

5.1. Document D2 discloses a centrifugal self-priming jet pump with a single impeller 42. The flow leaving the impeller 42 enters diffuser portion 48 radially and exits axially (via outlets 60) with a deliberate rotational component to enter vortex chamber 15 wherein there is a swirling movement (see column 3, line 60 to column 4, line 5). Air passes with liquid through port 46. of the vortex chamber 15 into chamber 16 wherein the air rises and is evacuated with liquid through a discharge opening 38.

The diffuser portion 48 of document D2 is located around the impeller 42 (not facing it on the suction side as required by the present claim 1), is not attached to the exterior of the ejector, and conveys the flow streaming out of the impeller in the axial direction (but with a deliberate rotational component) through an opening (which is not central) into the vortex chamber 15 (not into the pressure chamber 16).

5.2. Figure 1 of document D6 shows a centrifugal self-priming jet pump. The air-water mixture leaving the impeller 5 during priming enters the annular duct 6 and is cyclone or centrifuge separated so that the air passes through the swirl attenuation element 9 and the transverse passages 13 in swirl attenuation element 7 (shown in more detail in Figure 2) to the pressure space 10. The water however flows through the tendencially radial passages in swirl attenuation element 7 to the jet pump (nozzle 8, suction gap 3 and diffuser 4) to draw in air and/or water from suction connector 1 through the transverse passages 12 in swirl attenuation element 7.

The tendencially radial passages in the swirl attenuation element 7 lead to the jet pump not to the pressure chamber (compare the present claim 1). The transverse passages 13 in the swirl attenuation element 7. lead to the pressure space 10 but are not disclosed as being diverging (a requirement of a diffuser) and are not central in the meaning of the present claim 1 because they are radially outside the passages 12. The transverse passages 12 in the swirl attenuation element 7. lead from the suction inlet 1 to the suction space 2 and jet pump.

The swirl attenuation element 9 is not disclosed as having diverging passages so there is no disclosure of it being a diffuser. There is moreover no disclosure of tendencially radial channels. The swirl attenuation element 9 cannot be termed an axial element because the outlet flow from the element per se (if not from the duct following it) is at some 45° to the axis, it does not face the impeller 5 because the air-liquid separation duct 6 separates them, it is not attached between the interior of the pump casing and the exterior of the ejector and it cannot be the same as the element 7. because they plainly differ already by the transverse passages 12 and 13. Even if the board were to accept that the elements 7 and 9 were the same, and accept that element 9 had diverging (although according to Figure 2 apparently diverging and then converging), tendencially radial channels, the element 9 would still have a technically different function to the diffuser of the invention because the former carries predominantly air following a primary air-liquid separation in the annular duct 6 before the element 9 whereas the latter carries all the flow from the impeller which means that the separation takes place after the diffuser. Initially on start up the element 9 carries liquid but this is merely because no air has by then reached the pump.

Thus neither swirl attenuation element 7 nor swirl attenuation element 9 in document D6 fulfils the requirements for the diffuser set out in claim 1. The method by which the air-water mixture is separated is different.

5.3. Each of documents D5 and D7 discloses a plurality of diffusers in a multistage centrifugal (non-jet) pump. Documents D8 to D10 are text books showing diffusers.

5.4. Document D13 discloses a centrifugal self-priming jet pump with a single impeller surrounded by a radial diffuser 2. In the pump housing, around the injector 7 and behind the impeller, is a separation device 1 which, according to the Figure, is frustoconical and provided with throughflow holes 5 and ribs 6.

6. Novelty

After examination of the cited documents, the board is satisfied that none of them discloses a centrifugal self-priming jet pump having all the features set out in claim 1.

Only document D6 is in dispute in the appeal proceedings in this respect and this is examined in detail in section 5.2 above.

The subject matter of claim 1 is thus to be considered as novel within the meaning of Article 54 EPC.

7. Closest prior art, problem and solution

7.1. The board considers that the pump closest to that of the present invention is that disclosed by document D2.

7.2. Starting from the pump disclosed by document D2, the board sees the objective problem addressed by the invention as being to improve the air-liquid separation in the pump.

7.3. The board is satisfied that the objective problem can be solved by the features of the present claim 1 and in particular by the features of its characterising portion. By using a diffuser of the axial type (as discussed in section 4.2 above) for the flow leaving the impeller, the air-liquid mixture flows into the pressure chamber axially without any rotational component, making it easier for the air to exit from the delivery connection and thus improving the air-liquid separation.

8. Inventive step

8.1. Air-liquid separation in the pump disclosed by document D2 takes place in the vortex chamber 15 and the second chamber 16 (see column 3, line 60 to column 4, line 11). Having left the impeller, separation of air and liquid takes place to a "very considerable degree" in the vortex chamber due to the swirling movement therein and the separated, lighter air tends to collect at the central region and passes with liquid through port 46 into chamber 16 where the liquid is in a less turbulent condition, due in part to a baffle wall 73, so that the separated air readily rises to the top of the chamber.

No teaching is given in document D2 towards the use of the claimed axial-type diffuser. On the contrary it is central to the working of this prior art pump that the flow leaves the diffuser with a deliberate rotational component to achieve a swirling motion in the vortex chamber.

8.2. Each of documents D6 and D2 teaches that a separation takes place which is based on a swirling movement of the mixture (D2: column 3, lines 64 to 69; D6: page 3, lines 17 to 20), so that it cannot be obvious to obtain a separation based on an axial outflow (see section 4.2 above) by combining the teachings of documents D2 and D6. The board furthermore sees no reason why the skilled person would be led to replace the diffuser of document D2 by the swirl attenuation element 9 of document D6. Even if he were to do so, he would not achieve an axial flow with no rotational component centrally into the pressure chamber.

The same applies of course if, as maintained by the appellants, document D6 is considered as representing the closest prior art. The board cannot accept the appellants' argument that it would be obvious to mount in a pump according to document D6 the element 9 immediately adjacent the impeller 5 (as taught by document D2 where the diffuser portion 48 is next - radially - to the impeller 42) because this would mean the removal of the duct 6 and thus the removal of the essential primary air-liquid separation. In this respect, starting from document D6, the board furthermore sees no document which could lead the skilled person in an obvious way from the pump of document D6 to the pump defined by the present claim 1.

8.3. The mere existence of diffusers with axial outlets does not mean that it is obvious for the skilled person to incorporate them in the centrifugal self-priming jet pump of document D2. In fact it would make no technical sense to replace the diffuser outputting a flow with a rotational component with a diffuser which produces an axial flow with no rotational component and then to lead this flow into the vortex chamber for centrifugal air separation. Moreover the flow leaves the diffuser according to claim 1 through a central opening whereas, to achieve separation, the flow into the vortex chamber of document D2 must be at the periphery (see document D2: claim 1, column 5, lines 18 to 20).

The diffuser replacement would in fact need to go hand in hand with the removal of the vortex chamber. However this would not be obvious to the skilled person since he would then lose the "very considerable degree" of air separation which occurs in the vortex chamber.

The board therefore does not see the replacement of the diffuser of document D2 by the diffuser of any one of documents D5 and D7 to D10 as being obvious to the person skilled in the art.

8.4. The appellants argue that the jet pump according to document D13 differs from that defined by the present claim 1 merely in that the holes 5 in the separating device 1 are not central but that it would be obvious to make the holes 5 central because claim 6 of document D13 states that they may have any desirable shape, number and position.

Claim 6 of document D13 in fact states "daß die Trenneinrichtung (1) definierte Durchströmöffnungen (5) in beliebiger Form, Anzahl und definierter Anordnung enthält." The term "Anordnung" can be translated as "arrangement" and could well refer to the pattern of the holes not to their position. The Figure shows the holes above the axis which makes technical sense as the air is to leave the pump at the outlet 4. The board sees no hint in document D13 towards putting the holes at the centre. Moreover the holes 5 are in the separating device 1 not in the diffuser 2 where the diffusing takes place.

8.5. The board thus finds that the prior art documents in the appeal proceedings, taken singly or in combination, are not prejudicial to the jet pump of claim 1.

9. "The Unduly Broad Claim" by Matthias Brandi-Dohrn

This article bemoans the fact that lack of clarity of a claim is not a ground for opposition. This fact is laid down by the EPC and not the concern of the board in this appeal proceedings. The appellants' view that claim 1 is too broad and is anticipated by the prior art is not shared by the board (see sections 6 and 8 above).

10. For the above reasons, the board concludes that the subject-matter of claim 1 as granted involves an inventive step within the meaning of Article 56 EPC.

11. The patent may therefore be maintained unamended based on this independent claim and dependent claims 2 to 5 which concern preferred embodiments of the pump according to claim 1.

The appellants' request must therefore be refused.

Dispositif

ORDER

For these reasons it is decided that:

The appeal is dismissed.

Footer - Service & support
  • Soutien
    • Mises à jour du site Internet
    • Disponibilité de services en ligne
    • FAQ
    • Publications
    • Notifications relatives aux procédures
    • Contact
    • Centre d'abonnement
    • Jours fériés
    • Glossaire
Footer - More links
  • Centre de presse
  • Emploi et carrière
  • Single Access Portal
  • Achats
  • Chambres de recours
Facebook
European Patent Office
EPO Jobs
Instagram
EuropeanPatentOffice
Linkedin
European Patent Office
EPO Jobs
EPO Procurement
X (formerly Twitter)
EPOorg
EPOjobs
Youtube
TheEPO
Footer
  • Adresse bibliographique
  • Conditions d’utilisation
  • Protection des données
  • Accessibilité

Nous utilisons des cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site Internet afin de soutenir desfonctionnalités techniques qui améliorent votre expérience utilisateur. Il utilise également des fonctions d'analyse.

Pour regarder des vidéos sur notre site Internet, vous devez accepter les cookies YouTube. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité de YouTube.