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  3. T 0297/92 06-10-1993
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T 0297/92 06-10-1993

Identifiant européen de la jurisprudence
ECLI:EP:BA:1993:T029792.19931006
Date de la décision
06 October 1993
Numéro de l'affaire
T 0297/92
Requête en révision de
-
Numéro de la demande
84106874.5
Classe de la CIB
H04R 25/02
Langue de la procédure
DE
Distribution
AN DIE KAMMERVORSITZENDEN VERTEILT (C)

Téléchargement et informations complémentaires:

Décision en DE 619.69 KB
Les documents concernant la procédure de recours sont disponibles dans le Registre européen des brevets
Informations bibliographiques disponibles en:
DE
Versions
Non publié
Titre de la demande

Hörhilfegerät

Nom du demandeur
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Nom de l'opposant
N.V. Philips' Gloeilampenfabrieken
Chambre
3.5.01
Sommaire
-
Dispositions juridiques pertinentes
European Patent Convention Art 54 1973
European Patent Convention Art 56 1973
European Patent Convention Art 100(a) 1973
European Patent Convention Art 114(2) 1973
European Patent Convention R 6(3) 1973
Mot-clé

Erfinderische Tätigkeit (nach Änderung, ja)

Inventive step (yes) - after amendment

Late submitted material - document admitted (yes)

Languages of the European Patent Office - Reduction of fees

Exergue
-
Décisions citées
T 0156/84
G 0006/91
Décisions dans lesquelles la présente décision est citée
-

Sachverhalt und Anträge

I. Auf die unter Inanspruchnahme einer Priorität vom 1. Juli 1983 am 15. Juni 1984 eingereichte europäische Patentanmeldung Nr. 84 106 874.5 ist das europäische Patent Nr. 131 766 erteilt worden. Der Hinweis auf die Erteilung ist am 11. Februar 1987 bekannt gemacht worden.

II. Gegen die Erteilung legte die Beschwerdeführerin (Einsprechende) Einspruch ein und beantragte, das Patent mangels einer seinem Gegenstand zugrundeliegenden erfinderischen Tätigkeit zu widerrufen. Zur Stützung ihres Vorbringens hat die Einsprechende auf die folgenden druckschriftlichen Vorveröffentlichungen hingewiesen:

A: Broschüre der Firma Phonak "Das standardisierte Phonak-Audio-Input-System"

B: Broschüre der Firma Phonak "Phonak Varionet C-D, Hören in neuen Dimensionen"

Am 14. November 1991 fand eine mündliche Verhandlung statt. Während der mündlichen Verhandlung hat die Einsprechende ein neues Dokument vorgebracht:

C: DE-C-967 080.

III. Am Ende der mündlichen Verhandlung stellte die Einspruchsabteilung fest, daß unter Berücksichtigung der von der Patentinhaberin während der mündlichen Verhandlung vorgenommenen Änderungen das Patent den Erfordernissen des Übereinkommens genüge, und daß Dokument C verspätet vorgebracht sei (Art. 114 (2) EPÜ), und nicht relevant genug sei, um von der Einspruchsabteilung von sich aus in das Verfahren eingebracht zu werden.

Am 14. Januar 1992 erging eine schriftliche Zwischenentscheidung im Sinne von Artikel 106 (3) EPÜ.

IV. Der im Einspruchsverfahren aufrechterhaltene einzige Patentanspruch lautet wie folgt:

"Hörhilfegerät mit einem Gehäuse (2), in dem eine Schalleintrittsöffnung (5) vorgesehen ist, durch die von außen auftreffende Schallsignale auf ein im Gehäuse befindliches Mikrofon (21) weitergeleitet, mit Hilfe von ebenfalls im Gehäuse untergebrachten Verstärkern (22.1, 22.2) verstärkt und mittels eines Hörers (20) über einen Schalleitungsschlauch (6) und eine Ohrolive (7) dem Gehör des Trägers zugeführt werden, wobei an dem Gehäuse ein Anschluß (10) mit Kontakten zur Verbindung mit einer Signalzuleitung (17, 17.2) zum Hörer (Audioeingang) angebracht ist, der Anschluß (10) mindestens einen zusätzlichen, mit dem Mikrofon (21) verbundenen Kontakt (13.1) enthält, der der Signalableitung (Audioausgang) dient, die Signalableitung vom Mikrofon wenigstens über einen Teil (22.1) des Hörgeräteverstärkers (22) zum Anschluß (10) am Gehäuse (2) des Gerätes (1) geführt ist und das Hörhilfegerät als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes einsetzbar ist."

V. Gegen die Zwischenentscheidung richtet sich die am 23. März 1992 unter Zahlung der betreffenden Gebühr eingegangene Beschwerde der Einsprechenden, mit der diese die Aufhebung der Entscheidung und den Widerruf des Patents begehrt. Die Beschwerde wurde gleichzeitig in englischer und niederländischer Sprache eingereicht. Antrag auf Gebührenermäßigung wurde gestellt, sollte dies nach der Entscheidung der Großen Beschwerdekammer in der Sache G 6/91 gerechtfertigt erscheinen. In ihrer am 6. Mai 1992 eingegangenen Beschwerdebegründung hat die Beschwerdeführerin die Auffassung vertreten, der Gegenstand des Patents liege nahe. Auf Dokumente A und B wurde hingewiesen, sowie auf Dokument C. Hilfsweise wurde eine mündliche Verhandlung beantragt.

VI. Die Beschwerdegegnerin (Patentinhaberin) hat mit einem am 10. September 1992 eingegangenen Schriftsatz dem erneuten Vorbringen der Einsprechenden widersprochen und beantragt, die Beschwerde zurückzuweisen. Ein neuer Patentanspruch wurde "vorsorglich" eingereicht.

VII. Auf Mitteilungen gemäß Artikel 11 (2) Verfahrensordnung der Beschwerdekammern hin hat die Beschwerdegegnerin neue Beschreibungsseiten und einen neuen Patentanspruch eingereicht, die einem Hilfsantrag zugrundeliegen sollten.

VIII. In der mündlichen Verhandlung, die am 6. Oktober 1993 stattfand, hielt die Beschwerdeführerin ihren Antrag auf Widerruf des Patents aufrecht.

Die Beschwerdegegnerin beantragte,

- die Beschwerde zurückzuweisen (Hauptantrag) oder

- das Patent in dem von ihr während der mündlichen Verhandlung vorgeschlagenen geänderten Umfang aufrechtzuerhalten (Hilfsantrag).

Der vorhergehende Hilfsantrag wurde zurückgezogen.

IX. Der unabhängige Patentanspruch gemäß Hilfsantrag lautet wie folgt:

"Verwendung eines Hörhilfegerätes als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes, wobei das Hörgerät ein Gehäuse (2) aufweist, in dem eine Schalleintrittsöffnung (5) vorgesehen ist, durch die von außen auftreffende Schallsignale auf ein im Gehäuse (2) befindliches Mikrofon (21) weitergeleitet, mit Hilfe von ebenfalls im Gehäuse (2) untergebrachten Verstärkern (22.1, 22.2) verstärkt und mittels eines Hörers (20) über einen Schalleitungsschlauch (6) und eine Ohrolive (7) dem Gehör eines Trägers zugeführt werden, wobei an dem Gehäuse (2) ein Anschluß (10) mit Kontakten zur Verbindung mit einer Signalzuleitung (17, 17.2) zum Hörer (20) (Audioeingang) angebracht ist, wobei der Anschluß (10) mindestens einen zusätzlichen, mit dem Mikrofon (21) verbundenen Kontakt (13.1) enthält, der der Signalableitung (Audioausgang) dient, und die Signalableitung vom Mikrofon (21) wenigstens über einen Teil (22.1) des Hörgeräteverstärkers (22) zum Anschluß (10) am Gehäuse (2) des Gerätes (1) geführt ist."

X. Zur Begründung ihres Antrags argumentierte die Beschwerdeführerin im wesentlichen wie folgt:

Aus dem Dokument C sei ein Hörhilfegerät bekannt, wobei an dem Gehäuse Anschlüsse mit Kontakten vorhanden sind. Diese Kontakte dienten dazu, eine Verbindung zum Hörer bzw. zum Mikrofon herzustellen. Die Signalableitung vom Mikrofon sei über einen Teil des Hörgeräteverstärkers zum Kontakt geführt. Das letzte Merkmal des Anspruchs, das Hörhilfegerät sei als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes einsetzbar, habe keine einschränkende Wirkung, da im Prinzip jedes Hörhilfegerät als Schulungsgerät dienen könne. Obwohl in Dokument C Eingang und Ausgang im beschriebenen Beispiel nicht miteinander verbunden seien, da die beschriebene Vorrichtung zur Anpassung des Gerätes diene, würde der Fachmann verstehen, daß am Ende der Anpassungsprozedur die zwei Kontakte miteinander verbunden werden müssen.

Ferner gehe aus den Seiten 4 und 5 des Dokuments B hervor, daß mittels Einstellschrauben eine ähnliche Anpassung unternommen werden müsse. Es wäre für den Fachmann naheliegend, die Anpassungsprozedur gemäß Dokument C in einem Hörhilfegerät gemäß Dokument B zu verwenden; somit wären alle Merkmale des Anspruchs des Hauptantrags aus dieser Kombination naheliegend.

Ausgehend von Dokument B allein würde der Fachmann auch zum Ergebnis kommen, daß der Gegenstand des Anspruchs naheliegend sei. Aus Seiten 8 und 9 gehe hervor, daß das bekannte Phonak Varionet C-D Hörhilfegerät zwei Audiokontakte aufweise. Obwohl diese Kontakte als Eingangskontakte dienen, wäre es für den Fachmann selbstverständlich, daß ein Kontakt auch als Ausgangskontakt dienen könne. Da - wie bereits erwähnt - alle mit einem Ausgangskontakt versehenen Hörhilfegeräte als Hörsprechgarnituren eines Schwerhörigenschulungsgerätes einsetzbar wären, sei der Gegenstand des Anspruchs mangels erfinderischer Tätigkeit nicht gewährbar.

XI. Die Gegenargumente der Beschwerdegegnerin können im wesentlichen wie folgt zusammengefaßt werden:

Aus Dokument B gehe eindeutig hervor, daß nur ein Audio- Eingangssignal vorgesehen sei. Das im Dokument erwähnte Zubehör diene ausnahmslos anstelle der eingebauten Mikrofone des Hörhilfegerätes; der mit dem Problem des Schwerhörigenschulungsgerätes befaßte Fachmann würde aus Dokument B die Lehre, das Hörhilfegerät als Hörsprechgarnitur einzusetzen, nicht entnehmen.

Dokument C sei sehr alt und das beschriebene Verfahren gemäß Abbildung 3 diene nur zur Einstellung der Grundcharakteristik von Hörhilfegeräten. Die Kontakte, die zu diesem Zweck vorgesehen seien, seien nach Abschluß des Verfahrens von außen nicht mehr erreichbar und könnten somit nicht zum Ableiten eines Mikrofonsignals dienen. Eine Kombination von Dokumenten B und C beruhe auf einer ex-post-facto-Analyse.

Entscheidungsgründe

1. Die Beschwerde ist zulässig (Artikel 106 bis 108 und Regel 64 EPÜ).

2. Zulässigkeit der Änderungen

2.1. Die während des Einspruchsverfahrens vorgenommenen Änderungen des Patentbegehrens schränken den Gegenstand des einzigen Anspruchs gegenüber dem erteilten Anspruch 1 dadurch ein, daß Merkmale der ursprünglich erteilten Ansprüche 2 und 3 aufgenommen wurden.

Diese Änderungen sind daher zulässig im Sinne von Artikel 123 (3) EPÜ.

2.2. Allerdings wurde während der mündlichen Verhandlung als Hilfsantrag ein neuer Anspruch eingereicht. Dieser Anspruch richtet sich auf die Verwendung eines Hörhilfegerätes als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes (siehe Absatz IX); demgegenüber ist der erteilte Anspruch 1 auf ein Hörhilfegerät gerichtet.

Gemäß Entscheidung G 2/88 der Großen Beschwerdekammer (ABl. EPA 1990, 93) ist eine Änderung der Anspruchskategorie im Einspruchsverfahren nicht nach Artikel 123 (3) EPÜ zu beanstanden, wenn sie bei einer Auslegung der Ansprüche nach Artikel 69 EPÜ und dem dazu ergangenen Protokoll nicht zu einer Erweiterung des Schutzbereichs der Ansprüche insgesamt führt. Bei der Prüfung der Frage, ob eine vorgeschlagene Änderung der Ansprüche den Schutzbereich erweitert, muß als erstes der Schutzbereich des Patents vor der Änderung ermittelt werden. Es muß unbedingt klar festgestellt werden, worauf der Schutz des Patents sich ohne Änderung bezieht, bevor entschieden werden kann, ob eine vorgeschlagene Änderung zu einer Erweiterung führt.

Im vorliegenden Fall geht aus den erteilten Ansprüchen hervor, daß die Verwendung eines Hörhilfegeräts mit den Merkmalen der erteilten Ansprüche 1 und 2 als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes Gegenstand des erteilten Anspruchs 3 ist. Die Kammer stellt somit fest, daß der Anspruch gemäß Hilfsantrag nach Artikel 123 (3) EPÜ nicht zu beanstanden ist.

3. Verspätetes Vorbringen von Dokument C

Gemäß Artikel 114 (2)EPÜ brauchen verspätet vorgebrachte Tatsachen und Beweismittel nicht berücksichtigt zu werden. Aus Entscheidung T 156/84, ABl. EPA 1988, 372, geht jedoch hervor, daß der Grundsatz der Ermittlung von Amts wegen Vorrang hat (Art. 114 (1) EPÜ). Es ist somit die Relevanz des Dokuments C zu überprüfen.

Dokument C betrifft ein Verfahren und eine Vorrichtung zur Anpassung von Hörhilfegeräten, wobei die Grundcharakteristik, insbesondere der Frequenzgang, an den hörbaren Frequenzbereich des Benutzers angepaßt wird. In dem Ausführungsbeispiel gemäß Abbildung 3 wird der Signalgang zwischen Mikrofon und Lautsprecher unterbrochen; ein Signal wird von einer Vorverstärkerstufe abgeleitet und auf Magnettonträger aufgezeichnet, der aufgezeichnete Signalwert danach an die Endstufe des Hörgeräts weitergeleitet. Dieses bekannte Gerät verfügt somit über einen Eingangskontakt und einen Ausgangskontakt. Da kein anderes Dokument eindeutig sowohl Eingangs- als auch Ausgangskontakte aufweist, ist nach Auffassung der Kammer das Dokument als sehr relevant zu bezeichnen und somit von Amts wegen in das Verfahren zu bringen (Art. 114 (1) EPÜ).

4. Hauptantrag

4.1. Der Gegenstand des Anspruchs des Hauptantrags ist neu. Es ist offensichtlich, daß der Gegenstand als Ganzes aus keiner einzelnen der Entgegenhaltungen bekannt ist; dies wurde von der Beschwerdeführerin auch nicht bestritten und bedarf daher keiner näheren Begründung.

4.2. Es ist auch unstrittig, daß verschiedene Merkmale des Anspruchs zum allgemeinen Fachwissen gehören. Jedes Hörhilfegerät ist mit einem Gehäuse und mit einer Schalleintrittsöffnung versehen, durch die von außen auftreffende Schallsignale auf ein im Gehäuse befindliches Mikrofon weitergeleitet werden; ferner ist ein Verstärker notwendig, der die Schallsignale mittels eines Hörers über einen Schalleitungsschlauch und eine Ohrolive dem Gehör eines Trägers zuführt. Diesen allgemein bekannten Merkmalen fügt Dokument B Kontakte zur Verbindung mit einer Signalzuleitung zum Hörer (Audioeingang) hinzu.

4.3. Folgende Merkmale sind aus Dokument B nicht zu entnehmen:

a) mindestens ein zusätzlicher, mit dem Mikrofon verbundener Kontakt, der der Signalableitung (Audioausgang) dient

b) die Signalableitung vom Mikrofon wird über einen Teil des Hörgeräteverstärkers zum Anschlußkontakt am Gehäuse geführt

c) das Hörhilfegerät ist als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes einsetzbar.

4.4. Aus Dokument B (siehe Seiten 8 und 9), geht jedoch hervor, daß es bekannt ist, ein Hörhilfegerät mit einem zweiten Eingangskontakt zu versehen. Dieser zweite Kontakt ist mit dem Mikrofon verbunden. Obwohl im Anspruch eine Zweckbestimmung angegeben wird - der Kontakt dient als Ausgang - hat diese Zweckbestimmung keine eindeutige einschränkende Wirkung, da die Eingangskontakte des bekannten Hörhilfegeräts ohne Änderung auch als Ausgangskontakte verwendet werden könnten. Im Anspruch wird lediglich von einem Kontakt gesprochen, der "der Signalableitung (Audioausgang) dient". Nach Auffassung der Kammer könnte der aus Dokument B bekannte zweite Kontakt ebensogut als Signalableitungskontakt dienen, so daß Merkmal a) aus Dokument B bekannt ist.

4.5. Aus Dokument B ist nur eine direkte Signalableitung vom Mikrofon zum Anschluß bekannt. Die Kammer teilt jedoch die Meinung der Beschwerdeführerin, daß es im Rahmen fachmännischen Könnens liegt, die Kontakte vor oder nach dem Verstärker zu wählen. Es wäre für den Fachmann eine Selbstverständlichkeit, daß ein verstärktes Signal weniger störanfällig wäre und somit mindestens eine teilweise Vorverstärkung wünschenswert wäre.

4.6. Merkmal c) ist nach Auffassung der Kammer eine reine Zweckbestimmung, die nicht dazu dienen kann, das beanspruchte Hörhilfegerät zu kennzeichnen.

4.7. Demgegenüber argumentierte die Beschwerdegegnerin, aus Dokument B seien lediglich Audioeingänge bekannt: auf Seiten 8 und 9 des Dokuments wurde ein "Audio-Input- System" erwähnt, wobei das Audio-Signal "parallel zum Mikrophon-Signal direkt dem Hörgerät-Verstärker eingespiesen" wird. Der Fachmann würde dem Dokument B weder die Anregung, einen der Eingänge als Ausgang zu verwenden, noch die Verwendung als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes, entnehmen.

Wie bereits erwähnt, tragen diese Merkmale jedoch nicht zur Kennzeichnung des Hörhilfegeräts bei. Einerseits besteht zwischen Kontakten, die als Eingangs- bzw. Ausgangskontakte verwendet werden, kein physikalischer Unterschied, und andererseits hat die angegebene Verwendung keinen Einfluß auf die Gestaltung des Geräts.

4.8. Der Anspruch des Hauptantrags ist daher mangels einer seinem Gegenstand zugrundeliegenden erfinderischen Tätigkeit nicht gewährbar (Art. 56 und 100 a) EPÜ).

4.9. Ausgehend von Dokument C kommt die Kammer zum selben Ergebnis. Dieses Dokument veröffentlicht im Zusammenhang mit Abbildung 3 ein Hörhilfegerät gemäß dem allgemeinen Fachwissen (siehe Absatz 4.2) und mit Anschlüssen zur Verbindung mit einer Signalzuleitung (16, 18) zum Hörer und zur Verbindung mit dem Mikrofon (15, 17). Die Signalableitung vom Mikrofon ist über einen Teil des Hörgeräteverstärkers (12) zum Anschluß geführt. Wie bereits erwähnt, hat die Zweckbestimmung des Merkmals c) - das Hörhilfegerät ist als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes einsetzbar - keine einschränkende Wirkung.

4.10. Demgegenüber argumentierte die Beschwerdegegnerin, das Verfahren gemäß Dokument C diene lediglich zur Anpassung von Hörhilfegeräten und weise keine am Gehäuse liegende Anschlüsse mit Kontakten zur Verbindung mit Signalleitungen nach Vollendung des Anpassungsverfahrens auf. Die zwei Verstärker 12 und 14, so wurde argumentiert, wurden innerhalb des Gehäuses mittels eines elektrischen Bindeglieds miteinander verbunden. Obwohl eine derartige Bauweise möglich wäre, scheint es der Kammer jedoch viel wahrscheinlicher, daß der mit Dokument C befaßte Fachmann das Hörhilfegerät gemäß Abbildung 3 so verstehen würde, daß Kontakte am Gehäuse bestehen, die im Normalzustand überbrückt werden, jedoch während des Anpassungsverfahrens als Ein- bzw. Ausgangskontakte dienen. Eine derartige Gestaltung hätte für den Fachmann den Vorteil, daß nicht bei jeder Anpassung das Gehäuse geöffnet werden müßte.

4.11. Der Anspruch des Hauptantrags ist somit auch mangels einer seinem Gegenstand zugrundeliegenden erfinderischen Tätigkeit gegenüber dem Inhalt des Dokuments C nicht gewährbar, Artikel 56 und 100 a) EPÜ.

4.12. Obwohl im Einspruchsverfahren sowie ursprünglich im Beschwerdeverfahren auch Dokument A erwähnt wurde, ist während der mündlichen Verhandlung klar geworden, daß das aus Dokument A bekannte "Stereocros"-System, nur dazu dient, bei besonders hohen Verstärkungen akustische Rückkopplungen zu vermeiden, indem das verstärkte Signal im Lautsprecher des gegenüberliegenden Hörgerätes abgegeben wird. Eine Verbindung zwischen Mikrofon und Lautsprecher des einzelnen Hörhilfegeräts besteht somit nicht. Da das "Stereocros"-System anscheinend nur als gesamte Einheit lieferbar ist, würde der Fachmann diesem Dokument nicht entnehmen, daß er einen Eingangs- sowie einen Ausgangskontakt am einzelnen Gerät anbringen könnte.

5. Hilfsantrag

5.1. Der Anspruch gemäß Hilfsantrag bezieht sich auf die Verwendung eines Hörhilfegeräts als Hörsprechgarnitur eines Schwerhörigenschulungsgerätes. Der von der Beschwerdeführerin genannte Stand der Technik, sowie der - bis auf eine einzige Ausnahme - im Anmeldeverfahren genannte Stand der Technik bezieht sich lediglich auf Hörhilfegeräte. Die einzige Ausnahme ist Dokument DE-A- 2. 049 883, die ein Schwerhörigen-Gehörschulungsgerät betrifft. Diese Anlage weist eine Induktionsschleife zur Übertragung der Signale an Schüler auf, die jedoch die üblichen Kopfhörer sowie Mikrofone verwenden. Dieses Dokument gehört somit zum in der Beschreibung gewürdigten Stand der Technik. Die Aufgabe der Erfindung, die für jeden Schülerplatz vorgesehenen Platzverstärker dadurch zu vereinfachen, daß keine separate Hörsprechgarnitur an den Schülerplätzen notwendig ist, ist dem Stand der Technik nicht zu entnehmen.

5.2. Auch wenn der Fachmann gemäß Dokument B oder Dokument C ein Hörhilfegerät mit Eingang und Ausgang zur Verfügung hat, ist der weitere Schritt, den Platzverstärker des Schülers an diese Kontakte statt an der üblichen Hörsprechgarnitur anzuschließen, dem Stand der Technik nicht ohne erfinderisches Zutun zu entnehmen. Der Gegenstand des Anspruchs gemäß Hilfsantrag ist somit gegenüber dem der Kammer bekannten Stand der Technik neu und erfinderisch (Art. 54, 56 und 100 a) EPÜ).

6. Ermäßigung der Beschwerdegebühr

6.1. Gemäß Entscheidung G 6/91 der Großen Beschwerdekammer (ABl. EPA 1992, 491) ist einem Antrag auf Gebührenermäßigung nach Regel 6 (3) EPÜ stattzugeben, wenn das wesentliche Schriftstück der ersten Verfahrenshandlung, in diesem Fall im Beschwerdeverfahren, in einer Amtssprache des betreffenden Staates, die nicht Englisch, Deutsch oder Französisch ist, eingereicht und die erforderliche Übersetzung frühestens zum gleichen Zeitpunkt geliefert wurde. Für den Anspruch auf Ermäßigung der Beschwerdegebühr genügt es, wenn die Beschwerdeschrift als das wesentliche Schriftstück der ersten Verhandlung im Beschwerdeverfahren in einer Amtssprache eines Vertragsstaates eingereicht wird, die nicht Amtssprache des EPA ist und in eine solche übersetzt wird, auch wenn spätere Schriftstücke, etwa die Beschwerdebegründung, nur in einer Amtssprache des Europäischen Patentamts eingereicht werden. Im aktuellen Fall legte die Beschwerdeführerin mit einem in niederländisch abgefaßten Schriftstück, dem eine Übersetzung ins Englische beilag, Beschwerde ein. Spätere Schriftstücke reichte die Beschwerdeführerin nur in englischer Sprache ein.

6.2. Die Beschwerdeführerin hat somit nach Rechtsprechung der Großen Beschwerdekammer Anspruch auf Gebührenermäßigung gemäß Artikel 14 (4) und Regel 6 (2) und (3) EPÜ.

Dispositif

ENTSCHEIDUNGSFORMEL

Aus diesen Gründen wird entschieden:

1. Die angefochtene Entscheidung wird aufgehoben.

2. Der Anspruch gemäß Hilfsantrag ist gewährbar.

3. Die Sache wird an die erste Instanz zurückgewiesen zur Fortsetzung des Verfahrens.

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